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Procès Verbal - Pv CM 2.10.2023000
Compte-Rendu - CR du 17.05.2022
Document publié le Mardi 17 mai 2022 par la commune d'Aubertin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 17.05.2022)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Démocratie, Travail et emploi,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT PYRENEES-ATLANTIQUES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
COMPTES-RENDUS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE LA COMMUNE
D'AUBERTIN
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
17
MAI
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux
et
le
dix-sept
mai,
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
: Mme
Martine
RODRIGUEZ,
Maire,
Présents
:
Mmes
Sandrine
BERSANS,
Sandrine
HOURS,
isabelle
BRUN,
Françoise
CLASTRE,
Sarah
LACAVE-PISTAA,
MM.
Jean
PIAT,
Olivier
MICHON,
Jean-Marc
MAZOU,
Yannick
BIELLE,
Sébastien
LACAVE-PISTAA,
Xavier
PIAT.
Absents-excusés
: M.
Michel
CERVINO
; M.
Jérôme
SANCHEZ ;
Mme
BERSANS
a
été
nommée
secrétaire.
1°)
Approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
4
avril
2022
Le
compte-rendu
est
approuvé
à
l’unanimité
des
présents
2°)
Travaux
de
voirie
: demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
Madame
le
Maire
informe
l'assemblée
des
travaux
d'entretien
de
la
voirie
communale
prévus
pour
l’année
2022 :
Chemin
de
Larrimou
Chemin
dit
de
Pau
Chemin
de
Larribère
de
Talabot
Chemin
de
la
Juscle
Chemin
de
L'Artillerie
Chemin
de
Sedze
Chemin
de
Castillou
Chemin
du
moulin
Chemin
de
Lasserre
Chemin
de
Chinou
Chemin
du
Haut
d'Aubertin
Le
montant
est
estimé
à
28
393
€
HT
auquel
s'ajoute
le
fauchage
du
bord
des
routes
communales,
9
950
€
HT,
des
panneaux
de
signalisation,
142.24
HT
et
le
renforcement
de
la
berge,
chemin
de
Gouadelabat,
7
720
HT
soit
un
montant
total
maximum
de
46
205.24
€
HT.
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
commune
peut
bénéficier
d'une
subvention
du
Conseil
Départemental
dans
le
cadre
du
dispositif
d'aide
financière
aux
communes
pour
le
maintien
de
leur
patrimoine
existant
et
des
services
à
la
population
dans
lequel
une
enveloppe
voirie
a
été
définie. Le
Conseil
municipal
approuve
l'opération
« voirie
2022
»
et
autorise
Mme
le
Maire
à
déposer
une
demande
d'aide
aux
communes
pour
les
travaux
sus-cités.
Délibération
approuvée
à l’unanimité
des
présents
3°)
Création
d’un
emploi
de
secrétaire
de
mairie
Mme
Le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
la
création
d'un
emploi
permanent
à
temps
complet
de
secrétaire
de
mairie,
pour
assurer
le
secrétariat
général,
assister
et
conseiller
les
élus.
Cet
emploi
pourrait
être
pourvu
par
un
fonctionnaire
de
catégorie
C
ou
un
contractuel.
Le
poste
sera
ouvert
à
compter
du
1°
octobre
2022;
une
période
de
tuilage
est
prévue
jusqu'à
la fin
de
l'année.
L'actuelle
secrétaire
fera
valoir
ses
droits
à
la
retraite
à
compter
du
1°’
janvier
2025.
Le
Conseil
municipal
approuve
les
conditions
de
recrutement.
Délibération
approuvée
à l'unanimité
des
présents
4°)
création
d’un
emploi
d’agent
d'animation
Mme
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
la
création
d'un
emploi
permanent
à
temps
non
complet
d'agent
d'animation
pour
assurer
l'accueil,
l'animation,
la
surveillance,
l'hygiène
des
enfants
de
l’école
maternelle,
pour
apporter
une
aide
aux
enseignants
et
pour
assurer
le
nettoyage
du
matériel
et
des
locaux
servant
directement
aux
enfants.
La
durée
hebdomadaire
moyenne
de
travail
serait
fixée
à
32
heures
annualisées.
Cet
emploi
pourrait
être
pourvu
par
un
fonctionnaire
de
catégorie
C ou
un
contractuel.
Le
Conseil
Municipal
approuve
les
conditions
de
recrutement.
Délibération
approuvée
à l'unanimité
des
présents
5°)
Changement
d’assiette
-
chemin
rural
dit
«
de
Rouède
»
Mme
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
qu'une
portion
du
chemin
rural
dit
de
Rouëde
(au
niveau
de
l'ancien
site
de
TOTAL
E&P
France)
avait
été
déplacée
avec
l'accord
des
riverains
concernés,
il
y
a
une
quarantaine
d'années.
Toutefois,
les
actes
constatant
les
échanges
de
terrains
(acquisition
de
la nouvelle
emprise
et aliénation
de
l’ancienne
emprise)
n’ont
pas
été
dressés.
Le
Conseil
Municipal
approuve
le
déplacement
du
chemin
dit
«
de
Rouède
»
et
charge
Mme
le
Maire
de
procéder
aux
formalités
nécessaires
à cette
opération.
Délibération
approuvée
à l’unanimité
des
présents
6°)
Divers
a-
Démission
d'une
conseillière
municipale
Mme
le
Maire
informe
l'assemblée
qu'Aziliz
LE
CAM
lui
a
remis
sa
lettre
de
démission
du
Conseil
Municipal. b-
Inclusion
numérique
Le
projet
est
porté
par
l’Agglomération
de
Pau
Béarn
Pyrénées
afin
de
proposer
des
formations
gratuites
aux
personnes
qui
veulent
se
familiariser
avec
les
outils
numériques
(ordinateurs,
pages
web...)
c-
ADMR
(Association
d’Aide
en
Milieu
Ruraïi)
L'assemblée
générale
de
l'ADMR
a
eu
lieu
le
14
mai
2022
à
la
Maison
Pour
Tous.
L'ADMR
remercie
la
municipalité
pour
l'accueil
et
le
prêt
de
salle
ainsi
que
tous
les
participants.
d-
Feu
de
la
Saint-Jean
Le
feu
de
la
Saint-Jean
aura
bien
lieu,
cette
année,
le
vendredi
24
juin
2022;
rendez-vous
sur
le
parvis
de
la
mairie
à
partir
de
19
h
avec
votre
pique-nique
pour
une
soirée
«
ambiance
auberge
espagnole
».
e-
Fêtes
du
village
Un
nouveau
bureau
a
été
constitué.
Le
comité
des
fêtes
devrait
prochainement
communiquer
à
Mme
le
Maire
le
nom
des
membres.
Les
fêtes
du
village
seront
organisées
les
26-27
et
28
août
2022.
Le
programme
reste
à
définir.
f-
Elections
législatives
Dates
des
élections
législatives
: 12
et
19
juin
2022.
g-
Page
Facebook
Une
page
Facebook
pourrait
être
créée
pour
la
commune
d'Aubertin.
Séance
levée
à
22h
20