Déliberation - cms 2024 03 11 2

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Déliberation - cms 2024 03 11 2 Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Chambéry. Lien du pdf (Déliberation - cms 2024 03 11 2)Thèmes du document : Vieillesse, Inégalités sociales, Santé, Centre communal Conseil d'administration du 11 mars 2024

d'action sociale Délibération

www. chambery.fr

L'an deux mille vingt-quatre et Le lundi onze mars à 13 heures, le conseil d'administration du CCAS de Chambéry, convoqué légatement par lettre adressée à chacun de ses membres, s'est réuni à son siège, sous la présidence de M. Repentin, Président du CCAS.

Etaient présent(e)s :

M. REPENTIN, Président du C.C.A.S. (jusqu'à La délibération 1.1 mais parti avant le vote), Mme FAVETTA SIEYES, Vice-Présidente du C.C.ASS.,

Mmes BOUROU, BONILLA, COLIN-COCCHI, COLIN-JORE, KREUTER, MYARD-DALMAIS, RAMBAUD M. NOBLECOURT

Etaient excusé(e)s :

M. REPENTIN, Président du C.C.A.S. (à compter de La délibération 1.1), Mmes ALUERNHE (donne pouvoir à Mme COLIN-COCCHI), GARCIN, PERRENES (donne pouvoir à Mme FAUVETTA-SIEYES), VERDU (donne pouvoir à M. NOBLECOURT)

MM BERENDSEN (donne pouvoir à Mme MYARD-DALMAIS), DE BOISRIOU (donne pouvoir à Mme BOUROU), GACHET (donne pouvoir à Mme BONILLA)

2. RESSOURCES HUMAINES

2.2 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Le conseil d'administration est invité à se prononcer sur le tableau des emplois. Il

s'agit à la fois de prendre en compte les avancements de grade mais aussi les

évolutions intervenues suites à des mouvements ou des réorganisations.

Ces changements sont présentés dans le document joint en annexe de la délibération.

Comme la réglementation le prévoit, ce document a été préalablement soumis à l'avis du Comité Social Territorial Le 11 janvier 2024.

+ Résolution :

Le conseil d'administration à l'unanimité des membres présents et représentés :

- Valide Les changements présentés, qu'ils soient liés à l'évolution des carrières

ou aux transformations issus de l'évolution des services et de la législation.

- Monsieur le Président ou son représentant, le directeur du CCAS et le receveur

sont autorisés, chacun en ce qui les concerne, à effectuer toutes les formalités

administratives et techniques nécessaires à l'exécution de la présente

délibération.

- La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux, devant le tribunal administratif de Grenoble, dans les deux mois qui suivent son entrée en vigueur. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique iTélérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr

- Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale. Cette démarche suspend le délai de recours contentieux qui

recommencera à courir soit :

o à compter de la notification de La réponse de l'autorité territoriale ;

o deux mois après l'introduction du recours gracieux en l'absence de

réponse de l'autorité territoriale pendant ce délai.

Nombre d'administrateurs Pour extrait, certifié conforme au < en exercice : 17 Registre des délibérations, (ST:

Vote : Pour: 15 Pour le Maire, ner TETEEER Bof,

Contre : La Vice-Présidé ET eou BL

Abstention : LR de récent ste

Christelle TAGI

Publication 22/03/2024Centre communal

d'action sociale

www.chambery.fr

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 11 MARS 2024

Il est proposé les évolutions suivantes, sachant que le CST a été consulté le 11 janvier 2024 (report du CST du 14 décembre non tenu faute de quorum) :

1/ Fin de gestion des Epinettes

P118 : Attaché à 100%';

P119 : Adjoint animation principal de 1° classe à 507 ;

P120 : Assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle à 100%.

ère

P116 : Adjoint administratif à 100% ;

P121 : Assistant socio-éducatif à 1007.

2/ Réorganisation de la fonction technique

Évolutions:

p167 Pôle Adjoint technique 100! Repas, petit Adjoint technique 1007

technique principal 1ère classe " | dépannage principal 1ère classe °

Pôle . . ue . . . P161 technique Adjoint technique 100% | Adm. générale | Adjoint technique 1007

Pôle . . . . . . | P172 technique Adjoint technique 1007 | Calamine Adjoint technique 507

P323 Aucune (création) Ma Joie Adjoint technique” 507

Adjoint administratif . Repas, petit Adjoint administratif .

P168 Repas principal 28 classe 507 dépannage principal 2è classe* 1007

© L'agent prendra dans un premier temps la direction de la pension de famille à 100%, mais sera amener, à terme, à occuper pour

50% d’autres fonctions.

? Le poste est couplé avec ceux d’assistante administrative sur Calypso P138 (20%) et Chrysalide PO60 (20%). Il convient par

conséquent de réajuster les deux en termes de grade (transformation d’adjoint administratif en adjoint administratif principal de

2°"® classe). La répartition entre les trois services pourra être amenée à évoluer au fil des mois selon l’activité effective.

