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unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - BC23 03 02 Ordre du jour
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - BC23 03 02 Ordre du jour)
Thèmes du document : Banque, Sport, Grandes et moyennes entreprises,
Sens
Normandie
AGGLOMÉRATION
ORDRE DU JOUR
Bureau communautaire du 2 mars 2023
e Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Aménagement
1 Aire de grand passage des gens du voyage : acquisition d'un terrain
Ressources humaines & organisations de travail
2 Mise à disposition de personnels et prestations de services
3 Recrutement de personnels contractuels
4 Transfert du Compte Epargne Temps d'un agent
Finances & prospectives
5 Garantie d'emprunts : Logement Familial de l'Eure / CDC - Foyer Castel des
Bruyères à TILLY
Mobilité
6 Transports scolaires : Modification du règlement intérieur
Sport
7 Marché 2023/005 : autorisation de signature des marchés de remplacement d'un gazon synthétique sur le terrain de football au stade de Vernonnet à Vernon
Bâtiments et infrastructures
8 Groupement de commandes : autorisation de signature pour le plan de déploiement de l'éclairage LED des équipements sportifs
9 Accord-Cadre 2023/008 - Fourniture et acheminement d'énergie électrique pour | les besoins de l'agglomération SNA, de la ville de Vernon et le CCAS
10 Groupement de commandes : autorisation de signature de la fourniture et l'acheminement d'énergie électrique - Avenant 2
arge des finances,
du dialogue social el de la mutualisation
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