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Document publié le Lundi 4 septembre 2023 par la commune de Saint-Priest-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 040923)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
République Française
Commune de Saint-Priest en Jarez
Délibérations prises par le Conseil Municipal
Séance du 04 septembre 2023
◆◆◆◆◆◆
Etaient présents :
MM. SERVANT Christian - BISACCIA Michèle - MOUNIER Rémy - PAPIN Mireille - GEUSENS Christine - BRUNEAU Claude - REPELLINI Raymonde - ZAVROSA Gilbert - JOTHIE Marc - WOLFF Paule - SAHUC Jean-François - DI PAOLO Antonio - COSSEY Michel - BLANCHARD Hubert - BAUDRY Michèle - CONVERT Pascale - ADAM Fabrice - SCHERRER Marie-Jeanne - TALIA Christophe - GARBAY Isabelle - BARBE Sylvie - MOURGUES Corinne
Etaient absents et excusés :
MM. PELLEGRIN Jacques - BOUGAULT Claude - ACHARD Pierre - JOLY Florence - LAFON Lise - RODRIGUES SOUSA Hugo - PUPIER Franck
Avaient donné procuration :
M. PELLEGRIN à M. COSSEY
M. BOUGAULT à M. BRUNEAU
M. ACHARD à M. DI PAOLO
M. RODRIGUES SOUSA à Mme PAPIN
Etait secrétaire de séance :
Mme PAPIN
• Procès-verbal de la séance précédente
• Administration Générale
1. Etat des décisions du Maire
2. Convention communale de coordination entre la Police municipale et les forces de sécurité de l’Etat
3. Protocole d’accord transactionnel avec la société MAEVA – KELYPS : délibération retirée et différée
4. NOVIM : approbation rapport de gestion – Exercice 2022
5. Saint-Etienne Métropole – Demande d’avis sur la révision du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs (PPGDLSID)
• Culture
6. Convention de partenariat des rencontres « Hors les murs » Fête du Livre de Saint-Etienne 2023 avec la Médiathèque Andrée CHAIZE • Personnel Communal
7. Création d’emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité et autorisation de recrutement d’agents contractuels sur le fondement de l’article L.332-23 du Code Général de la Fonction Publique
• Finances
8. Extension et réhabilitation du groupe scolaire Jules Ferry et intégration de locaux petite enfance – Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône-Alpes – Contrat Région métropoles – Mise à jour des éléments financiers
• Administration Générale
9. CCI LYON METROPOLE SAINT-ETIENNE ROANNE pour les activités du BANC NATIONAL D’EPREUVE
• Questions diverses
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