#11 convient de rappeler que le CCAS fait toujours apparaitre l’ensemble des postes existant. Pour autant, l'administration

cherche à regrouper les fonctions qui le peuvent pour proposer des quotités de temps de travail décentes. Dès lors, un certain

nombre de postes sont liés. Lorsque c’est le cas (plusieurs situations apparaissent ici), il est important de noter qu’ils n’ont pas

vocation, sauf exception, à être défaits y compris en cas de départ du titulaire. . , , . ë Accusé de réception en préfecture

# Fusionne avec le P277 (adjoint administratif pal 2°7° 1 classe à 50%) qui est supprimé. 073-267310050-20240311-24 00461-DE Date de télétransmission : 22/03/2024 Date de réception préfecture : 22/03/2024P164 : Adjoint technique principal 1

P166 : Adjoint technique principal 1

P169 : Technicien territorial à 100%.

êre classe à 100% ;

Te classe à 1007 ;

3/ Pôle Alzheimer

5 Ergothérapeute, . Ergothérapeute, . P267 ESAD psychomotricien 50% | ESAD psychomotricien 1007.

6 Infirmier soins . Infirmier soins . p265 ESAD généraux hors classe 757. | ESAD généraux hors classe 657.

7 Ergothérapeute, . Accueil de Infirmier soins . P266 ESAD psychomotricien 257. jour généraux hors classe 257.

P250 Accueil de Infirmier soins 60 Accueil de Infirmier soins 354 jour généraux hors classe ” [jour généraux hors classe °

3/ Animation

8 : Adjoint administratif . . . . . | P123 Ma Joie pal 227€ classe 1007 | Ma Joie Adjoint administratif | 507

P320 Aucune (création) Animation Adjoint administratif | 50%

a | Remplaçant Adjoint d'animation . | Accueil de : . P306 EHPAD pal 1° classe 100% jour Animateur 507

P321 Aucune (création) Animation Animateur 407

P322 Aucune (création) PQP Animateur 107

* À la création de l’ESAD, deux postes de rééducateurs ont été créées : le P266 (25%) et le P267 (50%). L’ARS souhaitait faire la

distinction entre les rôles de psychomotricien et d’ergothérapeute. Dans la réalité, compte tenu des différences ténues en termes

de profils, du marché de l’emploi et des conditions offertes en termes de recrutement, ce poste a toujours été occupé par un seul

professionnel. Il est donc proposé administrativement d’acter cette réalité. Par ailleurs, compte tenu de l’évolution des besoins,

du fait que 10% du poste de coordination n’est pas pourvu (cf. point suivant) et des financements qui ont favorablement évolué

dans le cadre du CPOM, il est proposé d'augmenter de 25% le poste ouvert.

Depuis plusieurs années, le poste de coordonnatrice à l'ESAD (P265) n’est pourvu qu’à 65% (poste créé à 75%), le niveau

d'activité étant adapté en conséquence. Cette réalité est liée au fait que, pour proposer à la personne qui l’occupe un temps

plein, les missions sont combinées à un 35% sur l'accueil de jour. Compte tenu de cette réalité et de l'augmentation du temps

d’ergothérapeute (cf. point précédent), il est proposé d'ajuster le tableau en conséquence.

7 Deux personnes se partagent le poste d’infirmier à l'accueil de jour. L’une y travaille à 25%, l’autre à 35% (cf. ci-dessus). L'une

comme l’autre occupent d’autres fonctions et sont salariées à 100%. Cette réalité est effective depuis plusieurs années. Elle rend

la lecture du tableau complexe et ne permet pas administrativement de distinguer les deux postes. Il est donc proposé d’acter

cette réalité en transformant le poste existant et en utilisant celui délaissé à l’ESAD (cf. 1).

$ Depuis sa prise de poste, compte tenu de l’évolution des activités sur les deux services, l’assistante administrative de Ma Joie

intervient également sur l'animation (l’assistante du service animation assurant, dans une moindre mesure, la réciproque). Cette

réalité, si elle s'inscrit déjà en termes comptable, n’est pas en cohérence avec le tableau des emplois, d’où le fractionnement

proposé en deux postes distincts liés (P123-P320).

* La promotion interne de l’agent qui occupe le poste P306 est l’occasion de revoir sa situation. En effet, si elle intervient déjà sur

trois services, l'affectation n’est pas celle inscrite au tableau des emplois. Comme sur la si Han PrÉSÉMENTE ILESt donc proposé

de fractionner selon la réalité de terrain en trois postes liées (P306-P321-P322). Dar 0 02AOSTT AT OMS DE ate de télétransmission : 22/03/2024 Date de réception préfecture : 22/03/20244/ Aide à domicile

Au niveau du service aide à domicile, un certain nombre de postes sont créés à temps non complet (31 heures hebdomadaire Le plus souvent). Compte tenu à la fois des difficultés de

recrutement (quatre derniers départs non remplacés à ce jour) et du souhait de certains agents

de voir leur quotité de temps de travail évoluer, des augmentations sont dorénavant possibles

dès lors qu'un agent le sollicite. Trois conditions sont néanmoins nécessaires :

- Une demande écrite de l'agent indiquant la quotité souhaitée (31, 34 ou 37 heures) ;

- Un accord hiérarchique qui tient notamment compte de l'évaluation professionnelle ; - Un avis favorable de la médecine professionnelle.

