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unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CC24 11 28 Compte rendu
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CC24 11 28 Compte rendu)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Famille,
Seine.
Normandie
AGGLOMÉRATION
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
JEUDI 28 NOVEMBRE 2024
L'an deux mille vingt, le 28 novembre 2024 à 19h00,
Etaient présents :
Patrick MÉNARD (AIGLEVILLE), Jean-François WIELGUS (BOIS-JEROME ST OUEN), Geneviève CAROF (BOISSET LES PREVANCHES), Anne PROUVOST (BOUAFLES), Michel ALBARO (BREUILPONT), Guillaume GRIMM (CHAIGNES), Jean-Michel DE MONICAULT (CROISY SUR EURE), Gilles LE MOAL (CUVERVILLE), Serge COLOMBEL (DAUBEUF PRES VATTEVILLE), Patrick LOSEILLE (ECOUIS), Aline BERTOU (FRENELLES EN VEXIN), Pascal JOLLY (GASNY), Sarah BOUTRY (GASNY), Christian FOURNIAL (HARQUENCY), Olivier DESCAMPS (HENNEZIS), Jean-Marie MOTTE (HEUBECOURT-HARICOURT), Jean-Pierre SAVARY (HEUQUEVILLE), Serge FONTAINE (HOULBEC COCHEREL), Karine CHERENCEY (LA CHAPELLE LONGUEVILLE), Jérôme FOUCHER (LA HEUNIERE), Christophe BASTIANELLI (LA ROQUETTE), Sylvain BIGNON (LE CORMIER), Frédéric DUCHÉ (LES ANDELYS), Martine VANTREESE (LES ANDELYS), Léopold DUSSART (LES ANDELYS), Jessica RICHARD (LES ANDELYS), Christian LE PROVOST (LES ANDELYS), Véronique BABIN PREVOST (LES ANDELYS), Martine SEGUELA (LES ANDELYS), Didier COURTAT (MENILLES), Yves DERAEVE (MERCEY), Gérard PETIT (MEREY), Hubert PINEAU (MEZIERES EN VEXIN), Bernard LEBOUCQ (MUIDS), Thibaut BEAUTÉ (NOTRE DAME DE L'ISLE), Pascal LEHONGRE (PACY SUR EURE), Valérie BOUGAULT (PACY SUR EURE), Gilles AULOY (PORT-MORT), Pascal MAINGUY (PRESSAGNY-L'ORGUEILLEUX), Hervé PODRAZA (SAINT MARCEL), Pieternella COLOMBE (SAINT MARCEL), Jean-Luc MAUBLANC (SAINT MARCEL), Rémi FERREIRA (SAINT MARCEL), Erika SIMEK (SAINTE COLOMBE PRES VERNON), Héléna MARTINEZ (SAINTE GENEVIEVE LES GASNY), Léocadie ZINSOU (VERNON), Jean-Marie MBELO (VERNON), Marie-Christine GINESTIERE (VERNON), Johan AUVRAY (VERNON), Nicole BALMARY (VERNON), Olivier VANBELLE (VERNON), Evelyne HORNAERT (VERNON), Youssef SAUKRET (VERNON), Paola VANEGAS (VERNON), Lorine BALIKCI (VERNON), Pierre-Yves JOURDAIN (VERNON), Thomas DURAND (VEXIN-SUR EPTE), Fabrice CAUDY (VEXIN-SUR EPTE), Lysianne ELIE-PARQUET (VILLEGATS), Marie-Odile ANDRIEU (VILLEZ SOUS BAILLEUL), Christian BIDOT (VILLIERS EN DESOEUVRE)
Absents :
Vincent LEROY, Pascal DUGUAY, Xavier PUCHETA, Philippe FLEURY Absents excusés :
Lydie CASELLI, Patrick JOURDAIN, Laurent LEGAY, Patrick DUCROIZET, Paul LANNOY
Pouvoirs :
Michel CITHER a donné pouvoir à Michel ALBARO, Jocelyne RIDARD a donné pouvoir à Valérie BOUGAULT, Renée MATRINGE a donné pouvoir à Erika SIMEK, Claude LANDAIS a donné pouvoir à Pascal JOLLY, Lorraine FERRE a donné pouvoir à Jean-Michel DE MONICAULT, Lydie LEGROS a donné pouvoir à Guillaume GRIMM, Michel PATEZ a donné pouvoir à Geneviève CAROF, Antoine ROUSSELET a donné pouvoir à Sarah BOUTRY, Hervé BOURDET a donné pouvoir à Karine CHERENCEY, Laurence MENTION a donné pouvoir à Christian LE PROVOST, Jérôme PLUCHET a donné pouvoir à Serge COLOMBEL, Michel LAGRANGE a donné pouvoir à Patrick LOSEILLE, Julien CANIN a donné pouvoir à Pascal LEHONGRE, Dominique DESJARDINS BROSSEAU a donné pouvoir à Pascal MAINGUY, Thierry HUIBAN a donné pouvoir à Yves DERAEVE, François