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Convocation - CONVOCATION 120326
Document publié le Vendredi 27 février 2026 par la commune d'Ézanville.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION 120326)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Institutions publiques,
Ezanville, le 27 Février 2026
Cher(e) Collègue,
J'ai l’honneur de vous informer que le Conseil municipal se réunira en Mairie le :
Le Jeudi 12 mars 2026 à 20h30
La séance sera retransmise en direct sur la page facebook de la ville :
https://www.facebook.com/villedezanville95460
ORDRE DU JOUR
Dans le cadre du budget de la collectivité, les projets doivent être communiqués aux membres de l’Assemblée délibérante avec les rapports correspondants 12 jours au moins avant le vote du budget
(L5217-10-4 du CGCT).
Je vous prie de trouver ci-joint les points concernant le budget.
Pour les autres points, un envoi complémentaire vous parviendra dans les délais habituels.
FINANCES
1 — Reprise de résultat anticipée de l’exercice 2025 avant le vote du Compte Financier Unique 2 — Vote des taux d'imposition 2026
3 — Vote du Budget Primitif de la commune 2026
4 — Subventions 2026 aux associations, aux coopératives scolaires et au CCAS
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’assurance de ma considération la plus distinguée.
Ÿ Pour le respect des règles sanitaires, en raison de l'épidémie de la Covid-19
° Le port d’un masque ou d’une visière est recommandé pour les personnes fragiles
Département du Val-d'Oise + Arrondissement de Sarcelles + Canton de Fosses
Mairie + Place Jules Rodet + 95460 Ézanville + Tél. 01 39 35 44 80 + Fax : 01 39 91 26 89 e www.ezanville.fr