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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Parçay-Meslay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 OdJ Conseil Municipal du 11 mai)
Thèmes du document : Sécurité publique, Travail et emploi, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR
du CONSEIL MUNICIPAL
qui se réunira en séance ordinaire
le 11 mai 2023 à 20h30
en Salle du Conseil Municipal
APPROBATION ET INFORMATION
. Désignation du secrétaire de séance
. Approbation du compte-rendu de la session du conseil municipal du 30 mars 2023
. Décisions prises par le Maire sur le fondement de l’article L 2122-22 du C.G.C.T
1. AFFAIRES GENERALES
DOSSIER N°1 : Création d’un service « Objets trouvés » – M. B. FENET
2. AFFAIRES CULTURELLES
DOSSIER N°2 : Délibération autorisant la suppression des documents du fond de la bibliothèque municipale – M. JP. GILET
3. ENFANCE JEUNESSE
DOSSIER N°3 : Fixation des tarifs applicables au transport scolaire pour l’année scolaire 2023-2024 – Mme E. TERRIEN
DOSSIER N°4 : Approbation du règlement du transport scolaire pour l’année 2023-2024 - Mme E. TERRIEN
DOSSIER N°5 : Scolarisation des enfants hors commune de résidence : Fixation des frais de fonctionnement scolaires - Mme E. TERRIEN
4. AFFAIRES FONCIERES
DOSSIER N°6 : Approbation de l’avenant n°1 à la convention n°2021-05 de portage foncier par l’EPFL de terrains dans le cadre de l’opération ZAC La Logerie – M. B. FENET
5. INTERCOMMUNALITE
DOSSIER N°7 : Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) pour 2023 – M. B.
FENET
6. FINANCES
DOSSIER N°8 : Attribution d’une subvention de fonctionnement au campus des métiers pour l’année 2023 - Mme C. BOULAY
7. RESSOURCES HUMAINES
DOSSIER N°9 : Approbation des conventions de mise à disposition de service entre Tours Métropole Val de Loire et Parçay-Meslay et de mise à disposition du personnel entre la commune de Parçay-Meslay et Tours Métropole Val de Loire -M. FENET
DOSSIER N°10 : Organisation du temps de travail - M. FENET
8. SECURITE
DOSSIER N°11 : Approbation d’une convention de coordination entre la police municipale pluri-communale et les forces de sécurité de l’Etat – JM. GALPIN
INFORMATIONS DIVERSES