Procès Verbal - PV+du+10+decembre+2015

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Procès Verbal - PV+du+10+decembre+2015 Document publié le Jeudi 10 décembre 2015 par la commune de Bernède. Lien du pdf (Procès Verbal - PV+du+10+decembre+2015)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois, République Française

Liberté, égalité, fraternité

Département du Gers

Arrondissement de Mirande

Canton Adour Gersoise

Commune de BERNEDE

Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal

Du 10 décembre 2015

L’an deux mille quinze, le dix du mois de décembre, à vingt heures trente, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni au lieu habituel de son siège, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Daniel SAINT-GENEZ, Maire.

Convocation : 03 décembre 2015

Etaient présents : Gérard LALANNE, Nicole LARRAT, Philippe DESSANS, Sandra DJAFFARDJEE, Maxime DOUMENGE, Ginette DELEUZE, Jean-Bernard DEDEBAN, Patrice LALANNE, Corinne BARROUILLET

Absents :

Excusés :

Monsieur le Maire déclare la séance ouverte, demande la nomination d’un secrétaire de séance, rappelle l’ordre du jour et demande l’approbation du compte rendu du 03 novembre 2015.

Ordre du jour :

- Approbation du dernier compte rendu ;

- Intercommunalité : schéma de mutualisation (N°205) ;

- Travaux presbytère (N°206) ;

- Devis du SDEG : prises (N°207) ;

- Devis décorations de Noël (N°208) ;

- SIAEP : projet de SDCI (N°209) ;

- Location du presbytère ;

- DM : virement de crédits au compte 203 pour 1224 € (N°210) ;

- DM : virement de crédits au compte 2131 pour 233 € (N°211) ;

- DM : virement de crédits au compte 1641 pour 72 € (N°212)

- Mise en marché foyer (architecte) (N°213) ;

- Arbres et paysages 32 (N°214) ;

- Eglise : demande de subventions N°215 DETR, N°216 REGION, N°217 RESERVE PARLEMENTAIRE.

- Questions diverses.Monsieur Patrice LALANNE est nommé secrétaire de séance.

1/ Approbation du dernier compte rendu :

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte rendu de la réunion du 3 novembre 2015.

2/ Intercommunalité : schéma de mutualisation (N°205) :

- Mise à disposition de personnels

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité un amendement pour l’information et la mise à disposition du personnel technique entre communes.

3/ Travaux du presbytère (N°206) :

Il y quelques travaux à faire avant de relouer.

Devis plâtrerie :

ACACIO : 805 € HT

FIOT : 765 € HT

Devis peinture :

COUSSIE : 5858.39 € HT

COUSSIER/ ACACIO : 6663.39 € HT

COUSSIER / FIOR : 6623.39 € HT

Entreprise MARQUE (plâtre + peintures) : 6277.50 € HT

Devis pour changer les radiateurs (existant + 2 autres) :

Entreprise REXEL (ONYX) : 6350 € HT

Le Conseil Municipal décide de retenir l’entreprise MARQUE pour effectuer les travaux au presbytère.

Par contre, nous ne ferons peut être pas tout au niveau des peintures.

Il faut surement prévoir le changement des radiateurs.

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer les devis de peinture, d’isolation et d’électricité.

4/ Devis du SDEG (N°207) :

Monsieur le Maire donne lecture du devis du SDEG pour l’installation de 4 prises afin de pouvoir mettre les guirlandes de Noël.

Le devis est de 1404.72 € HT. Le SDEG donne une subvention de 30 %

Le coût restant à notre charge : 983.30 €.Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer le devis et à effectuer la commande.

5/ Devis décorations de Noël (N°208) :

Devis DECOLUM pour décoration des poteaux : 825.08 € HT

Devis guirlandes mairie : 84 € HT

Soit un montant de 909.08 €.

Le Conseil Municipal autorise à signer les devis et à effectuer la commande.

6/ SIAEP : projet de schéma départemental de coopération Intercommunale (N°209) :

Les syndicats peuvent continuer d’exercer s’ils sont avec 3 communautés de communes différentes à partir de 2020.

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à émettre un avis défavorable sur le projet SDCI.

7/ Location du presbytère :

Prochaine réunion.

8/ Délibération modificative (N°210) :

Le conseil municipal à l’unanimité donne son accord pour un virement de crédit au compte 203, montant : 1224 €.

9/ Délibération modificative (N°211) :

Le conseil municipal à l’unanimité donne son accord pour un virement de crédits de 233 € au compte 2131.

10/ Délibération pour un virement de crédits (N° 212) :

Accord du conseil municipal à l’unanimité pour un virement de crédits au compte 1641 pour 72 €.

11/ Mise en marché foyer (N°213) :

Le conseil municipal donne son accord pour la mise en marché.

Si on a la DETR, il faut être sûr de faire les travaux (2 ans pour commencer et 2 ans pour les réaliser, cela fait donc 4 ans). Il faut réfléchir pour trouver les financements. Date butoir normale : 10 janvier.

12/ Arbres et Paysages 32 (N°214) :

Aménagement bordure poubelle : haie de 42 m : 312.90 HT

Aménagement en face du foyer (3 tilleuls à 12 € l’unité + …) : 235.65 € HT On va juste planter 3 tilleuls sur cette proposition.Aménagement route d’Aire – quartier du Moulin (au niveau de chez LABROUSSE) 344.95 € HT.

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer les devis de 312.90 €, les 3 tilleuls en face du foyer (devis à refaire) et l’aménagement route d’Aire quartier du Moulin 344.95 € HT.

13/ Eglise demande de subvention

N° 215 : Demande de subvention auprès de la Région ;

N°216 : Demande de subvention au titre de la DETR ;

N°217 : demande de subvention au titre de la Réserve Parlementaire de Raymond VALL. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité décide de demander les subventions énumérées ci-dessus pour les travaux de menuiserie et d’électricité à l’église.

14/ Mutuelle MNT pour maintien de salaire secrétaire :

Après discussion, le conseil municipal décide de ne pas prendre part au paiement de cette complémentaire.

15/ Centre de régulation du Gers :

Il s’emblerait que cela bouge un peu.

16 Vœux 2016 :

Vendredi 22 janvier.

17/ Signalétique :

Maxime propose de se renseigner pour numéroter les adresses. Corinne doit se renseigner au niveau de la poste.

18/ Journée de travail :

Samedi 9 janvier à 8 heures : repas prévu

- Déboisement au cimetière ;

- Nettoyage du Lavoir ;

- Lierre au presbytère, tuiles au garage du presbytère,

- Mur du presbytère : prévoir 2 sacs de ciment.

Infos sur le site dès maintenant, dans les boîtes aux lettres le week-end du 19.

19/ Sapin :

Samedi 12 décembre.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures 20.

Vu par Nous, Daniel SAINT-GENEZ, Maire de BERNEDE pour être affiché le 21 décembre 2015 à la porte de la mairie.

Le Maire,

Daniel SAINT-GENEZ