Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CONVOCATION 28 mars budget
Convocation - CONVOCATION 28 nov
Convocation - CONVOCATION 30 mai
Convocation - CONVOCATION 271125
Convocation - CONVOCATION 27 mars 1
Convocation - Convocation Conseil Municipal du 28 mai 2026 compr
Compte-Rendu - 28 MARS 2019 .docx
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 28 MARS 2013
Convocation - CONVOCATION 29juin
Convocation - CONVOCATION 120326
Convocation - CONVOCATION 28 mars
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune d'Ézanville.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION 28 mars)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Ezanville, le 21 mars 2024
Cher(e) Collègue,
J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil municipal se réunira en Mairie le :
Le Jeudi 28 mars 2024 à 20h30
La séance sera retransmise en direct sur la page facebook de la ville :
https://www.facebook.com/villedezanville95460
ORDRE DU JOUR
Dossiers complémentaires du Conseil municipal du 28 mars 2024
Election du secrétaire de séance.
Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C.T. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 25 janvier 2024.
URBANISME
7 - Autorisation de principe portant sur la cession amiable, à la ville, des voies, équipements et espaces communs appartenant à la SNC EZANVILLE LES OÙUCHES et desservant l’ensemble immobilier NEXITY LES OUCHES
8 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de prescrire la modification simplifiée N°3 du Plan Local d'urbanisme et de fixer les modalités de mise à disposition du public.
RESSOURCES HUMAINES
9 - Modification du tableau des effectifs
POLE CULTUREL
10 - Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre d’aide aux projets de | développement au sein de la bibliothèque | 11- Mise en place d’un règlement pour le Salon de Peinture d’Ezanville | 12 — Révision des tarifs de location des salles municipales ||
POLE EDUCATION
13 - Avenant à la Convention tripartite de mise à disposition des collèges de gymnases communaux ou intercommunaux
Département du Val-d'Oise + Arrondissement de Sarcelles + Canton de Fosses
Mairie e Place Jules Rodet + 95460 Ézanville + Tél. 01 39 35 44 80 » Fax : 01 39 91 26 89 e www.ezanville.fr QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’assurance de ma considération la plus distinguée.
Y Pour le respect des règles sanitaires, en raison de l’épidéimie de la Covid-19
* Le port d’un masque ou d’une visière est recommandé pour les personnes fragiles
Département du Val-d'Oise + Arrondissement de Sarcelles + Canton de Fosses
Mairie + Place Jules Rodet + 95460 Ézanville + Tél. 01 39 35 44 80 + Fax : 01 39 91 26 89 e www.ezanville.fr