Déliberation - DCM 2022 30 octroi sub asso 2022

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Déliberation - DCM 2022 30 octroi sub asso 2022 Document publié le Jeudi 10 mars 2022 par la commune de Riorges. Lien du pdf (Déliberation - DCM 2022 30 octroi sub asso 2022)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Éducation, REPUBLIQUE FRANCAISE

______

DEPARTEMENT DE LA LOIRE

______

VILLE DE

R I O R G E S ______

N° DCM_2022_30

OBJET :

FINANCES

OCTROI DE SUBVENTIONS

AUX ASSOCIATIONS POUR

L’ANNEE 2022

Délibération du Conseil Municipal ____________

Séance du 10 Mars 2022 – 20 h 30

LE MAIRE CERTIFIE

1. Que la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite le 3 mars 2022 dans les formes et délais prescrits par la loi ; que la délibération ci-après transcrite, conforme au texte du registre des procès-verbaux du Conseil, a été affichée, par extrait à la porte de la Mairie le 11 mars 2022.

2. Que le nombre des conseillers en exercice, au jour de la séance, était de 33 sur lesquels il y avait 30 membres présents, savoir :

Jean-Luc CHERVIN, maire ; Eric MICHAUD, Isabelle BERTHELOT, Nabih NEJJAR, Nathalie TISSIER-MICHAUD, Jacky BARRAUD, Brigitte BONNEFOND, André CHAUVET, Daniel CORRE adjoints ; Martine SCHMÜCK, Pierre BARNET, Pascaline PATIN, Thierry ROLLET, conseillers municipaux délégués, Michelle BOUCHET, Delphine DEBATISSE, Cédric SCHÜNEMANN, Brigitte MACAUDIERE, Chantal LACOUR, Michel CELLIER, Valérie MACHON, Richard MOUSSÉ, Andrée RICCETTI, Christian SEON, Bénédicte PARIS, Jean CLERET, Jean-Marc DETOUR, Catherine ZAPPA, Vincent MOISSONNIER, Bernard JACQUOLETTO et Catherine REMY-MENU, conseillers municipaux.

Absents avec excuses :

Véronique MOUILLER, adjointe, Jean-Luc REYNARD, Caroline PAIRE conseillère municipale.

Absent sans excuse : Néant

Secrétaire élu pour la durée de la session : Eric MICHAUD

A l'ouverture de la séance, M. le Président précise qu’aucun pouvoir écrit donné à un collègue par les conseillers municipaux empêchés d'assister à la séance, de voter en leur nom, par application de l'article L 2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales n’a pas déposé sur le bureau de l'assemblée ;

NOMS DES MANDANTS NOMS DES MANDATAIRES Véronique MOUILLER

Jean-Luc REYNARD

Caroline PAIRE

Jean-Luc CHERVIN

Daniel CORRE

Jean-Marc DETOUR

Le Conseil Municipal a donné acte de ce dépôt.Ville de Riorges

Délibération du Conseil municipal du 10 mars 2022 DCM_2022_30

FINANCES

OCTROI DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

POUR L’ANNEE 2022

Eric Michaud, adjoint au maire en charge de la vie associative et du sport, et Isabelle Berthelot, adjointe au maire en charge de l’action sociale, l’enfance et la jeunesse exposent à l’assemblée :

Le Conseil municipal est invité à se prononcer sur l’attribution des subventions aux associations pour l'année 2022.

Dans le contexte de la pandémie de Covid-19, qui a fortement impacté le fonctionnement des associations au cours des deux dernières années, il est proposé, comme cela avait déjà été le cas en 2021, de maintenir globalement les subventions annuelles accordées à leur niveau antérieur, notamment pour les clubs sportifs dont les montants alloués tiennent compte de l’activité (licences, déplacements...).

Il est à noter que certaines associations, compte tenu d’une plus faible activité, ont présenté des demandes en baisse par rapport aux montants qui avaient pu leur être accordés précédemment. La subvention proposée tient donc compte du montant demandé.

Les subventions proposées sont réparties en trois catégories, telles que récapitulées dans le document joint.

1) Subventions octroyées en application d’une convention passée avec la commune

En application de conventions approuvées par délibération du conseil municipal, la commune apporte chaque année son soutien à plusieurs associations, au vu de leur projet d’activités et de leur budget prévisionnel, en complément des participations des usagers et des aides versées par d’autres organismes.

