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Ordre du Jour - CRCM 26 OCTOBRE
Document publié le Mercredi 26 octobre 2022 par la commune d'Aucun.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CRCM 26 OCTOBRE)
Thèmes du document : Environnement, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
1
Département des
Hautes-Pyrénées
Département des
Hautes-Pyrénées
République Française
Nom de l'assemblée
COMMUNE DE AUCUN
Nombre de membres en
exercice: 11
Présents : 9
Votants: 9
Séance du mercredi 26 octobre 2022
L'an deux mille vingt-deux et le vingt-six octobre l'assemblée régulièrement convoqué le 19 octobre 2022, s'est réuni sous la présidence de Joëlle LANNE
Sont présents: Nathalie CHABERGE, Sylvie DALL'AGNESE, Rémy DAVEZAC, Jean-Michel ETCHEBARNE, Corinne GALEY, Patrick LAGÜES, Joëlle LANNE, Christophe LEGER, Guy NICOLLAS
Représentés:
Excuses: Liliane BAREIL
Absents: Nicolas CORMIER
Secrétaire de séance: Guy NICOLLAS
Ordre du jour:
- Régularisation des dépenses pour travaux de l'espace CoWorking
- Extinction de l'éclairage public en vue de la réduction de consommation d’énergie - ONF : Projet de création d'une piste et d'un dépôt/retournement secteur Paillassas - Désignation d’un conseiller municipal en charge de la sécurité civile
- Validation de l’avenant de convention EPF Occitanie- projet écoquartier
- Régularisation des noms et numéros des maisons du quartier de l'ancienne gendarmerie - Questions diverses
Objet: Travaux Coworking -WC PMR, régularisation des devis - DE_68_2022
La première adjointe expose aux membres du Conseil Municipal l'état d'avancement des travaux de mise en conformité PMR des toilettes et de l'aménagement de l'espace de Co-Working
Des travaux complémentaires, l'impossibilité d'honorer son contrat de la part d'une entreprise, nous contraignent à reprendre des décisions.
NOUVEAUX DEVIS:
L'entreprise Bayle a présenté deux nouveaux devis, l'un de 810,50 € HT pour l'arrachage du sol + la pose d'un sol plastique et un devis de 306 € HT pour la peinture des WC.
L'entreprise GLERE a remis un nouveau devis à 1452 € HT pour des cloisons placo supplémentaires dans l'espace Co-Working.
Cette même entreprise avait été retenue pour les travaux de revêtement sol + parquet flottant (2200 € HT). L'entreprise nous a fait savoir qu'elle était dans l'incapacité d'honorer ce devis en raison de la conjoncture internationale.
L'entreprise AGUILLON avait déposé un devis à 3 960 € HT pour ces mêmes travaux (cfr DE_44_2022). La Mairie s'est donc retournée vers elle. La facture est légèrement inférieure au devis mais reste supérieure au devis validé précédemment : 3727 € HT
L'entreprise Pyrénées Tendances a remis un nouveau devis à 3080 € HT pour des travaux complémentaires comprenant l'aménagement de l'escalier et les peintures liées aux travaux de mise en conformité PMR des WC. 2
Il est demandé à l'assemblée de se prononcer sur ces changements et ces nouveaux devis.
Après discussion et délibération, le Conseil Municipal entérine tous ces changements et valide les nouveaux devis.
Objet: Extinction de l'éclairage public - DE_69_2022
L’Adjointe Joëlle LANNE expose à l’assemblée le projet d’extinction de l’éclairage public sur le territoire
d’Aucun, sujet déjà évoqué par le conseil municipal et pour lequel des échanges mails ont eu lieu.
Afin de faire face à la crise énergétique actuelle, il est impératif de limiter la consommation d’électricité. Si
cette crise énergétique est liée en grande partie aux conséquences de la guerre en Ukraine, l’enjeu est
aussi et surtout environnemental.
Le conseil municipal d’Aucun souhaite mettre en place très rapidement la réduction de l’éclairage public. Cela permettra de réaliser une économie de l’ordre de 20% sur le poste de dépense d’énergie de la commune.
