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Séance - seance du 25 juin 2020
Document publié le Jeudi 25 juin 2020 par la commune d'Hambye.
Lien du pdf (Séance - seance du 25 juin 2020)
Thèmes du document : Fiscalité, Transports, Institutions publiques,
1
Inscription à l’ordre du jour d’une demande de question diverse par Chantal GUILLOTTE acceptée à l’unanimité et examinée à la fin de la séance.
1. Vote des budgets primitifs 2020.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité la présentation des budgets 2020 pour la commune, le services assainissement et le lotissement Hippolyte Gancel.
Compte tenu du renouvellement récent du conseil municipal, les projets d’investissement seront inscrits tout au long de l’année.
Le Maire présente les capacités propres d’autofinancement de la commune et souligne la nécessité de hiérarchiser ces projets, tout en précisant qu’il est nécessaire d’établir un programme pluriannuel d’entretien des voies et chemins communaux, et d’entretenir les équipements réalisés qui participent à l’attractivité de la commune.
2. Vote des taux des taxes locales pour 2020.
Le Conseil Municipal décide de maintenir pour 2020, à l’unanimité des membres, les taux 2019 des taxes foncières pour un produit fiscal attendu de 179 896 €UROS auquel s’ajoutera une compensation de l’Etat pour la suppression de la taxe d’habitation à hauteur de 90 953 €
Taxes Base d’imposition
2020
Taux
votés
Produit
correspondant
Foncière (bâti) 693 100 € 13.78 % 95 509 €
Foncière (non bâti) 292 400 € 28.86 % 84 387 €
3. Informations générales.
- La commission Marché se réunira pour envisager l’organisation des marchés. - Le comité consultatif « offre médicale » se réunira également avant le 14 juillet. - Sécurisation aux abords de l’école : Gérard Waschinger a présenté les devis pour une signalisation lumineuse de chaque côté du groupe scolaire. Une étude sera programmée pour étudier d’autres moyens de faire ralentir la circulation des véhicules.
- Des enregistrements de véhicules seront installés rue de la Gare et route de l’abbaye afin d’évaluer le nombre de véhicules en provenance de l’abbaye.
Fait à HAMBYE, le 29 juin 2020.
Le Maire,
Michel VOISIN.
COMMUNE DE HAMBYE
COMPTE RENDU
De la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL du 25/06/2020
Présidence de Monsieur Michel VOISIN, Maire
Présents
Présents : MMES et MM. VOISIN. RUAULT. WASCHINGER. CHAPON. LESAULNIER. LECERF. GUILLOTTE. LADROUE-DENIS. PEPIN. PIGNET. LHERMITTE. LENGRONNE.BRIONNE. VARIN. LECLERC.