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Document publié le Jeudi 17 septembre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2020 06 01 approbation du pv du 17 sept 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 20/10!2020
~? Reçu en préfecture le 20/10/2020 ,.. ~,~
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f ~~ ~ ID:090:249000241-20201015_2020_06_02-BF~
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L 'an deux mil vingt, le 15 octobre à 18h10, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est réuni en la Halle des Cinq Fontaines à Delle, sous la présidence de Monsieur Christian RAYOT, Président.
Étaient présents : Monsieur Christian RAYOT, Président, et Mesdames et Messieurs, Jacques ALEXANDRE, Martine BENJAMAA, Chantal BEQUILLARD,Thomas BIETRY, Bernard CERF, Gilles COURGEY, Catherine CREPIN, Monique DINET, Jean-Jacques DUPREZ, Imann EL MOUSSAFER, Gérard FESSELET,Daniel FRERY, Sophie GUYON,Hamid IIAIVII.,IL, Jean-Louis HOTTLET, Fatima KIIELIFI, Sandrine LARCHER,Jean LOCATELLI, Thierry MARCJAN,Anaïs MONNIER, Claude MONNIER, Robert NATALE, Gilles PERRIN, Sophie PHILIPPE, Florence PFII[IRTER, Jean RACINE, Lionel ROY, Jean Michel TALON, Françoise THOMAS,Dominique TRELA,Pierre VALLAT membres titulaires, Hervé FRACHISSE membre suppléant.
Étaient excusés :Mesdames et messieurs Lounès ABDOUN SONTOT,Anne-Catherine STEINER- BOBILLIER, Daniel BOUR, Anissa BRIKH, Catherine CLAYEUX, Roland DAMOTTE, Patrice DUMORTIER, Vincent FREARD, Christian GAILLARD, Emmanuelle PALMA GÉRARD, Nicolas PETERLINI, Cédric PERRIN, Fabrice PETITJEAN, Annick PRENAT, Virginie REY, Frédéric ROUSSE,Jérôme TOiJRNU et Bernard MATTE.
Avaient donné pouvoir : Madame Virginie REY à Hamid HAMLIL, Cédric PERRIN à Anaïs MONNIER et Bernard MATTE à Hervé FRACHISSE.
Date de convocation Date d'affichage Nombre de conseillers
Le 2 octobre Le 2 octobre En exercice 50
Présents 33
Votants 35
Le secrétaire de séance est désigné parmi les membres titulaires présents, Martine BENJAMAA est désignée.
Il est vérifié l'existence du quorum pour les décisions et appel est fait des pouvoirs.
2020-06-02 Budget Eau-Décision Modificative n°1
Rapporteur :Thierry MARCJAN
Vic la délibération n°2020-02-09C du 12 matis 2020 adoptant le budget primitif du service des Eaux,
Le captage de l'Epenattes situé à Bretagne, permettrait de renforcer et sécuriser l'alimentation en eau potable des communes de l'ancienne Communauté de Communes du Bassin de la Bourbeuse. Ain d'étudier la capacité du puits existant, il est nécessaire d'effectuer des essais de pompage par un bureau d'études spécialisé.
2020~06~02 [3udbet EAU~DM n° 1 Page I sar 2