Il est proposé au conseil municipal l’extinction de l’éclairage public à compter du 1er novembre 2022 et toutes les nuits :
En période hivernale, de 23h00 à 5h du matin, heure de démarrage des véhicules de déneigement
En période d’été, extinction à Minuit.
Par mesure de sécurité l’éclairage public sera maintenu uniquement sur la RD918 dans la traversée du bourg d’Aucun, de l’entrée Est à l’Ouest.
L’adjoint Patrick Lagües est en charge de l’application de cette décision qui sera coordonnée avec le SDE
65.
Voté à l’unanimité
Objet: Projet de création d'une piste et d'une aire de dépôt/ retournement secteur Paillassas / ONF - DE_70_2022
L’adjointe Joëlle LANNE présente à l’assemblée le devis reçu de l‘Office National des Forêts concernant la
création d’une piste et d'une place de retournement et de dépôt sur le secteur du Paillassas, à proximité
de la plantation de sapins.
Le devis présenté inclus :
Etude de projet
Analyse environnementale
Dossier de demande de subvention
Le montant de la proposition de l’ONF est de 2739,00 € HT,, soit 3286,80 € TTC
Il est précisé que cette dépense sera imputée au budget de 2023. 3
Le conseil municipal valide à l’unanimité la proposition de l’ONF
Objet: Désignation d'un conseiller municipal en charge de la sécurité civile - DE_71_2022
L’adjointe Joëlle Lanne fait part à l’assemblée du courrier reçu de l’ADAC 65, nous informant que la loi
MATRAS impose que soit désigné au sein du conseil municipal, un adjoint au maire ou un conseiller
municipal ayant la charge des questions de sécurité civile. Cet élu doit IMPÉRATIVEMENT être désigné, par
arrêté du Maire, avant le 2 novembre 2022.
L’article 13 de la loi MATRAS prévoit que le correspondant incendie et secours est l'interlocuteur privilégié du service départemental ou territorial d'incendie et de secours dans la commune sur les questions relatives à la prévention, la protection et la lutte contre les incendies.
La fonction de correspondant incendie et secours n'ouvre droit à aucune rémunération supplémentaire.
Dans le cadre de ses missions d'information et de sensibilisation des habitants et du conseil municipal, le correspondant incendie et secours peut, sous l'autorité du maire :
participer à l'élaboration et la modification des arrêtés, conventions et documents opérationnels, administratifs et techniques du service local d'incendie et de secours qui relève, le cas échant, de la commune ;
concourir à la mise en oeuvre des actions relatives à l'information et à la sensibilisation des habitants de la commune aux risques majeurs et aux mesures de sauvegarde ; concourir à la mise en oeuvre par la commune de ses obligations de planification et d'information préventive ;
concourir à la définition et à la gestion de la défense extérieure contre l'incendie de la commune. Il informe périodiquement le conseil municipal des actions qu'il mène dans son domaine de compétence.
Madame le Maire avait fait part de cette information aux membres du Conseil municipal par envoi du
courrier de l’ADAC par email. Elle proposait de nommer Madame Liliane Bareil à ce poste, cette dernière
étant au centre de la politique de prévention face aux risques majeurs.
Madame Bareil accepte ce poste, à la condition qu’une assurance responsabilité civile soit contractée pour
couvrir l’engagement de sa responsabilité, en cas de besoin.
L’adjointe Joëlle LANNE demande s’il y a d’autres candidatures.
N’ayant pas d’autre candidature le conseil municipal confirme la candidature de Liliane Bareil et donne
pouvoir à Madame le Maire pour prendre l’arrêté qu’il conviendra.
Objet: Avenant Convention Opérationnelle EPF occitanie/mairie d'Aucun Ecoquartier - DE_72_2022
L’adjointe Joelle LANNE présente à l’assemblée la proposition de l’EPF Occitanie visant à rallonger le délai
de remboursement de la commune d’Aucun à l’EPF Occitanie pour l’acquisition des parcelles constituant
l’éco-quartier de la Lande Carrieu.
