Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 18102023
Ordre du Jour - ODJ CM 06 03 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 16102024
Ordre du Jour - ODJ CM 27092023
Ordre du Jour - ODJ CM 20170929
Ordre du Jour - ODJ CM 20190704
Ordre du Jour - ODJ CM 20201126
Ordre du Jour - ODJ CM 03 07 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 20180706
Ordre du Jour - ODJ CM 20210929
Ordre du Jour - ODJ CM 05102022
Document publié le Mercredi 5 octobre 2022 par la commune de Périgueux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 05102022)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 OCTOBRE 2022 A 14h30
ORDRE DU JOUR
1 - Reprise en régie du service de restauration collective
Rapporteure : Marie-Claire BECRET-DALLE + Hélène REYS
2 - Marché de maîtrise d'oeuvre Parc des Sports - Autorisation de signer le marché Rapporteure : Delphine LABAILS
3 - Programme d'acquisitions et de cessions entre la commune de Périgueux et Périgord Habitat
Rapporteure : Hélène FRANCESINI
4 - Aide communale : Reconstruction de 12 logements sociaux 5 et 7 rue Ribot et Restructuration des Mondoux
Rapporteure : Hélène FRANCESINI
5 - AMELIA 2 - Attribution de subventions
Rapporteure : Hélène FRANCESINI
6 - Création de tarifs : Festival du Livre Gourmand et manifestations diverses Rapporteur : Rodolphe DELCROS
7 - Adhésion à l’Agence française des chemins de Compostelle
Rapporteur : Rodolphe DELCROS
8 - Accord cadre relatif à la préfiguration d'un échange pédagogique avec le conservatoire Manuel Saumell à la Havane, Cuba
Rapporteur : Rodolphe DELCROS
9 - Aménagement de Clautre/Taillefer : concertation
Rapporteure : Martine COURAULT
10 - Acquisition auprès de l'Etat d'un ensemble immobilier sis au lieu-dit "Le Bassin" sur la parcelle AO N°565
Rapporteur : Richard BOURGEOIS
11 - Acquisitions d'emprises et d'un garage en vue de la création d'un cheminement piétonnier et cyclable connecté au Parc de la Source
Rapporteur : Richard BOURGEOIS
12 - Acquisition de la Ville à l'EPFNA (Établissement public foncier Nouvelle Aquitaine) d'un ensemble immobilier sis 160-164 avenue du Maréchal Juin, parcelle AO N°81 Rapporteur : Richard BOURGEOIS
13 - Décision Modificative N°2
Rapporteure : Anne MARCHAND
14 - Provisions pour créances douteuses
Rapporteure : Anne MARCHAND 15 - Attribution de subventions aux associations
Rapporteure : Marie CHERBERO
16 - Avenant n°3 au contrat du 14/12/2017 pour la concession de la fourrière automobile Rapporteure : Anne MARCHAND
17 - Acquisition de deux balayeuses pour la voirie - Autorisation de signer le marché Rapporteure : Anne MARCHAND
18 - Produit des Forfaits Post Stationnement (FPS) - Convention de répartition avec « Le Grand Périgueux »
Rapporteure : Anne MARCHAND
19 - Création d'une brigade cynophile avec chien de patrouille (décret du 18 février 2022) Rapporteure : Delphine LABAILS
20 - Elections professionnelles du 8 décembre 2022 : Autorisation d’ester en justice Rapporteur : Emeric LAVITOLA