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Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Peypin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Ordre du jour)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL DU 28/12/2023.
Convocation a été adressée à chacun des conseillers municipaux, conformément aux dispositions de l'article L. 2121-10 du code général des collectivités territoriales.
1- Approbation du procès-verbal de la séance du 27.11.2023.
2- Protection sociale complémentaire des agents. Participation au dispositif de contrat d'assurance collective avec le Centre de Gestion des Bouches-du-Rhône.
3- Délibération cadre relative au régime indemnitaire des agents de la commune de Peypin.
4- Approbation de la prorogation de la convention d'aménagement forestier avec l'Office National des Forêts.
5- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l'aide au fonctionnement des crèches municipales. Année 2024.
6- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l'aide à la transition énergétique. Acquisition d'une balayeuse électrique. Année 2024.
7- Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour le remplacement des chaudières fioul des groupes scolaires Pagnol et Bessi. Année 2024.
8- Avenant n°1 au marché de livraison de fioul domestique pour les bâtiments communaux.
9- Délégations du Conseil Municipal au Maire.
10- Approbation du renouvellement de bail avec l'association sportive de tir de Peypin.
11- Programme ACTEE2 / SEQUOIA. Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat et la convention de reversement n°2 entre la FNCCR, la Métropole Aix- Marseille Provence, l'ALEC, le CPIE et les 29 communes membres.
12- Mise en œuvre de la protection fonctionnelle au profit de M. le Maire.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL :
- Mise à disposition partielle d’un agent titulaire du SMED 13 auprès de la commune de Peypin sur une quotité de 8 heures hebdomadaire, pour une durée de 2 mois à compter du 1° janvier 2024.
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