L’adjointe Joelle LANNE précise aux membres de l’assemblée qu’ils ont été destinataires de ladite
convention par email pour consultation avant conseil.
L’adjointe Joelle LANNE fait lecture de la convention proposée :
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu les articles L.321-1 et suivants du code de l'urbanisme ; 4
Vu le décret n°2008-670 du 2 juillet portant création de l'Établissement public foncier modifié par décret n°2017-836 du 5 mai 2017 ;
Vu l'approbation du PLU datée du 08 juin 2007
Vu la modification n° 1 du PLU datée du 10 octobre 2017
Vu l'approbation du contrat cadre pour la politique des Bourgs-centres Occitanie datée du 18 février 2019 Vu la Convention Opérationnelle Ecoquartier La lande Carrieu n° 0350HP2018 signée le 17 janvier 2018
Par convention référencée ci-dessus, la commune d’Aucun a confié à l’EPF une mission d’acquisition foncière sur le périmètre « La lande Carrieu ». Afin de réaliser sa mission, l’EPF a prévu un engagement financier prévisionnel de 350 000 €.
Sur ce secteur, la commune d’Aucun porte le projet d’aménagement d’un écoquartier et s’est engagée dans la démarche de labellisation au titre de l’étape 1. La maîtrise foncière a été réalisée en totalité à l’amiable par l’EPF et s’est achevée en octobre 2019. Elle porte sur un périmètre d’1,4 hectare environ. Au cours des deux dernières années, le projet a fait l’objet d’études complémentaires afin de préciser les modalités de réalisation technique de l’opération d’aménagement, et son avancement a également été impacté par la crise sanitaire. Aujourd’hui la commune est en cours de sélection d’une équipe de maîtrise d’oeuvre qui sera en charge de réaliser l’opération d’aménagement. Cependant, une fois l’équipe de maîtrise d’oeuvre désignée, un certain nombre d’études techniques et d’autorisations d’urbanisme seront nécessaires avant le démarrage des travaux. La convention était prévue initialement pour une durée de 5 ans.
Par ailleurs, cette convention ayant été signée antérieurement à l’approbation du PPI 2019-2023, les parties conviennent de mettre à jour la convention avec les orientations définies dans ce dernier. Compte tenu de ce qui précède, il est nécessaire de :
prolonger la durée de la convention qui est portée à une durée de 8 ans à compter de sa date d'approbation par le préfet de région;
modifier la clause d’actualisation selon les modalités du PPI 2019-2023 ; introduire la possibilité de cofinancer les études selon les modalités du PPI 2019-2023 ;
Il est demandé au conseil municipal :
d'approuver le projet d’avenant à la convention opérationnelle « La lande Carrieu » entre l'Établissement public foncier d’Occitanie et la commune d’Aucun ;
d'autoriser Madame le Maire ou son représentant à signer la convention et les documents y afférents ;
de donner tout pouvoir à Madame le Maire pour la mise en oeuvre des dispositions relatives à ladite convention.
Madame le Maire demande à l'assemblée de délibérer.
L'assemblée après avoir délibéré,
Approuve le projet d’avenant à la convention opérationnelle « La lande Carrieu » entre l'Établissement public foncier d’Occitanie et la commune d’Aucun
Autorise Madame le Maire ou son représentant à signer la convention et les documents y afférents
Donne tout pouvoir à Madame le Maire pour la mise en oeuvre des dispositions relatives à ladite convention.
A la fin de la lecture, il est demandé si cet avenant à la convention aura un coût pour la commune. Joëlle Lanne précise que non, le rallongement du délai de remboursement n’engage a aucun frais ,l’objectif de l’EPF étant de laisser le maximum de latitude budgétaire à la commune.
Les membres valident la décision à l’unanimité 5
Objet: Régularisation du nom des rues du quartier de l'ancienne gendarmerie - DE_73_2022
Madame le Maire rappelle aux membres du conseil municipal qu’ils ont été destinataires d’un document
décrivant les rues concernées par la régularisation abordée.
