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unknown - Communauté de communes - Randon Margeride - CONVOCATION CONSEIL 9 OCTOBRE 2023 + ODJ
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Randon Margeride - CONVOCATION CONSEIL 9 OCTOBRE 2023 + ODJ)
Thèmes du document : Consommateurs, Eau et assainissement, Économie et finances,
Monts de Randon le, 2 octobre 2023
Convocation au Conseil Communautaire
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance du Conseil Communautaire qui aura lieu le :
Lundi 9 octobre 2023 à 9h30
Salle des associations RIEUTORT-DE-RANDON
Comptant sur votre présence.
Bien cordialement
Le Président
Francis SAINT-LEGER
P.J. : Note de synthèse
PV Séance du 3 avril 2023 POUVOIR
Je soussigné.e……………………………………………………………………………………
Membre du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes RANDON MARGERIDE, Empêché.e d’assister à la séance du Conseil Communautaire du lundi 9 octobre 2023, DÉCLARE
donner pouvoir à, Mme /M .……………………………………………………………….… pour me représenter au cours de ladite séance et voter en mon nom.
Fait à …………………………………………..…..
Le ………………………………………………….
Signature
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Ordre du jour
1. Approbation PV Séance du 3 avril 2023
2. Demande de subventions Etude du transfert de la compétence EAU
3. Achat du terrain station Coulagnet / LE CHASTEL-NOUVEL
4. Mise en place de la nomenclature M57 au 1er Janvier 2024
5. Amortissement des frais en fonds de concours du budget principal
6. Admission en non-valeur Budget Assainissement
7. Lotissement LACHAMP – Vente lot N°6 – Philippe JAFFUEL
8. Modification des horaires des déchèteries
9. Choix des circuits de randonnées d’intérêt communautaire
10. Création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet
11. Création d’un poste adjoint technique à temps non-complet (17h30)
12. Création d’un poste d’opérateur territorial des APS à temps complet
13. Modification tableau des effectifs
14. Renouvellement adhésion au contrat groupe assurance statutaire CDG48