Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 41 d1700661291374
Conseil Municipal - 55 d1769685862767
Conseil Municipal - 57 d1696430437543
Conseil Municipal - 33 d1684330449911
Conseil Municipal - 111 d1688032061994
Conseil Municipal - 33 d1679497445103
Conseil Municipal - 43 d1700661296323
Conseil Municipal - 9 d1746540040375
Arrêté - Arrêté Virginie DANGEON 2
Conseil Municipal - 96839
Conseil Municipal - 96303
Document publié le Vendredi 24 mai 1996 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 96303)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 24 Mai 1996
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 10 Juin 1996
SEANCE DU 7 juin 1996
Modification du tableau des effectifs
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE,
Mme Nadine PINSON, M. Jean-Robert BEJUGE, M. Gilles FRAPPIER
Conseillers :
M. Jacques LAMARQUE, M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES,
Mme Maryse ROUZIER, M. Luc DELAGARDE, Mme Danielle RICHARD, M. Michel GENDREAU, Mme Claire MINALI-BELLA, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, M. Gérard NEBAS,
Mme Annie COUTUREAU, M. Patrick ARNAUD, Mme Patricia LUCAS, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT,
M. Pierre GUERIT, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, M. Claude VITELLINI, Mme Françoise GAILLARD, M. Michel RIVALLIN, M. Guy-Marie GUERET
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés :
M. Alain BAUDIN donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
M. Jean-Claude ALAZARD donne pouvoir à M. Claude PAGES.
M. Paul SAMOYAU donne pouvoir à M. Robert LEON.
Mme Christiane FASILLEAU donne pouvoir à M. Gérard NEBAS.
M. Pierre STEVENET donne pouvoir à M. Pierre GUERIT.
Mme Janine LUCAS donne pouvoir à M. Hervé LAMPIN.
M. Jean PILLET donne pouvoir à M. Frédéric ROUILLE.
Mme Catherine REYSSAT donne pouvoir à M. Guy-Marie GUERET.
Mme Ségolène ROYAL donne pouvoir à Mme Françoise GAILLARD.
Mme Marie-Cécile MORISOT donne pouvoir à M. Michel RIVALLIN.
Mme Christiane ROUSSELLE
DELIBERATION D96233
Modification du tableau des effectifs Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Adjoint au Maire, expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Après avis du Comité Technique Paritaire,
I - SUPPRESSION D'EMPLOI
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
Vous avez créé par délibération en date du 4 Novembre 1994, le poste d'Agent Technique chargé de l'accompagnement et du suivi des chantiers confiés à des CES. Cette mission devant se poursuivre sous une autre forme, ce poste doit être supprimé.
II - CREATION D'EMPLOI
DIRECTION ANIMATION JEUNESSE
Dans le cadre de la gestion du Château de Chantemerle, un poste d'Agent Technique Polyvalent chargé de l'entretien du site et Agent Polyvalent Médiateur de Rue, est nécessaire. C'est pourquoi, ce poste doit être créé.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- modifier le tableau des effectifs comme indiqué ci-dessus.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Pour le Maire de Niort
Bernard BELLEC
L'Adjoint Délégué
Jean-Robert BEJUGE
Ordre du jour