Il est donc proposé d’octroyer une subvention de :

10 530 € à la section féminine et 11 230 € à la section masculine du Basket- club de Riorges, 25 410 € au Riorges Football Club, 14 700 € à Roanne- Riorges Hand-ball, 1 570 € à Roanne Riorges Volley-ball et 3 250 € à l’Union BMX du Roannais, pour leur contribution aux politiques publiques en matière de sport, de santé et de renforcement du lien social ;

214 000 € au Centre social de Riorges, afin de contribuer au fonctionnement global de la structure et plus particulièrement aux activités des accueils de loisirs enfants et jeunes ainsi que des actions collectives en faveur des familles ; …/…1 500 € au Comité des fêtes de Riorges pour ses actions d’animation de la commune, notamment en direction des aînés, et sa contribution à l’organisation de la Fête des fleurs et des produits du terroir et de la célébration de la Fête nationale ;

14 900,00 € au Centre Roannais de Vacances, correspondant au coût résiduel prévisionnel de « Loisiriorges », accueil de loisirs du mercredi pour les enfants de 7 à 11 ans ;

6 700,00 € à la Ligue de l’Enseignement, contribuant au financement des actions d’éducation scientifique et en faveur de l’environnement, proposées aux écoles primaires de la commune, montant en hausse pour tenir compte de la demande croissante des écoles Riorgeoises pour ces activités.

2) Subventions annuelles de fonctionnement

A la suite de leurs demandes et au vu de l’intérêt que représentent leurs actions pour la population riorgeoise, il est proposé d’attribuer des subventions de fonctionnement aux associations mentionnées dans le document joint, pour contribuer à la bonne marche de leurs activités.

3) Subventions exceptionnelles

A la suite de leurs demandes motivées, il est proposé d’attribuer à certaines associations, mentionnées dans le document ci-dessous, des subventions exceptionnelles, destinées à contribuer à la réalisation d’un projet ou d’une manifestation particulière.

…/…1) Subventions accordées en application d’une convention passée avec la commune

Date convention Associations Montants 2021 Propositions 2022

15/11/2019 Basket Club de Riorges - Section féminine 10 527,00 € 10 530,00 €

15/11/2019 Basket Club de Riorges - Section masculine 11 228,00 € 11 230,00 €

05/07/2021 Centre social de Riorges 214 000,00 € 214 000,00 €

15/11/2019 Comité des Fêtes de Riorges 1 500,00 € 1 500,00 €

15/11/2019 Comité Roannais de Vacances (LoisiRiorges) 14 900,00 € 14 900,00 € 26/02/2019 Ligue de l’Enseignement de la Loire 6 000,00 € 6 700,00 € 15/11/2019 Riorges Football Club 25 408,00 € 25 410,00 € 15/11/2019 Roanne Riorges Hand-ball 14 766,00 € 14 700,00 € 15/11/2019 Roanne Riorges Volleyball 1 565,00 € 1 570,00 € 15/11/2019 Union BMX du Roannais (UBR) 3 252,00 € 3 250,00 € Total 303 146,00 € 303 790,00 €

2) Subventions annuelles de fonctionnement

Catégories Associations Montants 2021 Propositions 2022

Associations du Collège Albert Schweiter 3 500,00 € 1 500,00 €

Association sportive - UNSS 900,00 € 900,00 €

Total Collège 4 400,00 € 2 400,00 €

Culture A.P.Art (Atelier de Pratiques Artistiques) 250,00 € 250,00 €

Cercle Condorcet de Roanne 150,00 € 150,00 €

Les Artistes Riorgeois 100,00 € 100,00 €

Malyss Compagnie 100,00 € 100,00 €

Rencontres Musicales du Roannais 700,00 € 700,00 €

Total Culture 1 300,00 € 1 300,00 €

Socio-éducatif Comité de Jumelage de la Ville de Riorges 530,00 € 530,00 €

Comité Roannais de Vacances 540,00 € 540,00 €

D.D.E.N (Délégués Départementaux de l’Education Nationale du Roannais) Secteur Riorges 80,00 € 100,00 €

F.C.P.E. (Fédération des Conseils de Parents d’Elèves – Section Riorges) 150,00 € 150,00 €

