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Procès Verbal - PV 19 septembre 2024
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Douains.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 19 septembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
1
MAIRIE DE DOUAINS
Procès-Verbal
Séance du jeudi 19 septembre 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le dix-neuf septembre à 19 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué en date du treize septembre deux mille vingt-quatre, s’est réuni à la salle communale, en séance publique sous la présidence de Monsieur LEROY Vincent, Maire.
ETAIENT PRESENTS : Messieurs Vincent LEROY, Patrice VICKOFF, Alain DOLLET, Christophe RASSE, Pascal PLUTON, Christophe CONVOLTE, Jean-Louis GUETTARD
Mesdames Marie-Paule ERMACORA, Marie COUCHOURON, Sandrine PICARD, Marie PETIT
ETAIT ABSENT EXCUSE :
Monsieur Dominique TIRON
Madame Marie PETIT a été désignée secrétaire de séance.
Monsieur Le Maire fait l’appel des conseillers municipaux, prend acte des différents pouvoirs.
Monsieur Le Maire demande s’il y a des remarques ou questions concernant le procès-verbal de la précédente réunion de Conseil Municipal du 11 juillet 2024.
Ce procès-verbal est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
Monsieur le Maire fait lecture de l’ordre du jour de la présente séance. 2
* * * *
ORDRE DU JOUR
URBANISME
Droit de préemption urbain 13 ch du Vivier
Droit de préemption urbain 8 ch des Allains
SIVOS
Rentrée scolaire 2024-2025
SIEGE
Questions diverses
* * * * 3
URBANISME
Droit de Préemption
Le conseil municipal doit donner son avis pour :
- Propriété 3 chemin du Vivier : les élus ne souhaitent pas exercer leur droit de préemption.
- Propriété 8 chemin des Allains : les élus ne souhaitent pas exercer leur droit de préemption.
SIVOS
Rentrée scolaire 2024-2025
Monsieur Pluton informe que la rentrée scolaire s’est bien passée. La Directrice de l’école est, de nouveau, cette année, Madame Morinière.
Monsieur Pluton rappelle que Roselyne ne fait plus partie du personnel, ayant pris sa retraite. Elle a été remplacée par Prescilla et une nouvelle cantinière a été recrutée. Pour cette année scolaire, le SIVOS envisage de recruter un contrat SNU (Service National Universel) pour compléter l’équipe des employés du SIVOS.
Monsieur Pluton aborde un second sujet : les arrêts de Bus. Il demande s’il est possible d’en installer un, à l’arrêt de Douains (village) car les jeunes n’ont pas d’abri en cas de mauvais temps. Monsieur Le Maire rappelle que cette problématique avait déjà été remontée au Département. Il va donc reprendre contact avec eux pour ce sujet.
SIEGE
Monsieur Le Maire informe qu’une réunion se tiendra au SIEGE le 17 octobre lors de laquelle il sera décidé les travaux d’éclairage public qui seront retenus sur la commune pour 2025
QUESTIONS / INFORMATIONS DIVERSES
Décès Monsieur Charpentier Michel
Monsieur le Maire informe aux Elus que monsieur Charpentier est décédé, il se rendra à l’inhumation et une gerbe sera déposée au nom de la commune de Douains.
Affaires sociales
Monsieur le Maire informe que le repas des aînés aura lieu, cette année, aux 3 étangs à Jouy sur Eure.
Fin de séance 20h00
Vincent LEROY Marie PETIT
Maire Secrétaire de Séance