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Compte-Rendu - 7jy5umkydhdc1bk
Document publié le Lundi 30 octobre 2017 par la commune de Marzens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 7jy5umkydhdc1bk)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Commune de Marzens (81) – Extraits du compte-rendu du Conseil Municipal du 30 oct. 2017 1
Conseil Municipal de Marzens – Séance du 30 oct. 2017
Extraits (*)
Information sur un projet de commémoration des 100 ans de la fin de la guerre 14-18
Un membre du Foyer Rural et coordinateur général du projet présente le projet de Commémoration prévu en 2018. Lancé en mai 2016, ce projet est monté avec la Mairie, il s’appuie sur un groupe d’une trentaine de personnes, il est soutenu par le Souvenir Français. Les écoles et collèges du Vaurais ont été contactées, à ce jour 7 établissements ont répondu favorablement et vont préparer un travail qui sera exposé lors de la manifestation.
La commémoration aura lieu les 22, 23 et 24 juin 2018 (le 22 étant réservé en priorité aux scolaires). Elle comprendra la reconstitution d’une tranchée et d’une ferme de 1918, une exposition sur les vieux métiers, une cérémonie à l’église et devant le monument aux morts. Le budget prévisionnel est de 25 000 euros. Les installations seront ensuite démontées et la maquette de ferme sera ensuite utilisée par la Mairie de Fréjeville pour une autre commémoration qui se déroulera du 14 au 16 septembre 2018.
Monsieur le Maire indique qu’il a présenté le projet à plusieurs partenaires potentiels : le Préfet du Tarn, les conseillers départementaux de Lavaur, la CCTA...
Travaux Salle des fêtes – demande de subvention au Département du Tarn
Le nouveau plan de financement de la salle des fêtes qui doit être proposé au Département du Tarn suite aux décisions prises par la DETR et la Région Occitanie (montants en euros) est présenté en séance.
Travaux Salle des fêtes – choix de la banque pour le prêt immobilier
Le Conseil Municipal choisit l’offre bancaire la plus intéressante parmi celles reçues des 4 banques sollicitées par la Municipalité. La banque retenue propose un prêt immobilier classique (sur 15 ans) et un prêt relais sur 24 mois permettant d’attendre le versement des subventions et le retour du FCTVA.
Travaux Salle des fêtes – Assurance « dommages-ouvrages »
La Mairie décide de prendre une assurance « dommages-ouvrages » qui permet de couvrir tous les désordres liés à des malfaçons durant 10 ans après la réception des travaux. Le montant d’une telle assurance est de 1,5% du montant des travaux.
Travaux Salle des fêtes – point sur les travaux»
Les travaux avancent bien, malgré le retard dû aux problèmes de commande de la toiture). La salle sera hors d’air hors d’eau à la mi novembre. Les aménagements intérieurs pourront démarrer.
Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CCTA)
Le Conseil Municipal se prononce sur la délibération concordante proposée par la CCTA faisant suite à la réunion récente de la CLECT, concernant notamment le versement de la contribution au Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS), versement qui doit être transféré de la commune vers la communauté de communes.
(*) l’intégralité du compte rendu est disponible à la consultation en Mairie aux heures d’ouverture au public Commune de Marzens (81) – Extraits du compte-rendu du Conseil Municipal du 30 oct. 2017 2
Assurances de la commune
Le Conseil Municipal décide de changer de société d’assurance pour son patrimoine.
Mise à jour de la carte communale
La Municipalité a décidé en décembre 2014 de mettre à jour la carte communale pour prendre en compte le SCOT du Vaurais. Ce dernier ayant été approuvé seulement début 2017, le dossier avait été mis en attente. Le projet est donc relancé pour une présentation à l’enquête publique fin 2018 dans le meilleur des cas.
Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS)
L’Etat des bouches d’incendie de la commune est décrit en séance : 2 bouches ont un débit normal, et deux bouches ont un débit faible (24 m3/s).
A compter de 2018, le contrôle du matériel ne sera plus fait par les pompiers mais devra être confié à un autre opérateur.
Chemins de randonnée
En séance est présenté l’état d’avancement des projets de chemins de randonnée sur la commune :
- Liaison En Micou – Château des Clauzades : l’agriculteur riverain doit respecter un passage de 3 mètres de large. L’entretien de la portion entre le bois et le pont sur le ruisseau serait effectué par le propriétaire du Château des Clauzades. - Chemin à Preignan : les travaux de débroussaillage sont repoussés en raison de l’attente du choix du maçon pour la remise en état de la vieille fontaine.
- Chemin du cimetière : le propriétaire du bois en contrebas a fait nettoyer le chemin rural qui traverse ce bois et va faire nettoyer la bordure de son champ jusqu’au ruisseau sous le cimetière. Il reste à poser une buse sur le ruisseau et remodeler légèrement le chemin qui longe le cimetière. Les travaux seront réalisés en 2018.
- Boucle du « SESCAL » : Le tracé prévu du temps de l’ancienne communauté de communes du SESCAL a un parcours d’environ 10 km : il part du Pech (Lavaur), monte jusqu’à Lacougotte-cadoul le long de la route départementale, puis va vers Roquevidal et arrive à Marzens à Saint Martin pour redescendre vers le lieu dit « Maronniers » en longeant En Bélou et en passant dans un chemin creux. Deux passages posent problème vers Saint Martin. Une réunion de travail avec les conseillers municipaux intéressés permettrait de faire avancer ce projet qui doit être finalisé avant la fin 2017.
Questions diverses
• Haut-Débit
Monsieur le Maire informe l’Assemblée que la convention de financement passée entre la CCTA et le Département du Tarn vient enfin d’être signée : la maîtrise d’œuvre est confiée à la SPL E- TERRA, les études vont pouvoir démarrer pour permettre le lancement des travaux sur la commune en 2018.
• Eclairage public
Le réseau d’éclairage public du lotissement du Pin va être mis en service en 2018. Des travaux doivent être faits sur l’armoire d’éclairage public. A cette occasion, la mairie va installer un programmateur qui permettra dès 2018 une extinction de l’éclairage public sur toute la commune (par exemple de 1h à 6h) en vue de faire des économies sur le budget de fonctionnement.
• Agent recenseur
Le prochain recensement sur la commune aura lieu en 2018. Un agent recenseur a été désigné.