Dans ce cadre, un professionnel a sollicité à la fin du printemps un passage de 83,87 à 927. Il est proposé aujourd'hui d’acter l'accord qui lui a été octroué.

aide à Agent social pal 2% Aide à agent social pal 27°

domicile classe domicile classe

5/ Pôle social

Dans le cadre d'un reclassement réussi et suite à la demande de l'agent, il est proposé le changement suivant :

agent social pal 27° Adjoint administratif P314 Pôle social classe 83,84 | Pôle social pal 27% classe 83,87

6/ Avancements de grade et promotions internes

Dans le cadre des avancements actés pour l’année 2023, il est proposé les transformations suivantes :

POO3 Calamine fs ee Soc pal 1007 Calamine À es pal 1007

poo4 | Calamine er SOCTAl PAU | 1007 | calamine fgent sociel pal | 2007

po24 | Charmilles ee SOCIAL pat 100% | charmilles Agen Soc. pal 100%

po67 | Clématis à jen social Pal | 1007 | clématis ' jen social pal | 1007

PO79 Clématis Agent social 1007 | Clématis Sgen SOCIAL pal 100%

po85 | clématis Age SOCIAL pal 100% | Clématis nent Social pal 100%

Accusé de réception en préfecture

073-267310050-20240311-24 00461-DE

Date de télétransmission : 22/03/2024

Date de réception préfecture : 22/03/2024Agent social pal . Agent social pal . : . p127 | Ma Joie SE clasce 100% | Ma Joie NÉE clasce 100//

. Agent social pal . . Agent social pal . P130 Ma Joie 2ÈTE classe 1007 Ma Joie 17€ classe 1007

, . Aide-soignant . À . Aide-soignant . P14s Clématis classe normale >07 Clématis classe supérieure >07

. s Rédacteur Administration À . Administration UE ème . P154 générale Rédacteur 1007 générale principal de 2 1007 classe

Aide à . LS . Agent social pal . P192 domicile Agent social 1007 | Aide à domicile 2e classe 1007

Aide à Agent social pal . ie Le Agent social pal . P199 | iÈile 5e classe 83,84 | Aide à domicile | Fer 83,87

Aide à Agent social pal . Lis . Agent social pal . P206 domicile 2m classe 83,87 | Aide à domicile 1% classe 83,87

Aide à Agent social pal . es . Agent social pal . P212 | Lonicile JA rlasse 83,84 | aide à domicile | &e lien 83,84

Aide à Agent social pal . os . Agent social pal .

aide à Agent social pal . 4 . Agent social pal . P216 domicile 2 classe 83,87 | Aide à domicile 1 classe 83,87

Aide à Agent social pal . io . Agent social pal . p221 domicile 2ÈTE classe 83,87 | Aide à domicile ere classe 83,87.

Infirmier soins Infirmier soins P297 SSIAD généraux classe 100% | SSIAD généraux hors 1007 supérieure classe

Situations Agent social pal . | Situations Agent social pal . P307 particulières 2° classe 83,87 particulières 17 classe 83,87

Accusé de réception en préfecture

073-267310050-20240311-24 00461-DE

Date de télétransmission : 22/03/2024

Date de réception préfecture : 22/03/2024DAEROO1 POO1 Calamine (la) Administrative Adjoint administratif principal 2ème classe C 1,00

DAEROO2 POO2 Calamine (la) Administrative Attaché territorial A 1,00

DAEROO3 POO3 Calamine (La) Sociale agent social principal 1ère classe C 1,00

DAEROO4 POO4 Calamine (la) Sociale Agent social principal 1ère classe C 1,00

DAEROOS POOS Calamine (la) Sociale Agent social principal 2ème classe C 1,00

DAERO0G6 PO06 Calamine (la) Sociale Agent social principal 2ème classe C 1,00

DAEROO7 POO7 Calamine (la) Sociale Agent social principal 2ème classe C 1,00

DAEROO8 POO8 Calamine (la) Sociale Agent social territorial C 1,00

DAEROO9 POO9 Calamine (la) Sociale Agent social principal 1ère classe C 1,00

DAERO1O PO10 Calamine (la) Sociale Agent social principal 1ère classe C 1,00

DAERO11 PO11 Calamine (la) Sociale agent social principal 1ère classe C 1,00

DAERO12 PO12 Calamine (la) Sociale Agent social territorial C 0,40

DAERO13 PO13 Calamine (la) Animation adjoint animation principal 1ère classe C 1,00

DAERO14 PO14 Charmilles (Les) Administrative Adjoint administratif principal 1ère classe C 0,50

DAERO15 PO15 Charmilles (Les) Administrative Attaché territorial A 1,00

DAERO16 P016 Charmilles (Les) Administrative Attaché territorial A 1,00

DAERO17 PO17 Charmilles (Les) Animation Animateur territorial B 1,00

DAERO18 PO18 Charmilles (les) Sociale Agent social territorial C 1,00

DAERO19 P019 Charmilles (Les) Sociale Agent social principal 2ème classe C 1,00

DAERO20 PO20 Charmilles (les) Sociale Agent social territorial C 1,00

DAERO21 PO21 Charmilles (Les) Sociale Agent social principal 1ère classe C 1,00

DAERO22 PO22 Charmilles (les) Sociale Agent social principal 2ème classe C 1,00

DAERO23 PO23 Charmilles (Les) Sociale Agent social principal 2ème classe C 1,00

DAERO24 PO24 Charmilles (les) Sociale Agent social principal 1ère classe C 1,00

DAERO25 PO25 Charmilles (Les) Sociale Agent social territorial C 1,00

DAERO26 PO26 Charmilles (les) Sociale agent social principal 2ème classe C 1,00

DAERO27 PO27 Charmilles (Les) Sociale Agent social principal 1ère classe C 1,00

DAERO28 PO28 Charmilles (Les) Sociale Agent social territorial C 1,00

DAERO29 PO29 Charmilles (les) Sociale Agent social territorial C 1,00

DAERO30 PO30 Charmilles (Les) Sociale Agent social territorial C 1,00

DAERO31 PO31 Charmilles (les) Sociale Agent social principal 2ème classe C 1,00

DAERO32 P032 Charmilles (les) Sociale Agent social principal 1ère classe C 1,00

DAERO33 P033 Charmilles (Les) Médico-sociale Aide soignant classe supérieure B 1,00

