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Séance - seance du 7 octobre 2021
Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune d'Hambye.
Lien du pdf (Séance - seance du 7 octobre 2021)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Transports, Institutions publiques,
1
1. Location-vente du Commerce de fleurs.
Le conseil municipal valide le plan de financement de la location-vente consentie à Mme Cindy DUREL, fleuriste, pour le local situé « 7 rue de la Croix au Breton ».
2. Travaux de voirie rurale Chemin du Trouet.
Trois entreprises ont été consultées et deux d’entre elles ont répondu. Après examen, le conseil municipal retient la proposition d’EUROVIA pour un montant de 12 092.70 € ht.
Les travaux consistent en terrassement, fourniture et mise en œuvre d’un empierrement et enrobé, aménagement des accotements, sur une longueur d’environ 60 m.
3. Gestion du personnel / Remboursement des frais de déplacement.
Dans le cadre de leurs missions respectives, les agents de la commune sont amenés à utiliser leur véhicule personnel pour participer à des formations ou à des réunions. Le conseil municipal accepte qu’ils soient remboursés de ces frais sur la base des indemnités kilométriques fixées par décret et à hauteur du coût du repas, sans excéder 17.50 €.
4. Mise en place de l’instruction comptable M57 au 1er janvier 2022.
Une nouvelle norme comptable remplacera la nome M14 au 1er janvier 2024 pour toutes les collectivités. Conformément à la demande des services des finances, la commune de Hambye expérimentera cette nouvelle nomenclature au 1er janvier 2022.
5. Assurance au contrat groupe pour les risques statutaires.
Le conseil municipal accepte les nouvelles conditions d’adhésion au contrat d’assurance couvrant les risques liés au personnel à compter du 1er janvier 2022.
6. Informations générales.
➢ Observations de M. Jacky Brionne : le maire fait le point sur les différentes observations faites. ➢ Devenir de La Chapelle : Le Maire rend compte de sa rencontre avec Mme Marie-Pierre OSMONT, directrice à l’Abbaye de Hambye pour évoquer les possibles échanges entre la commune et l’abbaye et les actions à mettre en place :
• Une exposition Playmobil sur les abbayes normandes sera organisée dans La Chapelle en avril 2022 • L’aménagement de La Chapelle pourrait être intégré dans le futur contrat de pôle de service qui sera signé avec le Conseil Départemental.
➢ Théâtre « Messe Basse » à l’abbaye : prochaine rencontre avec le metteur en scène et les acteurs le 19 novembre 2021 à Caen. Un minibus sera mis à disposition par le conseil départemental pour les habitants qui souhaiteront s’y rendre.
➢ Rencontre des sites historiques Grimaldi de Monaco : La ville de Percy-en-Normandie a organisé en septembre cette première rencontre, Jacky Brionne évoque des échanges fructueux à renouveler. ➢ Signalétique des marchés : Le Maire demandera une maquette des totems qui pourraient être fabriqués par M. Bouchaudon.
➢ Demande d’emplacement d’un camion de restauration rapide : le conseil valide la demande d’un marchand de burgers.
➢ Jeu des 1000 € : le conseil accepte qu’une demande de participation de la commune soit faite auprès de France Inter ;
➢ Chemin Vesely : deux entreprises seront sur place pour établir un devis de remise en état, il s’agit de Nicolas Lecerf et Belliard.
➢ Chemin de la Pitoiserie : le réaménagement sera étudié en novembre prochain. ➢ Parking des écoles : certains parents d’élèves, notamment ceux qui ont besoin d’utiliser une poussette, ont demandé à pouvoir accéder à l’école par le parking situé à l’arrière. Le conseil s’y oppose pour des raisons de sécurité : l’accès situé sous le préau est fermé à clé et réservé à l’ensemble des personnes travaillant sur le site. ➢ Cimetière : il est malencontreusement resté ouvert pendant plusieurs jours. Par ailleurs, les services techniques ont testé une machine à désherber, prêtée par la commune de Saint-Denis-le-Gast, le test est concluant.
COMMUNE DE HAMBYE
COMPTE RENDU
De la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL du 07/10/2021
Présidence de Monsieur Michel VOISIN, Maire
Présents
Présents : MMES et MM. VOISIN. RUAULT. WASCHINGER. CHAPON. LESAULNIER. LECERF. GUILLOTTE. LADROUE-DENIS. PEPIN. PIGNET. LHERMITTE. BRIONNE. LEPETIT. LE BRETON. Absent : Vincent LENGRONNE. 2
➢ Route du Suret : Le propriétaire riverain n’a pas réagi à la mise en demeure adressée en septembre, le délai étant dépassé, un constat va être établi.
➢ Chemin communal desservant la propriété de M. Olivier Delafosse : les services de la Poste lui ont signalé que le chemin n’était pas carrossable et ne permettait plus au facteur d’accéder à sa propriété. Le Conseil est très surpris et demande à la commission voirie de se rendre sur place pour constater l’état du chemin et y apporter des améliorations si nécessaire.
➢ Repas des cheveux blancs : petit rappel des conseillers présents et organisation du banquet. ➢ Cérémonie du 11 novembre : la cérémonie cantonale a lieu tous les ans à Hambye. Le Maire va se rapprocher des anciens combattants pour déterminer le programme de commémoration. ➢ Illuminations de Noël : en cours d’étude.
Fait à HAMBYE, le 14 octobre 2021
Le Maire,