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Compte-Rendu - liste des dlib signes 090623
Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Locminé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - liste des dlib signes 090623)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Données personnelles,
Commune de Locminé
L'an 2023, le 09 juin à 18 H 30, le Conseil Municipal de la Commune de
Locminé s’est réuni à la mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la
présidence de Monsieur Grégoire SUPER, Maire en session ordinaire. Les
convocations individuelles, l’ordre du jour et les notes explicatives de
synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers municipaux le
1% juin 2023. La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 1° juin 2023.
27 22 27 " Présents: Grégoire SUPER, Isabelle ALLIOUX, Stéphane BAILLARGEAU, Jérémy BENOIT, Pierrick BUNOUF, Bernard CATEL, Léon CLEMENT,
Dulce DE BARROS BORGES, Karine DIBOUES, Hugues JEHANNO,
Véronique KERVARREC, Hervé LAUDIC, Romain LE BIHAN, Alain LE GRAND,
Marie-Laure LE LAUSQUE, Catherine LORGEOUXX, Hélène MOREAC,
Mickaël OFFRET, Yves PICHARD, Michel TALMON, Nelly TARDIF,
Eric VOURCH,
Absents avec pouvoirs :
Soazig CADORET, donnant pouvoirà Mme. MOREAC
Stéphanie FOSSADIER, donnant pouvoir à Mme. ALLIOUX
Josiane JAFFRE, donnant pouvoir à Mme. KERVARREC
Jacqueline LE GAL, donnant pouvoir à M. PICHARD
Christelle MORISSEAU, donnant pouvoir à Mme. DIBOUES
Absents sans pouvoirs : -
A été nommée Secrétaire de séance : Pierrick BUNOUF
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
20230609012 | Adoption du procès verbal du conseil municipal du 28 MARS 2023
2023060902 | Elections sénatoriales : désignation des grands électeurs 2023060903 | Charte de l'élu local
2023060904 | Assainissement collectif: cloture du budget annexe et transfert des résultats
2023060905 | Subvention : rue du Fort de Penthièvre/RD 16 amendes de police 2023060906 | Vie associative : attribution de subvention 2023
2023060907 | Festival du rire : convention de partenariat
_[_ 2023060908 | Spectacle la Maillette : convention de partenariat D
2023060909 | Etude plan guide de centralité : attribution
2023060910 | Rue du Maréchal leclerc : attribution de maitrise d'œuvre partielle 2023060911 | Place du 11 novembre : attribution de la maitrise d'oeuvre
2023060912 | Enedis : convention de servitude rue Jean Moulin 2023060913 | Morbihan Energie contrat de partenariat : pilotage éclairage public en cas
d'alerte Ecowatt
2023060914 | CD56 : transfert de voirie sans déclassement du domaine public 2023060915 | Schéma département d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2023.2029
2023060916 | RGPD : convention avec le centre de gestion de la FPT 2023060917 | RGPD : désignation du délégué à la protection des données 2023060918 | Ecole annick Pizigot : convention Fonds d'innovation pédagogique
2023060919 | Contrat de restauration collective 2023/2024
2023060920 | Tarifs restauration scolaire 2023/2024
2023060921 | Tarifs ALSH 2023/2024
2023060922 | Tarifs animations jeunesse 203/2024
2023060923 | Tarifs des garderies périscolaires 203/2024
2023060924 | Rémunération des agents saisonniers ALSH
2023060925 | Conseiller numérique : renouvellement de contrat
2023060926 | Organisation administrative CCAS et mairie
Grégoire SUPER
Maire
Pierrick BUNOUF
Secrétaire de Séance