DAERO34 PO34 Charmilles (Les) Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00

DAERO35 P035 Charmilles (Les) Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00

DAERO36 P036 Charmilles (Les) Médico-sociale Aide soignant classe supérieure B 1,00

DAERO37 PO37 Charmilles (Les) Médico-sociale aide soignant classe normale B 1,00

DAERO38 P038 Charmilles (les) Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00

DAERO39 PO39 Charmilles (Les) Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00

DAERO4O PO40 Charmilles (Les) Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00

DAERO#1 PO41 Charmilles (Les) Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00

DAERO42 PO42 Charmilles (Les) Médico-sociale Aide soignant classe supérieure B 1,00

DAERO43 PO43 Charmilles (Les) Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00

DAERO#4 PO44 Charmilles (Les) Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00

DAERO4S5 PO4S5 Charmilles (les) Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00

DAERO46 PO46 Charmilles (les) Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00

DAERO47 PO47 Charmilles (Les) Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00

DAERO48 PO48 Charmilles (Les) Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00

DAERO49 PO49 Charmilles (Les) Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00

DAEROS5O PO50 Charmilles (Les) Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00

DAEROS1 PO51 Charmilles (Les) Médico-sociale Infirmier soins généraux classe normale A 0,50

DAEROS52 PO52 Charmilles (Les) Médico-sociale Infirmier soins généraux classe normale A 1,00

DAERO53 PO53 Charmilles (Les) Médico-sociale Infirmier soins généraux hors classe A 1,00

DAERO54 PO54 Charmilles (Les) Médico-sociale Infirmier soins généraux classe supérieure __ |A 1,00 DAEROS55 PO55 Charmilles (Les) Médico-sociale Cadre de santé 2ème classe A 1,00

DAERO56 PO56 Charmilles (Les) Technique Adjoint technique territorial C 1,00

DAERO57 POS7 Charmilles (Les) Médico-sociale Médecin hors classe A 0,50 DAEROS58 PO58 Charmilles (Les) Médico-sociale Psycholoque classe normale A 0,50

DAEROS59 PO59 Charmilles (Les) Médico-sociale Infirmier soins généraux hors classe A 1,00

DAERO6O PO60 Chrysalide Administrative Adjoint administratif principal 1ère classe C 0,20 DAERO61 PO61 Chrysalide Sociale Assistant socio-éducatif territorial A 1,00

DAERO62 PO62 Chrysalide Sociale assistant socio-éducatif de classe excep A 0,50 DAERO63 PO63 Chrysalide Sociale assistant socio-éducatif de classe excep A 0,20 DAERO6S POG# Clématis (Les) Administrative Attaché territorial A 1,00

DAEROG7 PO65 Clématis (Les) Administrative Attaché territorial A 1,00

DAERO68 PO66 Clématis (Les) Animation Animateur territorial B 1,00 DAERO69 PO67 Clématis (Les) Sociale Agent social principal 1ère classe C 1,00 DAERO70O PO68 Clématis (Les) Sociale Agent social principal 1ère classe C 1,00

DAERO71 PO69 Remplaçant EHPAD Sociale Agent social territorial C 0,83 DAERO72 PO70 Clématis (les) Sociale Agent social principal 2ème classe C 0,83 DAERO73 PO71 Clématis (Les) Sociale Agent social texälaraléception en pce C 1,0p DAERO74 PO72 Clématis (Les) Sociale Agent social ! É TPE LIASSX C 0,8B

DAERO75 PO73 Clématis (Les) Sociale Agent social Tanetecriretieeue 22/03/2024 C 1,0D

Tableau des emplois 31/12/2023DAERO76 PO74 Clématis (Les) Sociale Agent social territorial C 1,00

DAERO77 PO75 Remplaçant EHPAD Sociale Agent social principal 2ème classe C 0,83

DAERO78 PO76 Clématis (Les) Sociale Agent social principal 2ème classe C 1,00

DAERO79 PO77 Clématis (Les) Sociale Agent social principal 2ème classe C 1,00

DAERO8O PO78 Clématis (Les) Sociale Agent social principal 2ème classe C 0,83

DAERO81 PO79 Clématis (Les) Sociale Agent social principal 2ème classe C 1,00

DAERO82 PO80 Clématis (Les) Sociale Agent social principal 2ème classe C 1,00

DAEROB3 PO81 Remplaçant EHPAD Sociale Agent social territorial C 0,80

DAERO84 PO82 Clématis (Les) Sociale Agent social territorial C 0,83

DAERO8S PO83 Clématis (Les) Sociale Agent social principal 1ère classe C 0,83

DAERO8E PO8#4 Clématis (Les) Sociale Agent social territorial C 1,00

DAEROB7 PO85 Clématis (Les) Sociale Agent social principal 1ère classe C 1,00

DAERO88 PO86 Clématis (Les) Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00

