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Procès Verbal - 11 05 2023 PV Conseil municipal
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Déliberation - 11 05 2023 Tableau des deliberations
Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Saint-Germain-en-Coglès.
Lien du pdf (Déliberation - 11 05 2023 Tableau des deliberations)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Logement,
Conseil municipal du 11 Mai 2023
N° Délibération Titre des délibérations Rapporteurs Nb de votants Votes
2023-MAI-46 Couesnon Marches de Bretagne - convention d'aménagement de travaux d'eaux pluviales - Le Mée Mr le Maire 15 Unanimité
2023-MAI-47 Demande de subvention exceptionnelle batterie-fanfare du Coglais Rodolphe HAMEAU 16 Unanimité
2023-MAI-48 Demande de subvention à la région pour de l'achat de matériel Emmanuel BRASSELET 16 Unanimité
2023-MAI-49 Demande de subvention au district pour la construction du club house Mr le Maire 16 Unanimité
2023-MAI-50
Demande de subvention au district pour la construction des
vestiaires joueurs et arbitres agréées et FFF et mise aux normes
des vestiaires extérieurs
Mr le Maire 16 Unanimité
2023-MAI-51 Boulangerie - modification de la validation des lots Daniel HELBERT 16 Unanimité
2023-MAI-52 Modification des statuts du SDE 35 Mr le Maire 16 Unanimité
2023-MAI-53 Fougères Habitat - garantie d'emprunt Mr le Maire 16 Unanimité
2023-MAI-54
Enquête publique - aliénation d'une partie du chemin rural n° 34 au
lieu-dit : La Cocherie Emmanuel BRASSELET 16 Unanimité
2023-MAI-55 Dossier ESPACIL Daniel HELBERT 16 Unanimité
2023-MAI-56 Budget commune - décision modificative n° 01 Mr le Maire 16 Unanimité
2023-MAI-57 Convention de mise à disposition d'un mini-bus Rodolphe HAMEAU 16 Unanimité
2023-MAI-58 Location salle polyvalente - associations - tarifs 2023 Rodolphe HAMEAU 16 Unanimité
2023-MAI-59 Devis achat d'un defeutreur Emmanuel BRASSELET 16 Unanimité
2023-MAI-60 Devis achat d'un taille haie sur perche Emmanuel BRASSELET 16 Unanimité
2023-MAI-61 Devis achat d'un sécateur sans fil Emmanuel BRASSELET 16 Unanimité
2023-MAI-62 Devis achat d'un souffleur thermique Emmanuel BRASSELET 16 Unanimité
2023-MAI-63 Devis achat d'une meuleuse et d'un transpalette Emmanuel BRASSELET 16 Unanimité
2023-MAI-64 Devis achat de fauteuils de bureau pour les services de la mairie Mr le Maire 16 Unanimité
2023-MAI-65
Devis achat d'une table de pique-nique pour le parking de la place
de la mairie Mr le Maire 16 Unanimité
2023-MAI-66
Devis achat d'un abri bus pour l'aménagement du parking de la
place de la mairie Mr le Maire 16 Unanimité
2023-MAI-67 Devis achat d'un défibrillateur Mr le Maire 16 Unanimité