Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 2024 017 Délibération tableau du conseil municipal
Conseil Municipal - 2024 017 Tableau du conseil municipal 2024 06 15 E
unknown - 2024 017 Tableau du conseil municipal 2024 06 15 E
Déliberation - 2024 019 Délégations consenties au Maire par le co
Déliberation - Tableau+des+délibérations+du+Conseil+Municipal+du+
Déliberation - 2024 024 Abroge et remplace 2024 019 Délégations c
Déliberation - Tableau+des+délibérations+Conseil+Municipal+du+7+o
Déliberation - tableau+deliberation+Conseil+Municipal+du+27+juin+
Déliberation - Tableau+des+délibérations+Conseil+Municipal+du+27+
Conseil Municipal - Tableau+du+conseil+municipal
Déliberation - 2024 017 Délibération tableau du conseil municipal
Document publié le Samedi 15 juin 2024 par la commune d'Escource.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 017 Délibération tableau du conseil municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
Arrondissement de Mont de Marsan
Canton de Haute Lande Armagnac
MAIRIE D'ESCOURCE
AL | Séance du 15 juin 2024 | æ& 0558 04 20 06
Ë 05 58 04 21 19
D mairie@escource.fr
Date de Convocation : 11 juin 2024
Nombres de Membres
Afférents au Conseil Municipal : 15
En exercice : 15
Ont pris part à la délibération : 15 (dont 2 procurations)
L'an deux mil vingt-quatre le quinze du mois de juin à 9 heures, le Conseil Municipal,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, Espace Marc Lauga, salle Jean Pierre Brun, sous la Présidence de Pierre LAS TERRA, Maire.
Présents : LASTERRA Pierre, SABIN Patrick, DEDIEU Emmanuelle, RABY André, DEBOUDACHER
Patrick, BRUSTIS Anne-Laure, BUGEIA Florence, DIEDA Jean-Claude, DEGOS Patrice, DOS SANTOS
Joachim, EDALITI Nathalie, QUEBRE Nathalie, ROMAO Manuel,
Absents et excusés : JULIEN Geneviève, LEPAN Pierre.
Procurations : JULIEN Geneviève à Patrick DEBOUDACHER, LEPAN Pierre à DEDIEU Emmanuelle
Monsieur DEGOS Patrice a été élu secrétaire de séance.
[ Délibération 2024-017 )
Objet : Tableau du Conseil Municipal
Suite à l'élection du maire et des adjoints, Monsieur le Maire propose d'approuver le tableau
du conseil municipal en fonction des différents scrutant sachant qu'après le maire, prennent
rang dans l'ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles R2121-2 à R2121-4 ;
Vu la délibération 2024-015 et le procès-verbal du 06 juin 2024 par laquelle le conseil municipal
a procédé à l'élection du maire,
Vu la délibération 2024-016a du 6 juin 2024 fixant le nombre d'adjoint à quatre,
Vu la délibération 2024-16b du 06 juin 2024 par laquelle le conseil municipal à procédé à
l'élection des adjoints,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l'unanimité, -__ D'approuver et de donner acte à Monsieur le Maire de fixer le tableau du conseil
municipal prenant le rang de chaque élu comme suit :
Fonction Nom Prénom Date de Année Suffrages naissance d'élection _| obtenus
Maire LASTERRA Pierre 05/05/1975 2020 285
1°" Adjoint SABIN Patrick 05/02/1960 2020 278
2ème Adjointe DEDIEU Emmanuelle 30/12/1970 2020 298
3ère Adjoint RABY André 07/05/1956 2020 276
aème Adjoint DEBOUDACHER Patrick 16/03/1954 2020 287
Conseillère JULIEN Geneviève 23/11/1946 2020 290
Conseiller ROMAO Manuel 14/11/1955 2020 289
Conseillère EDALITI Nathalie 25/03/1970 2020 288
Conseiller DIEDA Jean-Claude 08/06/1949 2020 286
Conseiller DEGOS Patrice 02/08/1967 2020 282
Conseillère BRUSTIS Anne-Laure 27/03/1983 2020 280
Conseiller LEPAN Pierre 06/05/1955 2020 274
Conseiller DOS SANTOS Joachim 04/03/1974 2024 376
Conseillère BUGEd A. Florence 11/09/1964 2024 364
Conseillère QUEBRE Nathalie 15/12/1970 2024 362
-__ Transmet à la préfecture le tableau du conseil municipal (art R 2121-2 du CGCT)
_
Acte rendu exécutoire par envoi en
Préfecture le 17/06/2024
et affichage le 17/06/2024
Le Maire, P. LASTERRA
>
Et ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire, Pierre LASTERRA
Le secrétaire de séance, Patrice DEGOS
TT
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Pau dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.