Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 165 25 Course cycliste 12 ème souvenir Bruno MUR
Arrêté - 35 25 Course cycliste UCS Ile de l'Oiselay
unknown - 142 24 Course cycliste souvenir Jean PUTTI Ile
unknown - 132 23 Course cycliste 13ème souvenir Jean Putti
Arrêté - 93 25 chemin Ile de l'Oiselay 7 04?m=250404062
Arrêté - 53 25 1267 chemin Ile de l'Oiselay 6 03?m=25022
unknown - 48 24 Course cycliste souvenir René Seymand 10
unknown - 222 22 Course cycliste ile de l'Oiselay 15 08?
unknown - 199 23 Course cycliste île de l'Oiselay 9 07?m
unknown - 90 23 1248 chemin Ile de l'Oiselay 17 04?m=230
Arrêté - 124 25 Course cycliste 15ème souvenir Jean PUTTI Ile de l'Oiselay 17
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Arrêté - 124 25 Course cycliste 15ème souvenir Jean PUTTI Ile de l'Oiselay 17)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Justice et droit,
6
IUES
ARRETE
TEMPORAIRE
N°A_2025_
N°124/25
6.1.3
|
REGLEMENTANT
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
A L'OCCASION
DGS/PM
DE
LA
COURSE
CYCLISTE
DU
SAMEDI
17
MAI
2025
A L'ILE
DE
L'OISELAY
PUBLIÉ
LE 2
MAI 2025
Le
Maire
de
la
Ville
de
Sorgues,
VU,
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
ses
articles
L.2122-18
et L 2122-20,
mais
aussi
ses
articles
L.2212-1
et suivants
et L.2213-1,
VU
la délibération
n°DCM-2020-29
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
28
mai
2020
portant
élection
du
Maire,
VU
les arrêtés
en
date
des
9 juin
2020,
27
mai
2021,
29
mars
2023,
05
avril
2023,
11
avril
2023,
12
janvier
2024
et 3 février
2025,
par
lesquels
le
Maire
délègue
ses
pouvoirs
aux
Elus
délégués,
VU
Je code
de
la
route
et
notamment
les
articles
L.325-1
à
L.325-18,
R.325-1
à
R.328-46
et
R.411-29
à R.411-32,
VU
le décret
n°92-757
du
3 août
1992
modifiant
le code
de
la route
et relatif à la sécurité
des
courses
et des
épreuves
sportives
sur
les voies
ouvertes
à la circulation
publique,
VU
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié
sur
la signalisation
routière,
VU
le code
pénal
et notamment
son
article
R 610-5,
VU
la
demande
présentée
par
l'Union
Cycliste
Sorguais
en
vue
d'organiser
une
course
cycliste
dénommée
«
15ème
souvenir
Jean
PUTTI»
qui
se
déroulera
le
samedi
17
mai
2025
de
9H00
à 18H00
à l'île
de
l'Oiselay,
CONSIDERANT
qu'il
y
a
lieu
de
prendre
toutes
dispositions
utiles
afin
de
faciliter
le
bon
déroulement
et
la
sécurité
de
la
course
cycliste,
ARRETE
ARTICLE
1
- Une
course
cycliste
dénommée
« 15"
souvenir
Jean
PUTTI
» aura
lieu
à Sorgues
le SAMEDI
17
MAI
2025
de
9H00
à
18H00
à l'ile de
l’Oiselay
en
circuit
fermé.
°
Départ
et arrivée
: Chemin
de
l'Oiselay
(allée
de
platanes)
ARTICLE
2
- La
circulation
des
véhicules
se
fera
en
sens
unique,
dans
le
sens
de
la
course,
chemin
de
l’Oiselay
en
direction
du
Cabanas.
Toute
circulation
à contre-sens
est
interdite.
ARTICLE
3
-
Le
stationnement
de
tous
véhicules
est
interdit
sur
le
parcours
de
la
course
pendant
la
durée
de
l'épreuve.
Les
véhicules
en
stationnement
illicite sur
le circuit feront
l'objet d’une
mise
en fourrière,
les frais
restant à charge
des
propriétaires.
ARTICLE
4
- La
signalisation
de
ces
interdictions
sera
matérialisée
sur
le
parcours.
La
mise
en
place
et
l'enlèvement
des
barrières
à
la fin
de
la course
seront
effectués
par
l’U.C.S.
Le
Service
des
Sports
Municipal
livrera
la signalisation
et
les
barrières.
ARTICLE
5
-
Les
bénévoles
du
service
de
sécurité
seront
équipés
de
gilets
fluorescents
avec
la
mention
« sécurité
».
Ils
jalonneront
le circuit
Sur
les
points
désignés.
Les
usagers
devront
obtempérer
à leurs
injonctions
sur
le circuit.
ARTICLE
6
- Dix
minutes
après
l’arrivée
du
dernier
coureur,
la circulation
et
le stationnement
seront
à
nouveau
autorisés
sur
le
circuit. ARTICLE
7 - Tout
stationnement
contrevenant
au
présent
arrêté
sera
considéré
comme
gênant.
Toute
infraction
à cet arrêté
pourra
faire
l’objet
d’une
mise
en
fourrière.
La
mise
en
fourrière
peut
être
prescrite
dans
les
conditions
prévues
aux
articles
L.325-1
à
L.325-3
du
code
de
la route.
ARTICLE
8
-
Monsieur
le
Maire,
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie,
la
Certifié
exécutoire
par
le Maire
ae
242.
Poufe Mäire et
pa
Le