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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Marmagne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - avis reunion CM 8 AVRIL 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Memanne Nature vive!
AVIS DE REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de Marmagne se réunira le :
mercredi 8 avril 2026
à 18 heures 30
mairie de Marmagne - salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR
1- Désignation du secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 21 mars 2026 3- Décisions municipales
4- Délibération n°13-2026 : bail communal pour terrain agricole
5- Délibération n°14-2026 retrait de la délibération n°03-2026 relative au paiement des dépenses d'investissement avant vote du budget primitif 2026
G- Délibération n°15-2026 : approbation du compte financier unique 2025 7- Délibération n°16-2026 : affectation du résultat 2025
8- Délibération n°17-2026 : vote des taux des taxes directes locales 9- Délibération n°18-2026 : vote du budget primitif 2026
10- Délibération n°19-2026: nomenclature M57 : autorisation de procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre au sein de la même section
11- Délibération n°20-2026 : fixation du montant des indemnités des élus 12- Délibération n°21-2026 : délégation du conseil municipal au maire 13- Délibération n°22-2026 : création des commissions communales
14- Délibération n°23-2026 : fixation du nombre des membres du conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS)
15- Délibération n°24-2026 : désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du CCAS
16- Délibération n°25-2026: désignation des délégués intercommunaux au sein du syndicat départemental d'énergie du Cher (SDE 18)
17- Délibération n°26-2026 : désignation des délégués au syndicat du canal de berry 18- Délibération n°27-2026 : désignation des délégués élus du Comité National d'Action Sociale (CNAS) 19- Délibération n°28-2026 : désignation des correspondants défense et sécurité routière 20- Délibération n°29-2026 : désignation du correspondant SDIS
21- Délibération n°30-2026 : désignation du représentant communal au sein des instances décisionnelles de l'agence Cher Ingénierie des Territoires (CIT)
22- Délibération n°31-2026 : désignation du représentant communal au sein des instances décisionnelles du GIP Approlys Centr Achats
COMMUNE DE MARMAGNE 23- Délibération n°32-2026 : désignation du représentant communal au sein des instances décisionnelles du GIP RECIA
24- Délibération n°33-2026 : désignation du représentant communal au sein des instances décisionnelles du Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement du Cher (CAUE 18) 25- Délibération n°34-2026: proposition de désignation de conseillers municipaux en qualité de délégués communautaires pour siéger au sein des instances décisionnelles du Syndicat du Canal de Berry 26- Délibération n°35-2026: proposition de désignation de conseillers municipaux en qualité de délégués communautaires pour siéger au sein des instances décisionnelles du SIVY 27- Délibération n°36-2026: proposition de désignation de conseillers municipaux en qualité de délégués communautaires pour siéger au sein des instances décisionnelles du PETR 28- Délibération n°37-2026: proposition de désignation de conseillers municipaux en qualité de délégués communautaires pour siéger au sein des instances décisionnelles d’Agglobus 29- Délibération n°38-2026 : adhésion au CAUE pour l’année 2026
30- Délibération n°39-2026 : contribution au Fonds de Solidarité Logement (FSL) pour l’année 2026 31- Délibération n°40-2026 : autorisation de renouveler un contrat de location d’un terrain communal 32- Questions diverses
Affiché le 25 mars 2026
Le Maire, /
Bernard DYPERAT
COMMUNE DE MARMAGNE