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unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CC25 11 20 Compte rendu
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CC25 11 20 Compte rendu)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
Seine
Normesndie
AGGLOMÉRATION
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
JEUDI 20 NOVEMBRE 2025
Le 20 novembre 2025 à 19h00,
Etaient présents :
Patrick MÉNARD (AIGLEVILLE), Jean-François WIELGUS (BOIS-JEROME ST OUEN), Anne PROUVOST (BOUAFLES), Michel ALBARO (BREUILPONT), Jocelyne RIDARD (CAILLOUET ORGEVILLE), Guillaume GRIMM (CHAIGNES), Renée MATRINGE (CHAMBRAY’), Gilles LE MOAL (CUVERVILLE), Serge COLOMBEL (DAUBEUF PRES VATTEVILLE), Patrick LOSEILLE (ECOUIS), Pascal DUGUAY (FAINS), Aline BERTOU (FRENELLES EN VEXIN), Pascal JOLLY (GASNY), Philippe FLEURY (GUISENIERS), Lorraine FERRE (HARDENCOURT COCHEREL), Olivier DESCAMPS (HENNEZIS), Jean- Marie MOTTE (HEUBECOURT-HARICOURT), Serge FONTAINE (HOULBEC COCHEREL), Christophe BASTIANELLI (LA ROQUETTE), Sylvain BIGNON (LE CORMIER), Jérôme PLUCHET (LE THUIT), Frédéric DUCHÉ (LES ANDELYS), Martine VANTREESE (LES ANDELYS), Léopold DUSSART (LES ANDELYS), Christian LEPROVOST (LES ANDELYS), Véronique BABIN PREVOST (LES ANDELYS), Martine SEGUELA (LES ANDELYS), Didier COURTAT (MENILLES), Yves DERAEVE (MERCEY), Gérard PETIT (MEREY), Hubert PINEAU (MEZIERES EN VEXIN), Bernard LEBOUCQ (MUIDS), Thibaut BEAUTÉ (NOTRE DAME DE L'ISLE), Pascal LEHONGRE (PACY SUR EURE), Valérie BOUGAULT (PACY SUR EURE), Julien CANIN (PACY SUR EURE), Pascal MAINGUY (PRESSAGNY- L'ORGUEILLEUX), Pieternella COLOMBE (SAINT MARCEL), Jean-Luc MAUBLANC (SAINT MARCEL), Erika SIMEK (SAINTE COLOMBE PRES VERNON), Héléna MARTINEZ (SAINTE GENEVIEVE LES GASNY), Agnès MARRE (SUZAY), Jean-Marie MBELO (VERNON), Marie-Christine GINESTIÈERE (VERNON), Dominique MORIN (VERNON), Jérôme GRENIER (VERNON), Nicole BALMARY (VERNON), Eric FAUQUE (VERNON), Catherine DELALANDE (VERNON), Evelyne HORNAERT (VERNON), Patricia DAUMARIE (VERNON), Youssef SAUKRET (VERNON), Lorine BALIKCI (VERNON), Pierre-Yves JOURDAIN (VERNON), Thomas DURAND (VEXIN-SUR EPTE), Fabrice CAUDY (VEXIN- SUR EPTE), Catherine MIKLARZ (VEXIN-SUR EPTE), Jean-Pierre TAULLÉ (VEZILLON), Lysianne ELIE-PARQUET (VILLEGATS), Marie-Odile ANDRIEU (VILLEZ SOUS BAILLEUL), Christian BIDOT (VILLIERS EN DESOEUVRE), Jacky SABOURIN (suppléant de Jean- Michel DE MONICAULT CROISY SUR EURE), Monique DELEMME (suppléante de Claude LANDAIS GIVERNY)
Absents : Vincent LEROY, Michel LAGRANGE, Rémi FERREIRA, Patrick DUCROIZET, Gabriel SINO, Paul LANNOY
Absents excusés :
Jérôme FOUCHER, Christian FOURNIAL, Lydie LEGROS, Karine CHERENCEY, Hervé BOURDET, Gilles AULOY, Thierry HUIBAN, Yves ETIENNE
Pouvoirs :
Geneviève CAROF a donné pouvoir à Guillaume GRIMM, Michel CITHER a donné pouvoir à Michel ALBARO, Xavier PUCHETA a donné pouvoir à Pascal LEHONGRE, Sarah BOUTRY a donné pouvoir à Pascal JOLLY, Jean-Pierre SAVARY a donné pouvoir à Serge COLOMBEL, Michel PATEZ a donné pouvoir à Christian BIDOT, Antoine ROUSSELET a donné pouvoir à Frédéric DUCHÉ, Laurence MENTION a donné pouvoir à Thibaut BEAUTÉ, Jessica RICHARD a donné pouvoir à Christian LEPROVOST, Pascal GIMONET a donné pouvoir à Pascal DUGUAY, Lydie CASELLI a