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Conseil Municipal - AFFICHE CM
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Coubisou.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AFFICHE CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Coubisou, le 04/12/2025
Mairie, 1814 route de Coubisou
12190 COUBISOU
Tél. : 05.65.44.04.92
Mail : mairie@coubisou.fr
Une réunion publique du Conseil Municipal aura lieu :
Jeudi 11 décembre 2025 à 20 heures
Dans la salle du Conseil de la Mairie de Coubisou
Le Maire,
Bernadette BÉLIÈRES-AZÉMAR
ORDRE DU JOUR
• Désignation d’un secrétaire de séance,
• Approbation du procès-verbal de la séance précédente
• Personnel communal :
o Participation en santé/prévoyance dans le cadre d’une procédure de labellisation
o RIFSEEP : Modification des conditions d’attribution
• Approbation du nouveau règlement d’Aveyron Ingénierie
• Adhésion au contrat groupe assurance des risques statutaires-modification
• Création d’une plateforme poubelle au village du Causse-Échange de terrain- modification
• ADS : Désignation d’un signataire parmi les membres du Conseil Municipal
• BP 2026 : Ouverture de crédits par anticipation
• Biens Vacants et Sans Maître : incorporation des BVSM dans le domaine privé de la commune
• Questions diverses