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Déliberation - OJ 2024 11 04
Document publié le Lundi 28 octobre 2024 par la commune de Betschdorf.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 2024 11 04)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUUTQUE FIdiILaiE Département du Bas-Rhin Commune de BETSCHDORF 67660 28 Octobre 2024 Le Maire A L'ensemble des élus du Conseil municipal Madame, Monsieur, J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu le : LUNDI 4 NOVEMBRE 2024 à 18H30 EN SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL Ordre du jour 1) Adoption du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2024 2) Aménagement du Parc du Bannholz : Validation des esquisses 3) Choix du fournisseur pour le gaz du Pôle santé R OO ON — Transfert de compétence eau potable au SDEA Ressources humaines : Avancements de grades Bois d’affouage 2025 Restaurant de l’Ancienne école : changement d’exploitant Gratuité de l'ESCAL pour une manifestation organisée par la Gendarmerie Nationale Ecole maternelle et accueil périscolaire : décision modificative ) Décisions du Maire Oo (O0 : 00° 1 Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués. Le Maire Adrien WEISS