DAERO89 PO87 Clématis (Les) Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00

DAERO9O PO88 Clématis (Les) Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00 DAERO91 PO89 Clématis (Les) Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00

DAERO92 PO9O Clématis (Les) Médico-sociale Aide soignant classe supérieure B 1,00 DAERO93 PO91 Clématis (Les) Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00 DAERO94 PO92 Clématis (Les) Médico-sociale Aide soignant classe supérieure B 1,00 DAERO95 PO93 Clématis (Les) Médico-sociale Aide soignant classe supérieure B 1,00 DAER0O96 PO94 Remplaçant EHPAD Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00 DAERO97 PO95 Clématis (Les) Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00 DAERO98 PO96 Clématis (Les) Médico-sociale Aide soignant classe supérieure B 1,00 DAERO99 PO97 Clématis (Les) Médico-sociale Aide soignant classe supérieure B 1,00 DAER100 PO98 Clématis (Les) Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00 DAER101 PO99 Clématis (Les) Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00 DAER102 P100 Clématis (Les) Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00 DAER103 P101 Clématis (Les) Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00 DAER104 P102 Clématis (Les) Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00 DAER105 P103 Clématis (Les) Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00 DAER109 P104 Clématis (Les) Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00 DAER110 P105 Clématis (les) Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00 DAER111 P106 Clématis (Les) Médico-sociale Infirmier soins généraux classe normale A 0,70 DAER112 P107 Clématis (Les) Médico-sociale Infirmier soins généraux classe normale A 0,80 DAER113 P108 Clématis (Les) Médico-sociale Infirmier soins généraux classe supérieure A 0,60 DAER114 P109 Clématis (Les) Médico-sociale Infirmier soins généraux classe normale A 1,00 DAER115 P110 Clématis (Les) Médico-sociale Infirmier soins généraux classe normale A 1,00 DAER116 p111 Clématis (Les) Médico-sociale Cadre de santé 1ère classe A 1,00 DAER117 p112 Clématis (Les) Technique Adjoint technique principal 1ère classe C 1,00 DAER118 P113 Clématis (Les) Médico-sociale Médecin hors classe A 0,50 DAER119 P114 Clématis (Les) Médico-sociale Psycholoque classe normale A 0,50 DAER120 P115 Clématis (les) Médico-sociale Infirmier classe supérieure B 1,00 DAER122 P117 Cairn Administrative Adjoint administratif principal 1ère classe C 0,60 DAER123 P118 Cairn Administrative Attaché A 1,00 DAER124 P119 Cairn Animation Adjoint animation principal 2ème classe C 0,50 DAER125 P120 Cairn Sociale Assistant socio-éducatif de classe excep A 1,00 DAER129 pP122 Remplacement RA Sociale Agent social principal 2ème classe C 1,00 DAER131 P123 Ma Joie Administrative Adjoint administratif C 0,50 DAER132 P124 Ma Joie Administrative Attaché territorial A 1,00 DAER133 P125 Ma Joie Sociale Agent social principal 1ère classe C 1,00 DAER134 P126 Remplacement RA Sociale Agent social territorial C 0,83 DAER135 P127 Ma Joie Sociale Agent social principal 1ère classe C 1,00 DAER136 P128 Ma Joie Sociale Agent social principal 2ème classe C 1,00 DAER137 P129 Ma Joie Sociale Agent social principal 1ère classe C 1,00 DAER138 P130 Ma Joie Sociale Agent social principal 1ère classe C 1,00 DAER139 P131 Ma Joie Sociale Agent social territorial C 1,00 DAER141 P132 Ma Joie Sociale Agent social principal 2ème classe C 1,00 DAER142 P133 Ma Joie Médico-sociale Aide soignant classe supérieure B 1,00 DAER143 P134 Ma Joie Sociale Agent social territorial C 0,40 DAER144 P135 Animation retraités Sociale Agent social territorial C 1,00 DAER145 P136 Ma Joie Technique Adjoint technique principal 1ère classe C 1,00 DAER146 P137 Situation particulière Technique Adjoint technique principal 2ème classe C 1,00 DAER147 P138 Calypso Administrative Adjoint administratif principal 1ère classe C 0,20 DAER148 P139 Calypso Animation Adjoint animation principal 2ème classe C 0,50 DAER149 P140 Calypso Sociale Assistant socio-éducatif de classe excep A 0,50 DAER150 p141 Calypso Sociale Assistant socio-éducatif de classe excep A 0,70 DAER153 p142 Charmilles (Les) Sociale Agent social territorial C 0,83 DAER154 P143 Clématis (Les) Sociale Agent social territorial C 1,00 DAER155 pP144 Clématis (Les) Sociale Agent social territorial C 1,00 DAER156 p145 Clématis (Les) Médico-sociale Aide soignan B 9-50 DAER159 P146 Clématis (Les) Administrative Adjoint admi] C 0,40 DAGOO1 p147 Administration générale [Administrative Adjoint admihftr î C 1,40

Tableau des emplois 31/12/2023num . : A 5 pe . _

DAGO0O3 P148 Administration générale [Administrative Rédacteur territorial B 1,00