OUZILLEAU a donné pouvoir à Frédéric DUCHÉ, Dominique MORIN a donné pouvoir à Nicole BALMARY, Jérôme GRENIER a donné pouvoir à Aline BERTOU, Catherine DELALANDE a donné pouvoir à Evelyne HORNAERT, Christopher LENOURY a donné pouvoir à Paola VANEGAS, Raphaël AUBERT a donné pouvoir à Olivier VANBELLE, Patricia DAUMARIE a donné pouvoir à Thibaut BEAUTÉ, Yves ETIENNE a donné pouvoir à Johan AUVRAY, Sylvie GRAFFIN a donné pouvoir à Marie-Christine GINESTIERE, Denis AIM a donné pouvoir à Youssef SAUKRET, Gabriel SINO a donné pouvoir à Martine SEGUELA, Annick DELOUZE a donné pouvoir à Thomas DURAND, Catherine MIKLARZ a donné pouvoir à Fabrice CAUDY, Jean-Pierre TAULLÉ a donné pouvoir à Christophe BASTIANELLI
Secrétaire de séance :
--------------------------------
Monsieur le Président constate que le quorum est atteint.
Le procès-verbal de la séance précédente est adopté.
-------------------------------- N° INTITULE Décision du Conseil Communautaire
CC/24-124 Motion de soutien aux salariés d'Europhane Adoptée à l'unanimité
CC/24-125
Attributions de compensation 2017-2024 :
rapport sur l'évolution du montant des
attributions
Prend acte
CC/24-126 Rapport d'orientations budgétaires 2025 Prend acte
CC/24-127 Chambre régionale des comptes : Rapport d'observations définitives Prend acte
CC/24-128 Convention Territoriale d'Exercice Concerté (CTEC) : autorisation de signature
Adoptée à l'unanimité des votants (Ne
prennent pas part au vote : F.DUCHÉ, C.
DELALANDE, P. LEHONGRE, F.
OUZILLEAU, M. SEGUELA et T.
BEAUTÉ)
CC/24-129
Contrat de territoire 2023-2027 :
Approbation de la convention
d'engagement et de la maquette financière
Adoptée à l'unanimité des votants (Ne
prennent pas part au vote : F.DUCHÉ, C.
DELALANDE, P. LEHONGRE, F.
OUZILLEAU, M. SEGUELA et T.
BEAUTÉ)
CC/24-130 Création d'emplois permanents : Chargé(e) de propreté Adoptée à l'unanimité
CC/24-131
Création d'emplois permanents :
Professeur de musique spécialité formation
musicale
Adoptée à l'unanimité
CC/24-132
Création d'emplois permanents :
Professeur de musique spécialité chant et
musiques actuelles
Adoptée à l'unanimité
CC/24-133
Création d'emplois permanents :
Professeur de musique spécialité formation
musicale
Adoptée à l'unanimité
CC/24-134 Création d'emplois permanents : Auxiliaires de puériculture Adoptée à l'unanimité
CC/24-135 Création d'emplois permanents : Animateur(trice) petite enfance Adoptée à l'unanimité
CC/24-136 Création d'emplois permanents : Gestionnaire financier Adoptée à l'unanimité
CC/24-137
Création d'emplois permanents :
Instructeur(trice) des autorisations
d'urbanisme
Adoptée à l'unanimité
CC/24-138 Création d'emplois permanents : Chargé(e) de mission habitat et peuplement Adoptée à l'unanimité
CC/24-139 Création d'emplois permanents : Agent de structure sportive Adoptée à l'unanimité
CC/24-140 Création d'emplois permanents : Technicien(ne) d'entretien Adoptée à l'unanimité
CC/24-141 Création d'emplois permanents : Animateur(trice) Adoptée à l'unanimité
CC/24-142
Association Temps Libre et Jeunesse
(ATLEJ) : Avenant n°2 au solde de
subvention au titre de l'année 2024
Adoptée à l'unanimité
CC/24-143 Schéma Régional des carrières : avis de Seine Normandie Agglomération Adoptée à la majorités des votants
(Abstention : H.PINEAU) L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h40.
Le Président de Seine Normandie Agglomération
Frédéric DUCHE