Il s’agit des rues comprises dans le quartier de l’ancienne gendarmerie et de l’écoquartier :
1. La rue allant de l’école à la fin des logements OPH65.
La propriété, ancienne gendarmerie d’Aucun, a été divisée en deux parcelles lors de la vente de la
gendarmerie. Une parcelle propriété de la commune d’Aucun ,sur laquelle est installée l’école du
RPCI, une parcelle avec les 6 logements locatifs, propriété de l’OPH 65.
La division de propriété nécessite le nommage de la rue qui dessert les logements locatifs et la
numérotation de l’ensemble des logements.
2. La rue allant de l’angle des logements de l’OPH65 et se finissant rue des Sablés en traversant le
futur écoquartier. Future voirie communale ayant été pressentie comme « rue de la lande
Carrieu »
3. Le nouveau chemin communal, domaine privé de la commune, allant de l’angle des logements de
l’OPH65 jusqu’à la place de la tour d’Aucun. Ce nouveau chemin fera l’objet d’un bornage par le
géomètre expert Thomas Duversin. Sur l’emprise de ce futur chemin passent les réseaux
d'assainissement et d'eau potable.
Ce chemin desservira les trois propriétés qui le bordent.
Après échanges, il est décidé par les membres du conseil municipal de renommer les rues de la façon
suivante :
1. Rue de l’école
2. Rue de la Lande Carrieu
3. Chemin de la tour
La numérotation des rues fera l’objet d’un arrêté municipal après concertation avec les services de la
poste.
Les membres du conseil municipal valide cette proposition à l’unanimité
QUESTIONS DIVERSES
PROJET D’INCLUSION NUMERIQUE AU TIERS LIEU D’AZUN- DEMANDE D’UTILISATION DES LOCAUX
L’adjoint Guy Nicollas expose aux membres du conseil municipal qu’il a rencontré Céline Camelin venue exposer le projet d’inclusion numérique porté par le Tiers Lieu d’Azun.
Ce projet en partenariat avec l’Etat, proposera des ateliers d'inclusion numérique individuels hebdomadaires aux habitants du village et des villages alentours à partir du mois de novembre 2022.
L’Etat a attribué au Tiers Lieu d’Azun la mise à disposition de Mme Martine Clément, conseillère numérique France Services, qui effectuera, à partir de la mi-novembre, une permanence hebdomadaire sur Aucun ainsi qu'un atelier thématique une fois par mois. Il est précisé que cette animatrice numérique est prise en charge financièrement par les services de l’état.
Ce projet comprend deux interventions distinctes :
Une permanence hebdomadaire individuelle, idéalement le mardi de 14h à 17h, qui proposera une aide individuelle pour
- réaliser et apprendre à réaliser ses démarches en ligne 6
- apprendre à utiliser un ordinateur, smartphone ou tablette
- apprendre à recevoir et envoyer des mails
- apprendre à utiliser Internet, etc...
Des ateliers collectifs mensuels pouvant accueillir entre 2 et 4 participants sur des thématiques choisies selon les besoins recensés parmi les participants. Le jour reste à définir
Exemples de thématiques :
- utiliser WhatsApp
- utiliser Facebook
- la cybersécurité, etc ....
Dans le cadre de ce projet, il est proposé à la mairie d'Aucun de mettre à disposition un emplacement à l'étage, dans l'espace de coworking, ou dans la salle du conseil municipal au RDC si les personnes ont des difficultés de mobilité.
2 ordinateurs portables DELL Latitude 5490 seront fournis par le Tiers Lieu d'Azun Le vidéoprojecteur est à disposition si nécessaire.
Une seconde proposition serait d'installer un ordinateur portable, fourni par le Tiers Lieu d'Azun, en libre accès, du lundi au vendredi, de 9h à 17h ou selon les horaires d'ouverture de la mairie, connecté à l'imprimante existante et à Internet, dans un espace dédié au sein de l'espace coworking d'Aucun.
Madame Le Maire ajoute qu’il avait déjà été proposé à la commune, par les mêmes services de l’état, de déployer ce type de service à la population, proposition que la commune n'avait malheureusement pas pu accepter, faute de personnel dédié.