DAGO06 P149 Situation particulière Sociale Agent social territorial C 0,50

DAGOO7 P150 Situation particulière Technique Adjoint technique principal 2ème classe C 0,50 DAGOO8 p151 Situation particulière Technique Adjoint technique principal 1ère classe C 1,00

DAGO09 p152 Direction & directions de secteur [Administrative Rédacteur territorial B 1,00

DAGO10 P153 Administration générale [Administrative Attaché territorial A 1,00

DAGO11 P154 Administration générale Administrative Rédacteur principal de 2ème classe B 1,00

DAGO12 P155 Finances Administrative Attaché territorial A 1,00

DAGO15 P156 Finances Administrative Adjoint administratif principal 2ème classe C 1,00

DAGO16 P157 Finances Administrative Adjoint administratif principal 1ère classe C 1,00

DAGO17 P158 Finances Administrative Adjoint administratif principal 1ère classe C 1,00

DAGO18 P159 Finances Administrative Rédacteur principal de 2ème classe B 1,00

DAGO19 P160 Finances Administrative Attaché principal A 1,00

DAGO20 P161 Travaux Technique adjoint technique territorial C 1,00

DAGO23 P162 Qualité Technique Ingénieur territorial A 1,00

DAGO25 P163 Qualité Médico-sociale Infirmier soins généraux classe supérieure A 1,00

DAGO27 P165 Repas Technique Adjoint technique principal 1ère classe C 1,00

DAGO32 P167 Aide à domicile Technique Adjoint technique principal 1ère classe C 1,00

DAGO34 P168 La Calamine Administrative Adjoint administratif principal 1ère classe C 1,00

DAGO37 p170 Qualité Administrative Attaché territorial A 1,00

DAGO38 P171 Qualité Médico-sociale Infirmier soins généraux classe supérieure |A 0,40

DAG0O39 pP172 Ma Joie Technique Adjoint technique territorial C 0,50

DAGO40 P173 Administration générale [Administrative Rédacteur territorial B 1,00

DIROO!1 P174 Direction & directions de secteur Administrative Attaché territorial A 1,00

DIROO2 P175 Direction Administrative Rédacteur principal de 1ère classe B 1,00

DIROO3 P176 Direction & directions de secteur [Administrative Attaché hors classe A 1,00

DIROOS P177 Direction & directions de secteur [Administrative Rédacteur territorial B 1,00

DIROO6 p178 Direction & directions de secteur [Administrative Attaché principal A 1,00

DIROO7 P179 Direction & directions de secteur [Sociale assistant socio-éducatif de classe excep A 1,00

DIROOB P180 Direction & directions de secteur [Administrative Attaché principal A 1,00

DIRO10 P181 Administration générale [Administrative Rédacteur principal de 2ème classe B 1,00

DIRO11 P182 Direction & directions de secteur [Administrative Adjoint administratif principal 1ère classe C 1,00 DIRO12 P183 Direction & directions de secteur [Administrative Attaché principal A 1,00

DIRO13 P184 Direction & directions de secteur [Administrative Attaché territorial A 1,00

DSAPO01 P185 Aide à domicile Administrative Adjoint administratif principal 2ème classe C 1,00

DSAPOO2 P186 Aide à domicile Administrative Adjoint administratif principal 1ère classe C 1,00

DSAPO05 P187 Aide à domicile Administrative Adjoint administratif principal 2ème classe C 1,00

DSAPO06 P188 Aide à domicile Administrative Adjoint administratif principal 1ère classe C 1,00

DSAPOO7 P189 Aide à domicile Administrative Attaché territorial A 1,00

DSAPO08 P190 Aide à domicile Administrative attaché territorial A 1,00

DSAPO09 p191 Aide à domicile Sociale Agent social principal 2ème classe C 1,00

DSAPO10 P192 Aide à domicile Sociale Agent social principal 2ème classe C 1,00

DSAPO12 P193 aide à domicile Sociale Agent social principal 2ème classe C 1,00

DSAPO13 P194 Pôle social Sociale agent social principal 2ème classe C 0,83

DSAPO14 P195 Aide à domicile Sociale Agent social principal 1ère classe C 1,00

DSAPO15 P196 Aide à domicile Sociale agent social principal 2ème classe C 0,83

DSAP0O16 P197 Aide à domicile Sociale agent social principal 2ème classe C 0,83

DSAPO17 P198 Repas Sociale Agent social principal 2ème classe C 0,83

DSAP0O18 P199 Aide à domicile Sociale Agent social principal 1ère classe C 0,83

DSAPO19 P200 Aide à domicile Sociale Agent social territorial C 0,92

DSAPO20 P201 Aide à domicile Sociale Agent social principal 1ère classe C 0,83

DSAPO22 P202 Aide à domicile Sociale Agent social principal 2ème classe C 0,83

DSAPO23 P203 Aide à domicile Sociale Agent social principal 2ème classe C 0,83

DSAPO24 P204 Aide à domicile Sociale agent social territorial C 0,92

DSAPO25 P205 Aide à domicile Sociale Agent social territorial C 0,83

DSAPO26 P206 Aide à domicile Sociale Agent social principal 1ère classe C 0,83

DSAPO27 P207 Aide à domicile Sociale Agent social principal 2ème classe C 0,92

DSAPO28 P208 Aide à domicile Sociale Agent social territorial C 0,83 DSAPO29 P209 Administration générale [Sociale Agent social principal 2ème classe C 0,83

