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Déliberation - Liste des deliberations 071122
Document publié le Lundi 7 novembre 2022 par la commune de Saint-Priest-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 071122)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
République Française
Commune de Saint-Priest en Jarez
Délibérations prises par le Conseil Municipal
Séance du 7 novembre 2022
◆◆◆◆◆◆
Etaient présents :
MM. SERVANT Christian - BISACCIA Michèle - MOUNIER Rémy - PAPIN Mireille - PELLEGRIN Jacques - GEUSENS Christine - BRUNEAU Claude - ZAVROSA Gilbert - JOTHIE Marc - WOLFF Paule - SAHUC Jean-François - DI PAOLO Antonio - BOUGAULT Claude - COSSEY Michel - BLANCHARD Hubert - CONVERT Pascale - ADAM Fabrice - TALIA Christophe - GARBAY Isabelle - BARBE Sylvie - RODRIGUES SOUSA Hugo - MOURGUES Corinne
Etaient absents et excusés :
MM. REPELLINI Raymonde - BAUDRY Michèle - ACHARD Pierre - SCHERRER Marie- Jeanne - JOLY Florence - LAFON Lise - PUPIER Franck
Avaient donné procuration :
Mme REPELLINI à M. SERVANT
Mme BAUDRY à M. ZAVROSA
M. ACHARD à M. DI PAOLO
Mme SCHERRER à Mme GEUSENS
Mme JOLY à Mme BISACCIA
Mme LAFON à Mme PAPIN
Etait secrétaire de séance :
Mme PAPIN
• Administration Générale
1. Etat des décisions du Maire
2. Cantine et accueil périscolaire : modification du règlement intérieur 3. Cession des parcelles AA 51 et AA 52 – Régularisations foncières 4. Mise en vente d’une partie de la parcelle AB 158
• Finances
5. Décision modificative n° 1 – Budget Commune – Exercice 2022
6. Décision modificative n° 2 – Service des pompes funèbres – Exercice 2022 7. Subvention exceptionnelle à l’association COS
8. Subvention exceptionnelle à l’association Saint-Priest Escalade
9. Subvention exceptionnelle à l’association le Cercle de Saint-Priest 10. SIEL-TE – Travaux d’éclairage public 2022 – Rue Claude Bernard 11. SIEL-TE – Déplacement éclairage public groupe scolaire Jules Ferry 12. Constatation de créances éteintes de la Commune de Saint-Priest en Jarez
• Personnel Communal
13. Modification du tableau des effectifs
• Questions diverses
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