donné pouvoir à Julien CANIN, Dominique DESJARDINS BROSSEAU a donné pouvoir à Didier COURTAT, Hervé PODRAZA a donné pouvoir à Pieternella COLOMBE, Patrick JOURDAIN a donné pouvoir à Hubert PINEAU, Laurent LEGAY a donné pouvoir à Aline BERTOU, François OUZILLEAU a donné pouvoir à Dominique MORIN, Léocadie ZINSOU a donné pouvoir à Evelyne HORNAERT, Johan AUVRAŸ a donné pouvoir à Éric FAUQUE, Christopher LENOURY a donné pouvoir à Martine VANTREESE, Raphaël AUBERT a donné pouvoir à Marie-Christine GINESTIERE, Sylvie GRAFFIN a donné pouvoir à Nicole BALMARY, , Denis AÏM a donné pouvoir à Catherine DELALANDE, Paola VANEGAS a donné pouvoir à Youssef SAUKRET, Annick DELOUZE a donné pouvoir à Thomas DURAND
Secrétaire de séance : Éric FAUQUE
Monsieur le Président constate que le quorum est atteint.
Le procès-verbal de la séance précédente est adopté. Décision du Conseil
N INTITOLE Communautaire Adoptée à la majorité des votants
(Ne prennent pas part au vote :
Implantation du siège de SNA à Vernon : | Frédéric DUCHÉ ; Catherine CC/25-139 autorisations de signature du contrat de | DELALANDE ; François OUZILLEAU réservation et de l'acte authentique ;: Jérôme GRENIER ; Thomas DURAND / Contre : Héléna
MARTINEZ)
Adoptée à la majorité des votants
(Ne prennent pas part au vote :
s ” k . | Frédéric DUCHE ; Catherine coi25-140 | 'MPlantalion du siège de SNA2 Veon : | DEL AL ANDE ; François OUZILLEAU TR : Jérôme GRENIER ; Thomas DURAND / Contre : Héléna
MARTINEZ)
Adoptée à l'unanimité des votants
Assurance des risques statutaires - (Ne prennent pas part au vote : CC/25-141 | Affiliation au contrat de groupe du Centre | Jérôme GRENIER, Sylvie GRAFFIN, De Gestion de l'Eure Pascal LEHONGRE, Claude
LANDAIS et Pieternella COLOMBE)
Création d'emplois permanents : Chargé | Adoptée à l'unanimité CC/25-142 | de mission prévention et sensibilisation à
la réduction des déchets
CC/25-143 Création d'emplois permanents : Chargé(e) | Adoptée à l'unanimité de mission habitat
CC/25-144 FRPon d'emplois permanents : Auxiliaire | Adoptée à l'unanimité e puériculture itinérant(e)
Création d'emplois permanents : Adjoint(e) | Adoptée à l'unanimité CC/25-145 | au chef de service commande publique -
mutualisé(e)
CC/25-146 Création d'emplois permanents à Adoptée à l'unanimité Bibliothécaire/agent d'accueil
CC/25-147 Création d'emplois permanents : Adoptée à l'unanimité Bibliothécaire
CC/25-148 | Rapport d'orientations budgétaires 2026 | Prend acte
Budget principal - Affectation des résultats | Adoptée à l'unanimité CC/25-149 | 2024 - Intégration des résultats 2024 du
budget annexe Toisy
CC/25-150 Fixation des conditions d'accès à la Adoptée à l'unanimité photothèque intercommunale
CC/25-151 ZAC Fieschi : Rétrocession foncière à la | Adoptée à l'unanimité Ville de Vernon 2ème tranche Ÿ
: ZAC Fieschi : Rétrocession foncière à la | Adoptée à l'unanimité CC/25-152 | Ville de Vernon 2ème tranche : signature
convention
Avenant à la Convention Territoriale Adoptée à l'unanimité Globale 2024-2027 dans le cadre du
CC/25-153 | développement des services aux familles
sur le territoire.
CC/25-154 Rapport d'activités et du développement | Prend acte durable 2024
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h18. Le Président de Seine Normandie Agglomération