Les membres du conseil municipal estiment que c’est un service qui peut être utile à la population, pour les ainés mais aussi les plus jeunes qui rencontrent des difficultés dans l’utilisation du numérique.
Il conviendra néanmoins d’organiser une réunion de calage avec les utilisateurs de l’espace coworking et avec le secrétariat de la mairie, afin de définir les modes d’occupation de l’espace, les conditions d’accès, les coûts d’impression sur l’imprimante du coworking.
Le conseil municipal donne un avis favorable à la proposition du Tiers Lieu d'Azun.
DEMANDE DE LA PO'POTES- SAISON 2023
L’adjointe Joëlle LANNE fait part au conseil municipal de la demande d'autorisation posée par Emilie DUCHE, propriétaire du food-truck la Po’Potes , pour réaliser une extension de son commerce.
L’objectif de la Po’potes est de produire plus de repas, de mieux répondre à la demande des clients, et
d’avoir une meilleure organisation de la cuisine et de la partie bar afin de faciliter le service. Elle espère
aussi pouvoir envisager une ouverture deux soirs par semaine.
Pour cela, elle souhaite installer un petit chalet en bois démontable (taille maximun 2,50 x 2,50) qui serait
posé en même temps que le camion et retiré en fin de saison. Il serait installé dans le prolongement du
camion de La Po'Potes, afin de créer un ensemble harmonieux.
Le conseil municipal est favorable à cette extension, sous réserve qu’Emilie DUCHE s’engage sur la qualité
esthétique de cette nouvelle installation et à démonter le chalet chaque fois qu'elle retire son camion.
Une nouvelle convention sera rédigée explicitant les conditions d’installation du chalet.
Patrick Lagües précise qu’il faut absolument que la Po’Potes soit autonome sur le compteur EDF et qu’elle se charge de l’ouverture et fermeture de ce dernier. 7
RESTAURATION ET VALORISATION DES MILIEUX AQUATIQUES ET DU PETIT PATRIMOINE D'AUCUN
L’adjoint Guy Nicollas présente à l’assemblée l’avancement des travaux de réflexion menés avec le PLVG, portant sur l’aménagement des zones humides de la Hiasse et du Sailhet d’Aucun (après le pont de Cradey).
Il rappelle que ce projet fait suite aux réunions de travail conduites par Raymond Peyramayou lors du mandat précédent, en collaboration avec l’AREMIP qui avait en charge la restauration de la zone humide de la Hiasse.
La prise de compétence du PLVG de la restauration et de la gestion des zones humides a permis de poser un regard plus global sur la thématique et de mettre en cohérence différents milieux aquatiques sur la commune d’Aucun qu’il serait pertinent de valoriser. C’est sur ces bases que le PLVG a élaboré le projet de « Restauration et valorisation des milieux aquatiques et du petit patrimoine d’Aucun »
Ont été identifiés sur le territoire d’Aucun les points suivants à valoriser :
La zone humide de la Hiasse
La zone humide du Sailhet d’Aucun
Le moulin communal et le Leyté du Boularic
Les lavoirs d’Aucun
Le Boularic
Le Gave d’Azun
L’ensemble de ces éléments seraient reliés par un cheminement doux accessible à tous. Il a été convenu, avec le PLVG, d’établir dans un premier temps le contenu global du projet, le chiffrage des différentes actions à mener, et de rechercher les financements publics possibles.
Guy Nicollas interroge les membres du conseil municipal sur l’intérêt que suscite ce projet et demande leur accord pour poursuivre le projet comme exposé.
Il propose que Benjamin Mazery fasse une intervention lors du prochain conseil municipal afin de présenter le projet ainsi que les retours sur les financements possibles.
Les membres du conseil municipal seront destinataires du dossier qui leur sera envoyé par mail dés finalisation.
MARCHE DE NOEL
Un marché de Noël organisé par la Po’Potes et le Tiers Lieu du Val d’Azun se tiendra le samedi 3 décembre 2022. Plusieurs animations sont au programme : marchands ambulants, repas sur place et concert pour clôturer la fin de la journée.
Fin de la séance à 20h45.