Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 16102024
Ordre du Jour - ODJ CM 27092023
Ordre du Jour - ODJ CM 05102022
Ordre du Jour - ODJ CM 20190704
Ordre du Jour - ODJ CM 28012026
Ordre du Jour - ODJ CM 18102023
Ordre du Jour - ODJ CM 20201126
Ordre du Jour - ODJ CM 30032022
Ordre du Jour - ODJ CM 03 07 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 06 03 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 20170929
Document publié le Vendredi 29 septembre 2017 par la commune de Périgueux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 20170929)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Sécurité publique,
WE UE Sn
CONSEIL MUNICIPAL ee
SEANCE DU VENDREDI 29 SEPTEMBRE 2017, À 18 HEURES
- Désignation d'un secrétaire de séance
- Ratification du procès-verbal de la séance du 30 juin 2017
1 - Décision modlificative n°2 - Budget principal 2017
2 - Décision modificative n°2 - Budget assainissement 2017
3 - Indemnité de conseil allouée au comptable
4 - Cession de l'ancienne école de Vésone sise 20, rue de Campniac
5 - Cession de deux maisons d'habitation sises rue du Vème Chasseurs
6 - Cession de l'ensemble immobilier sis au lieu-dit de Saltgourde à Marsac sur l'Isle « Moulin du Golf »
7 - Extension du périmètre de la communauté d'agglomération «Le Grand Périgueux » et transfert de compétences au 1° janvier 2017 - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté d'Agglomération Périgourdine - Avis du Conseil Municipal
8 - Activités périscolaires et accueil de loisirs sans hébergement - Délégation de service public - Rapport sur le principe du mode de gestion
9 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH-RU) - Multi sites de Périgueux - Attribution de subventions
10 - Redevance stationnement payant - Produit des Forfaits Post Stationnement (FPS) - Convention de répartition avec « Le Grand Périgueux »
11 - Création d'un poste de directeur de police municipale
12 - Rémunération des professeurs des écoles assurant la surveillance des cantines
13 - Recrutement d'agents contractuels pour faire face aux besoins saisonniers (en application de l’article 3 alinéa 2 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984)
14 - Création d'une commission municipale : « affaires générales et ressources humaines »
15 - Médiathèque Pierre Fanlac - Demande de subvention pour la rénovation de la médiathèque
16 - Médiathèque Pierre Fanlac - Désaffectation de documents du domaine public
17 - Musée Vesunna - Demande de subvention à la DRAC - Mobilier pour la conservation préventive dans les réserves