DSAPO30 P210 Aide à domicile Sociale agent social principal 2ème classe C 1,00

DSAPO31 pP211 Aide à domicile Sociale agent social territorial C 0,83

DSAPO32 p212 Aide à domicile Sociale Agent social principal 1ère classe C 0,83

DSAPO34 P213 aide à domicile Sociale agent social principal 1ère classe C 0,83

DSAPO35 P214 Aide à domicile Sociale Agent social territorial C 0,50

DSAPO36 P215 Aide à domicile Sociale Agent social principal 2ème classe C 0,83

DSAPO37 P216 aide à domicile Sociale Agent social principal 1ère classe C 0,83

DSAP0O38 P217 Aide à domicile Sociale Agent social territorial C 0,83

DSAPO40 P218 aide à domicile Sociale Agent social principal 2ème classe C 0,83

DSAPO#3 P219 aide à domicile Sociale Agent social principal 2ème classe C 0,83

DSAPO44 P220 aide à domicile Sociale Agent social principal 2ème classe C 1,00

DSAPO4S5 P221 aide à domicile Sociale Agent social phbagéoelécèrendaséecture C 0,8B

DSAPO46 [P222 Aide à domicile Sociale Agent social laratétrémlransmission : 22/03/2024 C 0,88 DSAPO47 |P223 aide à domicile Sociale Agent social priicipat ?EME ASE 24 C 0,88 Tableau des emplois 31/12/2023num DSAP0O48 0,83 Aide à domicile Sociale Agent social territorial C

DSAPO49 P225 Situation particulière Sociale Agent social territorial C 0,83

DSAPO50 P226 Aide à domicile Sociale Agent social territorial C 0,92

DSAPOS51 P227 Aide à domicile Sociale Agent social territorial C 0,83

DSAPO52 P228 Aide à domicile Sociale Agent social territorial C 0,75

DSAPO54 P229 Aide à domicile Sociale Agent social principal 1ère classe C 1,00

DSAPO56 P230 Aide à domicile Sociale Agent social principal 1ère classe C 1,00

DSAPO57 P231 aide à domicile Sociale Agent social principal 1ère classe C 0,50

DSAPO58 P232 Aide à domicile Sociale Agent social principal 1ère classe C 1,00

DSAPOS9 P233 Aide à domicile Sociale Agent social principal 1ère classe C 0,92

DSAPO62 P234 Aide à domicile Sociale Agent social principal 1ère classe C 0,83

DSAPO64 P235 Aide à domicile Sociale Agent social principal 1ère classe C 0,92

DSAPO65 P236 Aide à domicile Sociale Agent social principal 1ère classe C 1,00

DSAPO66 P237 Aide à domicile Sociale Agent social principal 1ère classe C 0,83

DSAPO67 P238 Administration générale {Sociale Agent social principal 1ère classe C 1,00

DSAPO68 P239 Situation particulière Sociale Agent social principal 1ère classe C 1,00

DSAPO69 P240 Animation Administrative Adjoint administratif principal 1ère classe C 1,00

DSAPO71 p241 Animation Animation Adjoint animation principal 1ère classe C 1,00

DSAPO72 p242 Situation particulière Animation Adjoint animation principal 1ère classe C 1,00

