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Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - Décision Mission Amazonie reçue de la sous préfecture1)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
vile delens
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté
d'Agglomération de Lens-Liévin
Pôle Vie Locale - Réussite et Solidarité
- Projet Social
Direction des Affaires Culturelles et du
Patrimoine/Médiathèque
Affaire suivie par Dorothée BOURGEOIS,
Directrice de la Médiathèque
Accusé de réception - Ministère de Fintérieur
(062-216204982-20231017-2023-352 AU)
Accusé certifié exécutoire
[Réception per le préfet : 17/10/2023]
Décision : 2023- 352
DÉCIDE
Nomenclature : 8-9
DÉCISION RELATIVE A LA MISE A
DISPOSITION DE L'EXPOSITION
MISSION AMAZONIE A LA
MEDIATHEQUE ROBERT COUSIN DU
MARDI 10 OCTOBRE AU JEUDI 21
DECEMBRE 2023
Le Maire de la Ville de LENS,
Président de Ja
d'Agglomération Lens-Liévin,
Communauté
Vu l'article L.2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Conseil Municipal en
date du 25 mai 2020, décidant
l'application des dispositions prévues à
l'article L2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Vu l'arrêté n°2022-2812 du 26 septembre
2022 portant délégations à des Adjoints
au Maire,
Vu la délibération n°17 du Conseil
Municipal en date du 29 mars 2023,
autorisant Monsieur le Maire ou son
représentant à signer tous documents et
contrats nécessaires à la bonne tenue de
ce projet.
Considérant que l'établissement du
Calendrier Culturel 2023/2024 de la Ville
de Lens nécessite la signature d'un contrat
avec les représentants des artistes retenus
(agences artistiques, associations...)
ARTICLE 1 — || sera conclu et signé une convention de mise à disposition de l'exposition « Mission Amazonie » avec la Médiathèque Départementale au titre de
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 69 86 86 - Fax 03 21 43 1165
www.Villedelens.fr la programmation culturelle 2023-2024, au sein de la Médiathèque Robert Cousin
du mardi 10 octobre au jeudi 21 décembre 2023.
ARTICLE 2 - L'exposition est prêtée à titre gracieux. L'emprunteur s'engage à
prendre en charge le transport aller — retour l'exposition.
ARTICLE 3 — L'emprunteur souscrit toutes les assurances nécessaires à la couverture
des risques liés au transport des éléments ainsi que leur exploitation durant la
période de prêt de l'exposition dont la valeur est estimée à 1525 €.
ARTICLE 4 - L'emprunteur s'engage à faire figurer - sur tous supports publicitaires -
la participation de la Médiathèque Départementale pour la manifestation concernée
et à lui faire parvenir l'ensemble des articles de presse s'y référant.
ARTICLE 5 - la décision « fera l'objet d'une publication sur le site internet de la ville
de Lens : www.villedelens.fr (Rubrique Actes Administratifs).
ARTICLE 6 - Le Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie, Pôle vie locale-
Réussite et solidarité-Projet social et Monsieur le Comptable Public, sont chargés
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution des dispositions de la présente
décision.
Fait en l'Hôtel de Ville, le À 7 tb LOT 3
Pour le Maire
ES L'Adjoint Délégué à la Culture
NN Helene CORRE