Procès Verbal - PV CM30032026

Documents similaires

Procès Verbal - PV 27 mai 2023

Procès Verbal - pv mars

Procès Verbal - PV 21 septembre 2023

Procès Verbal - PV CM 27042026

Procès Verbal - pv 20juin

Procès Verbal - PV 27 fevrier 2025

Procès Verbal - PV 19 septembre 2024

Procès Verbal - pv 19 12

Procès Verbal - PV 22 fevrier 2024

Procès Verbal - pv 30 nov 1

Procès Verbal - PV CM30032026 Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Douains. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM30032026)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, MAIRIE DE DOUAINS

Procès-Verbal

Séance du 30 Mars 2026

Date de convocation : 26 mars 2026

Date d’affichage : 26 mars 2026

Conseillers en exercice : 11

Conseillers présents : 8

Pouvoirs : 0

Conseillers votants : 8

L'an deux mille vingt-six, le trente mars à 19 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué en date du vingt-six mars deux mille vingt-six, s'est réuni à la mairie, en séance publique sous la présidence de Monsieur Vincent LEROY, Maire sortant.

Etaient présents : Vincent LEROY, Patrice VICKOFF, Marie COUCHOURON, Jean-Louis GUETTARD, Evelyne CHAUVIN, Dominique TIRON, Natacha DESAUBRY, Alain DOLLET

Etaient absents : Marie GOUVERNON, Pascal PLUTON, Sandrine PICARD

Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance à 19h10.

Marie COUCHOURON est nommée secrétaire de séance.

* * * *

PROCÉS-VERBAL DU 20 MARS 2026

Monsieur le maire demande s’il y a des remarques ou questions concernant le procès-verbal du précédent Conseil Municipal du 20 mars 2026.

Le Procès-verbal du 20 mars 2026 est approuvé à l’unanimité.

* * * *DELIBERATIONS

2026-12 – DÉSIGNATION DES COMMISSIONS COMMUNALES

• Les commissions obligatoires :

Point sur la CCID, la commission communale des impôts directs : Le Maire rappelle qu’il faudra désigner 24 commissaires (12 titulaires et 12 suppléants) par délibération dans les deux mois qui suivent l’installation du conseil municipal, soit avant le 20 mai.

La CCID est composée de 7 membres : le maire ou l'adjoint délégué, président, et 6 commissaires. Les 6 commissaires, et leurs suppléants en nombre égal, sont désignés par le directeur régional/départemental des finances publiques (DR/DFiP) sur une liste de contribuables en nombre double dressée par le conseil municipal. La liste de propositions établie par délibération du conseil municipal doit donc comporter 24 noms.

La commission de contrôle des listes électorales : le Maire informe que la Préfecture enverra aux communes les modalités et les dates relatifs au renouvellement de cette commission.

• Délibérations sur la composition des autres commissions :

Neuf commissions sont proposées suite à l’installation du nouveau conseil municipal ; elles sont thématiques et sont chargées d’étudier les dossiers relevant de leurs compétences, avant d’être soumis à l’avis du conseil municipal. Elles ont un rôle consultatif.

Elles sont composées obligatoirement des élus ; le Maire préside de droit toutes les commissions. Un.e responsable ou vice-président.e est désigné.e : c’est lui qui convoque et préside sa commission si le Maire est absent.

Avant chaque réunion, le responsable en charge de l’organisation, du fonctionnement et de l’animation de sa commission, définit l’ordre du jour et le communique à ses membres. Après la réunion, il fera parvenir à chaque membre un compte-rendu.

Le Maire demande à ce que la commission travaux, finances, et communication se réunissent rapidement car des dossiers sont à traiter en priorité.

- Travaux : complexe sportif et bornes incendies

- Finances : le vote du BP

- Communication : la parution d’un bulletin municipal

Enfin, le Maire précise que ces commissions ne sont pas figées, que leur composition peut être amenée à être modifiée au cours du mandat en fonction de nouveaux paramètres ou nouveaux besoins.Composition des différentes commissions (X désigné.e comme responsable de la commission)

Alain Dollet

Vincent Leroy

Patrice Vickoff

Pascal Pluton

Sandrine Picard

Jean-Louis Guettard

Evelyne Chauvin

Dominique Tiron

Cécile Dinca

Marie Gouvernon

Christophe Convolte

Marie Couchouron

Natacha Desaubry

1 responsable

X

X

X

X

X

1 responsable

X

X

X

X

X

X

X

X

1 responsable

X

X

X

X

X

X

1 responsable

X

X

X

X

X

1 responsable

X

X

X

1 responsable

X

X

X

1 responsable

X

X

X

1 responsable

X

X

X

X

X

X

X

X

1 responsable

X

X

X

X

X

X

Commissions MAIRIE

Défense et commémoration

Finances

Travaux, développement durable et environnement

Urbanisme et aménagement du territoire

Manifestations intergénérationelles et vie associative Sport et culture

Cimetière et fleurissement

Gestion du personnel

CCAS commission communale d'action social

CommunicationAprès en avoir délibéré, la composition des neuf commissions est approuvée à l’unanimité.

VOTE : pour : 8/ Contre : 0 / abstention : 0

* * * *

QUESTIONS DIVERSES

Complexe sportif : concernant la commission travaux qui doit se réunir très prochainement, un chiffrage de l’estimation des coûts du complexe sportif a été réalisé par SODEREF. Mais il s’avère compliqué pour cette société d’intégrer la prestation « bâtiments vestiaires sportifs » dans sa prestation de maîtrise d’œuvre. Ainsi, il a été demandé à un autre prestataire, ALGECO, d’établir un devis sur les parties modulaires que sont les vestiaires sportifs.

La solution serait :

- soit d’acheter et l’ensemble de l’opération serait supportée en investissement, - soit le leasing ce qui permettrait de passer en fonctionnement une partie du coût, étalé sur plusieurs années ; et de dégager des fonds en investissement pour le reste du projet (le City Stade etc).

Le Maire souhaite que le premier coup de pelle soit donné cette année.

Service IDS : le Maire et le premier adjoint expriment leur souhait de ne pas reconduire la convention liant la commune au service instruction du droit des sols proposé par l’Agglomération pour le traitement des actes d’urbanisme. Ce service a un coût mais ce ne sont pas les raisons financières qui expliquent ce choix mais la volonté de suivre intégralement l’instruction des demandes d’autorisation d’urbanisme. La prestation du service IDS sera maintenue jusqu’au 31/12/2026 conformément à la convention actuelle.

Séance levée à 20h00

Le Maire, Vincent LEROY Marie COUCHOURON, secrétaire de séance