Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste delib examinees 1
Déliberation - CM 2026 01 12 Liste delibs approuvees
Déliberation - Liste des delib approuvees
Déliberation - liste delib 9 juin
Déliberation - Liste delib approuvees 09.10.23
Déliberation - Liste delib examinees 2
Déliberation - CM 2026 03 09 liste delib approuvees
Déliberation - Liste delib examinees
Déliberation - Liste des deliberations examinees
Déliberation - Liste delib appouvees
Déliberation - Liste deliberations
Document publié le Lundi 16 janvier 2023 par la commune de Pruniers-en-Sologne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Investissement et développement économique,
République Française
Département LOIR-ET-CHER
Mairie de PRUNIERS-EN-SOLOGNE
Liste des délibérations examinées en
séance du 16 Janvier 2023
Délibération n° Objet et décision
2023-001 Subventions d'équilibre approuvée
2023-002 Paiement des dépenses d'investissement avant le vote du budget principal approuvée
2023-003 Paiement des dépenses d'investissement avant le vote du budget foyer logement approuvée
2023-004 Achat d'une pelleteuses CASE 580 ST Cession d'un tractopelle CASE approuvée
Tarifs - Contrôle de la conception et de la réalisation
2023-005 des installations d'assainissement non collectif neufs approuvée et réhabilités au 1er janvier 2023
2023-006 Tarif - Voyage scolaire 2022-2023 en Normandie approuvée
2023-007 Création d'un Conseil Municipal des Enfants approuvée
2023-008 Création d'un terrain multisports approuvée
2023-00 Installations de pompes à chaleur dans les salles Alain-Fournier, la Saudraie et la Salamandre approuvée
Reversement de la taxe d'aménagement à la
2023-010 Communauté de Communes du Romorantinais et du approuvée
Monestois
Approbation de l'adhésion de la Communauté de
2023-011 Communes du Romorantinais et du Monestois au approuvée syndicat mixte fermé "SCOT de la Vallée du Cher à
la Sologne"
2023-01 2 Tableau des effectifs - Suppression de poste à la approuvée résidence autonomie
Affiché en mairie le :
18 JAN. 2023
Publié sur le site Internet le :