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unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - convocation conseil communautaire 09.05.2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - convocation conseil communautaire 09.05.2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Jeunesse,
GORGES DE
LA R D ECHE Vallon Pont d'Arc
Le 02/05/2023
L'INTERCO
Communauté de communes
Des Gorges de l’Ardèche
215 vieille route du Pont d’Arc
07150 Vallon Pont d’Arc À
Tél. 04 75 37 6113 Communautaires Ter www.cc-gorgesardeche.fr {Déléqué suppléant : vous êtes invité à participer à la séance sans voix délibérative sauf en cas d'absence du délégué titulaire)
Luc PICHON, Président de la Communauté
à
Mesdames et Messieurs les Conseillers
Objet : Séance du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous invite à participer à la séance du Conseil Communautaire, qui aura lieu :
Mardi 9 mai 2023 à 18h00
Salle Yves Serre
07150 SALAVAS
Ordre du jour :
Validation du procès-verbal du dernier conseil communautaire du
DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES
- Economie
- Convention Maison de l’Emploi et de la Formation de l’Ardèche Méridionale
- Convention de partenariat 2023 entre le Polinno et l’Agence Pour le Développement des
Métiers d’Arts
- Avenant n°1 à la convention de partenariat avec la CCI de l’Ardèche
- Convention avec le SDEA pour l’étude de la sécurisation de l’accès aux anciennes pépinières, à
Vogüé sur la RD 579
- Habitat
- Demande de subventions ANAH dans le cadre de l’étude Pré Opérationnelle OPAH
RESSOURCES
- Administration Générale
- Désignation d’un(e) représentant(e) pour la CCGA
- SYMPAM
- CNAS
- Comité de pilotage de l’aérodrome Aubenas Vals Lanas
- PAIT
- Désignation d’un(e) conseiller(e) communautaire déléguée aux ressources humaines
- Désignation d’un(e) d’un(e) référent(e) déontologue des élus
Balazuc - Bessas - Chauzon - Grospierres - Labastide-de-Virac - Labeaume - Lagorce - Lanas Orgnac-l’Aven - Pradons - Rochecolombe - Ruoms - Saint-Alban-Auriolles - Saint-Remèze Salavas + Sampzon + Saint-Maurice-d’Ardèche - Vagnas - Vallon Pont d’Arc - Vogüé Ressources Humaines
Autorisation de recrutement d’un coordinateur des services techniques
Finances
Vote du Compte Financier Unique 2022 du budget principal
Vote du Compte administratif 2022 du budget annexe Mobilité
Vote du Compte Financier Unique 2022 du budget annexe ZA Les Estrades
Affectation du résultat du budget principal
Affectation du résultat du budget annexe Mobilités
Affectation du résultat du budget annexe ZA Les Estrades
Admission de créances éteintes
Décision modificative N°1 budget mobilité
Validation d’une subvention pour un dossier OPAH en date du 11 décembre 2014
ENVIRONNEMENT
Espaces Naturels :
Convention de superposition d'affectation du domaine public liée à l'Opération Grand Site de la
Combe d’Arc
Convention autosurveillance des baignades 2023-2026
ENFANCE — JEUNESSE — SOCIAL - CULTURE
Culture
Subvention La Cascade parcours d'éducation artistique et culturelle
Je vous remercie de votre présence et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes
cordiales salutations.
Le Président
Luc PICHON