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Compte-Rendu - compte rendu CM 14 mai site
Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Gainneville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM 14 mai site)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
Etaient présents:
Mesdames MASSET, ROBILLARD, FONTAINE, PLOUGONVEN, LEMOINE, LANDORMI, MENARD, SAFFRAY,
Messieurs GALOPIN, GIRAUD, LEVILLAIN, LANGLOIS, VAUGEOIS, LEVESQUES, CONSTANTIN, PELLETIER, SCHLESSER, DUCHEMIN,
En exercice: 23
Absents excusés: Présents: 18 Madame AUTRET a donné pouvoir à Monsieur LANGLOIS, Votants: 23 Monsieur BENARD a donné pouvoir à Madame LANDORMI,
Monsieur LUCAS a donné pouvoir à Monsieur DUCHEMIN,
Madame HERANVAL a donné pouvoir à Monsieur CONSTANTIN,
1 FINANCES ET COMMANDES PUBLIQUES
1.1 Acquisition d'un camion benne Adopté à l'unanimité 1.2 Subventions aux associations Adopté à l'unanimité 1.3 Subvention exceptionnelle APEG Adopté à l'unanimité 1.4 Commande d'études avant travaux RD 34 et RD 111
1.5 Extension de la bibliothèque : choix de l'architecte
2 HABITAT ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
3 PATRIMOINE ET CADRE DE VIE
4 SERVICE A LA POPULATION
5 ENFANCE ET JEUNESSE
6 EVENEMENTIEL ET ANIMATION LOCALE
6.1 Adopté à la majorité 7 INTERCOMMUNALITE
7.1 Communauté urbaine - Révision des attributions de compensation déchets 2024 Adopté à l'unanimité TEOM
7.2 Adopté à l'unanimité 8 ADMINISTRATION GENERALE
9 RESSOURCES HUMAINES
9.1 Création d'emplois saisonniers Adopté à l'unanimité 9.2 Recrutement de vacataires pour la fête de l'été Adopté à l'unanimité 9.3 Suppression de poste : adjoint administratif principal de 1ère classe Adopté à l'unanimité
10 VŒUX Le Maire, Martial GALOPIN
Vu pour être affiché, le 16 mai 2024, conformément aux prescriptions de l’article L.2121-25 du Code général
des collectivités territoriales
COMPTE RENDU
Participation financière à la sortie annuelle des anciens
Monsieur TEIXEIRA a donné pouvoir à Madame SAFFRAY
Communauté urbaine - Convention pour l'instruction des actes d'urbanisme
Adopté à l'unanimité
Adopté à l'unanimité
Séance du conseil municipal du 14 mai 2024