DSAPO73 P243 Animation Administrative Attaché territorial A 0,30

DSAPO74 P244 Accueil de jour Médico-sociale Infirmier soins généraux hors classe A 0,25 DSAPO75 P245 Accueil de jour Sociale Agent social territorial C _ 0,25 DSAP0O76 P246 Accueil de jour Sociale Agent social principal 2ème classe C 0,50 DSAPO77 P247 Accueil de jour Médico-sociale Aide soignant classe normale B 0,50 DSAPO78 P248 Accueil de jour Médico-sociale Aide soignant classe supérieure B 1,00 DSAPO79 p249 Accueil de jour Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00 DSAPO80 P250 Accueil de jour Médico-sociale Infirmier soins généraux hors classe A 0,35 DSAPO81 pP251 Hébergement temporaire [Administrative Adjoint administratif principal 1ère classe C 0,50 DSAPO82 P252 Hébergement temporaire [Sociale agent social principal 1ère classe C 0,83 DSAPO83 P253 Hébergement temporaire [Médico-sociale Aide soignant classe supérieure B 1,00 DSAPO8#4 pP254 Hébergement temporaire [Médico-sociale Aide soignant classe supérieure B 1,00 DSAPO85 P255 Hébergement temporaire Médico-sociale Aide soignant classe normale B 0,50 DSAPO86 P256 Hébergement temporaire [Sociale Agent social principal 2ème classe C 1,00 DSAPO87 P257 Hébergement temporaire [Médico-sociale Aide soignant classe supérieure B 1,00 DSAPO88 P258 Hébergement temporaire [Médico-sociale Aide soignant classe supérieure B 1,00 DSAPO89 P259 Hébergement temporaire [Médico-sociale Aide soignant classe normale B 0,40 DSAPO90 P260 Hébergement temporaire [Médico-sociale Aide soignant classe supérieure B 1,00 DSAPO91 P261 Hébergement temporaire [Médico-sociale Infirmier soins généraux hors classe A 0,75 DSAPO92 P262 Hébergement temporaire [Médico-sociale Médecin hors classe A 0,10 DSAPO9S5 P263 ESAD Médico-sociale Aide soignant classe supérieure B 1,00 DSAPO96 P264 ESAD Médico-sociale Aide soignant classe supérieure B 1,00 DSAPO97 P265 ESAD Médico-sociale Infirmier soins généraux hors classe A 0,65 DSAPO98 P266 Accueil de jour Médico-sociale Infirmier soins généraux hors classe A 0,25 DSAPO99 P267 ESAD Médico-sociale Ergothérapeute, Psychomotricien A 1,00 DSAP100 P268 Pôle social Sociale Assistant socio-éducatif territorial A 0,50 DSAP101 P269 Pôle social Sociale assistant socio-éducatif territorial A 0,50 DSAP104 P270 Pôle social Administrative Adjoint administratif principal 1ère classe C 1,00 DSAP105 p271 Pôle social Administrative Adjoint administratif principal 1ère classe C 1,00 DSAP106 P272 Pôle social Administrative Adjoint administratif principal 1ère classe C 1,00 DSAP107 P273 Pôle social Sociale Assistant socio-éducatif territorial A 0,50 DSAP108 P274 Pôle social Administrative Attaché territorial A 1,00 DSAP109 P275 Pôle social Sociale Assistant socio-éducatif territorial A 1,00 DSAP110 P276 Pôle social Sociale assistant socio-éducatif de classe excep A 1,00 DSAP112 P278 SSIAD Administrative Rédacteur principal de 2ème classe B 1,00 DSAP113 P279 SSIAD Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00 DSAP114 P280 SSIAD Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00 DSAP115 pP281 SSIAD Médico-sociale Aide soignant classe supérieure B 1,00 DSAP116 P282 SSIAD Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00 DSAP117 P283 SSIAD Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00 DSAP118 P284 SSIAD Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00 DSAP119 P285 SSIAD Médico-sociale Aide soignant classe supérieure B 1,00 DSAP120 P286 SSIAD Médico-sociale Aide soignant classe normale B 0,50 DSAP121 P287 SSIAD Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00 DSAP122 P288 SSIAD Médico-sociale Aide soignant classe supérieure B 1,00 DSAP123 P289 SSIAD Médico-sociale Aide soignant classe supérieure B 1,00 DSAP124 P290 SSIAD Médico-sociale Aide soignant classe normale B 0,50 DSAP125 P291 SSIAD Médico-sociale Aide soignant classe normale B 1,00 DSAP126 P292 SSIAD Médico-sociale Aide soignant classe supérieure B 1,00 DSAP127 P293 SSIAD Médico-sociale Aide soignant classe supérieure B 1,00 DSAP128 P294 SSIAD Médico-sociale Infirmier soins généraux classe normale A 1,00 DSAP129 P295 SSIAD Médico-sociale Infirmier soinagéméeausridasceeérommale A 1,d0 DSAP130 [P296 SSIAD Médico-sociale Infirmier SOIN DA nANSEIERE MONNAIE A 1,40 DSAP131 |P297 SSIAD Médico-sociale Infirmier soi éTAUX HOTS Llasse A 1,40

Tableau des emplois 31/12/2023DSAP132

DSAP133

DSAP134

DSAP136

DSAP137

SITPOO1

SITPO03

SITPOO4

SITPOO6

SITPOO7

SITPOO8

SITPOOS

SITPOIO

SITPO11

SITPO12

SITPO17

SITPO18

SITPO19

SSIAD

SSIAD

SSIAD

Animation retrait

SSIAD

Situation particuli

tion C

Situation particu

Clématis (les)

Situation particulière

Situation particulière

Hébergement tem

Situation particulière

ESAD

uation particulière

Situation particulière

Pôle social

Situation particu

Cal

Ch lide

Pôle social

Rem ant EHPAD

A tion

Ma Joie

A tion

ualit

Médico- e

Médico-sociale

Médico-sociale

Médico-sociale

co-sociale

Ad ve

Ad ve

ministrative

Animation

Sociale

Sociale

Médico-sociale

Médico-sociale

Administrative

Médico-sociale

Administrative

ve

Sociale

le

Sociale

le

Médico-sociale

Administrative

Technique

Animation

Animation

Infirmier soins généraux classe eure

Infirmier soins généraux hors classe

Infirmier soins généraux hors classe

Aide soignant classe su eure

rmier soins généraux hors classe

oint administra rin L1 classe

oint administratif principal 1ère classe

oint administra rincipal 1ère classe

mateur territoria

ent social prin L1 classe

ent social prin | 2ème classe

Infirmier soins généraux hors classe

Infirmier soins généraux hors classe

Adjoint administratif principal 1ère classe

Aide soignant classe supérieure

Adjoint administratif principal 2ème classe

Adjoint administratif principal 2ème classe

Agent social prin l'ière classe

assistant socio-éducatif territorial

assistant socio-éducatif territorial

assistant socio-éducatif territorial

Infirmier soins généraux classe normale

Adjoint administratif

Adjoint technique territorial

Animateur territorial

Animateur territorial DIDININIDIDIDIDINININIWDINIDIDININIWINININIDIDIDIDID

olmlolnmilnlololbilhlolslolololoioilbiblolmiblinmlhr

ololo fe o|o

Accusé de réception en préfecture

073-267310050-20240311-24 00461-DE

Date de télétransmission : 22/03/2024

Date de réception préfecture : 22/03/2024

Tableau des emplois 31/12/2023