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Déliberation - 9e69713ecfbe3ab80433b6babc989924
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Genté.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Éducation,
MAÏJRIE
DE
GENTE
Absents
:
16130
GENTE
Absents
excusés :
œ NS OR 8. 9.
ORDRE
DU
JOUR
Conseil
Municipal
du
11
Septembre
2023
à
18h30
Salle
du
Conseil
Délibération
- modification
du
périmètre
des
500m
autour
des
Monuments
Historiques
- Grand-Cognac
;
Délibération
sur
les
créances
douteuses ;
Délibération
concernant
l'enquête
publique
concernant
la
SAS
DISTILLERIE
REMY
PIRON
;
Devis
pour
réfection
du
mur
du
cimetière
;
Devis
pour
réfection
mur
Mairie
;
Pose
d'une
descente
de
chéneau
au
niveau
de
l'Eglise
;
Délibération
concernant
l'instauration
des
indemnités
horaires
pour
travaux
supplémentaires
(IHTS)
et
majoration
des
heures
complémentaires
;
Délibération
concernant
les
autorisations
spéciales
d'absence
;
Délibération
pour
la mise
en
place
du
règlement
intérieur
;
10.
Délibération
sur
la charte
informatique
;
11.
Questions
diverses.
a.
Encadrement
concernant
la désignation
d'un
référent
déontologique
:
b.
Information
manifestation
sportive
;
Prochaine
réunion
Heure
de
fin
de
Séance
cs isnaanancneenanoeonomenemeensmnnonmmmenmere
nee eenrr mener ER
Le
04
septembre
2023
Le
Maire,
Carmen
BERNARD