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Procès Verbal - 2025 10 30 Liste délibérations
Document publié le Samedi 15 novembre 2025 à 05h19 par la commune de Vaiges.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 10 30 Liste délibérations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
2 AIGE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
30
octobre
2025
Liste
des
déliberations
Le
30
octobre
deux
mil
vingt-cinq
à
vingt
heures
trente,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
dûment
convoqués
le
24
octobre
2025,
se
sont
réunis
à
la
Mairie,
en
séance
ordinaire,
sous
la présidence
de
Monsieur
Régis
LEFEUVRE.
Présents
: 13
LEFEUVRE
Régis,
ADAM
Mathilde,
DUCHENE
Lucie,
DUCOIN
Julie,
DURAND
Michel,
FOURNIER
Pascal,
GUILLOIS
Isabelle,
JUDON
Patrice,
LEGUEDE
Nathalie,
LOINARD
Mickaël,
MENARD
Jeanine,
PERDREAU
Ludovic,
TERRIER
David.
Absent
excusé
:
Pouvoir
:
Secrétaire
de
séance
: LEGUEDE
Nathalie
Numéro
de
Nr
Date
;
“
Intitulé
de
l'acte
l'acte
31/10/2025
DEL2025
069
|Approbation
du
PV
Séance
du
25
septembre
2025
31/10/2025
DEL2025 070
|Déclaration
d'intention
d’aliéner
n°
165
31/10/2025
DEL2025
071
|Déclaration
d'intention
d’aliéner
n°
167
31/10/2025
DEL2025 072
|Déclaration
d'intention
d’aliéner
n°
168 31/10/2025
DEL2025_073
Déclaration
d’intention
d’aliéner
n°
169
31/10/2025
DEL2025
074
|Convention
terrain
5x5
31/10/2025
DEL2025
075
Dénonciation
Convention
logement
Robert
—
Glétron
31/10/2025
DEL2025
076
|Décision
Modificative
Budgétaire
n°1
sos | pexas op [meet
20é Remenent ens
31/10/2025
DEL2025 078
|Amortissement
TEM
53
31/10/2025
DEL2025
079
|Proposition
d’achat
AA340
et AA 199
31/10/2025
DEL2025
080
|Mobilier
Urbain
JEUX
31/10/2025
DEL2025
081
|Exercice
droit
de
préemption
DIA
166
Délibérations
votées
à l'unanimité
Le Secrétaire
de
séance
LEGUEDE
Nathalie