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unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - Convocation Conseil Communautaire 18.03.2025
Document publié le Mardi 18 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - Convocation Conseil Communautaire 18.03.2025)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
GORGES DE
LA R D ECHE Vallon Pont d’Arc
Le 11/03/2025
L'INTERCO
Communauté de communes
Des Gorges de l’Ardèche
215 vieille route du Pont d’Arc
07150 Vallon Pont d’Arc
Tél. 04 75 37 61 13
www.cc-gorgesardeche.fr
Luc PICHON, Président de la Communauté
à
Mesdames et Messieurs les Conseillers
Communautaires
{Déléqué suppléant : vous êtes invité à participer à la séance
sans voix délibérative sauf en cas d'absence du délégué titulaire)
Objet : Séance du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous invite à participer à la séance du Conseil Communautaire, qui aura lieu,
Mardi 18 Mars à 18h00
Salle des Fêtes
Allée du Château
07200 VOGÜE
Ordre du jour :
- Validation du procès-verbal du dernier conseil communautaire du 25 février 2025
POLE DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES
Economie
- Convention avec la Communauté de communes Beaume Drobie pour la gestion du pôle
d'innovation des métiers d’art (Polinno)
Agriculture
-__ Création d’un règlement d'aide à l'installation
-__ Adhésion à l'association « Ardèche le goût »
Habitat
-__ Convention opérationnelle de mise en œuvre du Service Public de la Rénovation de l'Habitat
(SPRH) dans le cadre du Pacte Territorial avec l’Alec 07
POLE RESSOURCES
Ressources Humaines :
- Création d’un poste de Référent Famille
-__ Création d’un poste d’adjoint administratif pour favoriser un changement de filière
- Tableau d'avancement de grades 2025
Finances
- Rapport d'Orientation Budgétaire 2025
Balazuc - Bessas - Chauzon - Grospierres - Labastide-de-Virac - Labeaume - Lagorce - Lanas Orgnac-l’Aven - Pradons - Rochecolombe - Ruoms - Saint-Alban-Auriolles - Saint-Remèze Salavas - Sampzon - Saint-Maurice-d’Ardèche - Vagnas - Vallon Pont d’Arc - Vogüé POLE TECHNIQUE
Mobilité
- Infrastructures — Voie verte tranche N°4 — avenant N°2 de prolongation du délai d'exécution
pour les lots de travaux N°1 et 3
Espaces Naturels
- Convention d’Autorisation d'Occupation Temporaire avec le Département de l'Ardèche pour la gestion du foncier de la Combe d’Arc
- Convention avec l’EPTB pour la révision du profil de baignade du site de Peyroche
POLE ENFANCE ACTIONS SOCIALES ET CULTURELLES
Petite Enfance
- Convention d'objectifs et de moyens avec la crèche « les Pequelous »
Je vous remercie de votre présence et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes
cordiales salutations.
Le Président
Luc PICHON