Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - doc 1072?202412
Arrêté - doc 1087?202412
Arrêté - doc 1081?202411
Arrêté - doc 1081?202501
Arrêté - doc 1081?202502
Arrêté - doc 1060?202412
Arrêté - doc 1067?202412
Arrêté - doc 1078?202412
Arrêté - doc 1082?202412
Arrêté - doc 1061?202412
Arrêté - doc 1081?202412
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Mariens.
Lien du pdf (Arrêté - doc 1081?202412)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
19/11/2024
Reçu
en
préfecture
le
19/11/2024
pubiiéle A9
LU
} ÉOL4
S'LO:
ID
: 033-213304397-20241119-AR_2024_66-AR
1 A, ES
Département
de
la Gironde
COMMUNE
DE
SAINT-MARIENS
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
- n°
2024-66
Portant
réglementation
de la circulation
et stationnement
en agglomération
« Aire
de la Lagune
» à l’occasion
d’un
rassemblement
de voitures
anciennes
Le
Maire
de la Commune
de
SAINT-MARIENS
(Gironde),
- Vu le Code
Général
des Collectivités
Territoriales,
et notamment
les articles L2211-
1, L2212, L2213-1
à5 ;
- Vuie
Code
de la Route :
- Vu
la loi
N°
82-213
du
2
Mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
complétée
et modifiée
par La Loi
n°
82-623
du
22
juillet
1982
et par la loi n°
83-8
du 07 janvier
1983
;
- Vu
la
demande
d’autorisation
en
date
du
17
mars
2024
pour
l’organisation
d’un
rassemblement
de voitures
anciennes,
par l’association
Festimariens,
représentée
par
Monsieur
TARIF
Éric
;
- Considérant
l'organisation
d’un
rassemblement
de
voitures
anciennes,
le 24 novembre
2024
de 8 h 30 à 13
h 00 ;
ARRÊTE
ARTICLE
1
:
Le
Dimanche
24
novembre
2024,
de
8
h
30
à
13
h
00,
« l’Aire
de
La
Lagune
»
sera
exclusivement
réservée
au
rassemblement
de
voitures
anciennes
organisé
par
l’association
Festimariens
avec
la présence
d’un
food
truck.
ARTICLE
2
:
La
circulation
et
le
stationnement
seront
interdits
sur
cette
zone,
excepté
pour
le
montage
et
le
démontage
du
matériel
aux
horaires
fixés
par
l'organisateur,
et
les
véhicules
de
secours.
ARTICLE
5:
Monsieur
le Commandant
de
Gendarmerie
de
SAINT-SAVIN,
Monsieur
le Maire
de
SAINT-MARIENS,
Monsieur
le Président
de
l’association
Festimariens,
sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l'exécution
du présent
arrêté.
Ampliation
: Madame
la Sous-Préfète
de Blaye.
Fait à Saint-Mariens,
le 19 novembre
2024.
Le
Maire,
Marcel
BOURREAU