Sou des Ecoles 680,00 € 680,00 €

U.R.A.L (Union Roannaise des Amicales Laïques) 340,00 € 340,00 €

Total Socio-éducatif 2 320,00 € 2 340,00 €

Sports Association de Yoga 270,00 € 270,00 €

Association des Coureurs sur Route de Riorges et de la Région 270,00 € 270,00 €

Club Riorgeois de Tennis 9 828,00 € 9 800,00 €

Dojo Riorgeois 11 528,00 € 11 500,00 €

Dynamic Vélo Riorgeois 263,00 € 270,00 €

Gymnastique Volontaire Riorges 2 400,00 € 2 400,00 €

Handisport Roannais 240,00 € 240,00 €

Olympique de Riorges – Section Gymnastique 12 249,00 € 12 000,00 €

Olympique de Riorges – Section Marche et Athlétisme 10 597,00 € 10 600,00 €

Pétanque du Vieux-Beaulieu 300,00 € 300,00 €

Total Sports 47 945,00 € 47 650,00 €

Syndicats Union Locale C.G.T. des cantons du Roannais 200,00 € 200,00 €

Union Locale C.F.D.T. 180,00 € 180,00 €

Union Locale C.F.T.C. 50,00 € 50,00 €

Union Locale F.O. de Roanne et sa Région 110,00 € 110,00 €

Total syndicats 540,00 € 540,00 €

Vie sociale et Solidarité A.D.A.P.E.I. 650,00 € 650,00 €

Animation Formation Aide aux Familles 500,00 € 500,00 €

Association Région Roannaise Aide aux Victimes et Médiation 700,00 € 700,00 €

Asso culturelle et sportive du Centre pénitentiaire 200,00 € 200,00 €

Abstinence et Sobriété de la Loire 100,00 € 100,00 €

Amicale du Personnel de la Ville et du C.C.A.S. de Riorges 3 000,00 € 3 000,00 €

Association des Groupements de Parkinsoniens du Roannais 100,00 € 100,00 €

Association pour le don du sang bénévole - Section de Riorges 150,00 € 150,00 €

Association Vers l'Avenir 700,00 € 700,00 €

Banque Alimentaire de la Loire 400,00 € 400,00 €

Croix Rouge Française – Délégation Locale du Roannais 1 500,00 € 1 300,00 €

En toute Quiétude 300,00 € 300,00 €

F.N.A.T.H. Section de Roanne 200,00 € 200,00 €

Fédération Nationale des Déportés Internés, Résistants et Patriotes – Section de Roanne 130,00 € 130,00 €

France Alzheimer Loire – Antenne de Roanne 300,00 € 300,00 €

France Bénévolat – Centre du volontariat de Roanne 200,00 € 200,00 €

JALMALV Roanne 200,00 € 200,00 €

Le Roannais Piatra Neamt - Roumanie 500,00 € 500,00 €

Le Souvenir Français 70,00 € 100,00 €

Les Amis du Réseau Education Sans Frontières – Loire Nord 300,00 € 500,00 €

Les Mousquetaires de la Nuit 300,00 € 300,00 €

Les Restaurants du Cœur de la Loire 500,00 € 500,00 €

Ligue des Droits de l'Homme - secteur de Roanne 150,00 € 150,00 €

Mouvement Vie Libre – Section du Roannais 100,00 € 100,00 €

Phare en Roannais 11 000,00 € 11 000,00 €

SOS Violences Conjugales 42 300,00 € 300,00 €

Secours Populaire Français - Comité de Roanne 1 300,00 € 1 300,00 €

U.N.A.D.I.F. – F.N.D.I.R. Roanne 80,00 € 100,00 €

Total Vie sociale et Solidarité 23 930,00 € 23 980,00 €

Ensemble 80 435,00 € 78 210,00 €

3) subventions exceptionnelles

Objets Associations Montants 2021 Propositions 2022

Prêt matériel Fête des fleurs Comité des fêtes de Saint-André d’Apchon 500,00 € Grand Prix de Riorges Dynamic Vélo Riorgeois 500,00 €

Tour des Monts de la Loire Roanne Vélo F.S.G.T. 400,00 €

Total 1 400,00 €

TOTAL GENERAL 383 581,00 € 383 400,00 €

Collège

Attribution des subventions aux associations pour l’année 2022

Conseil municipal du 10 mars 2022Ces subventions seront versées a posteriori, sur présentation d’un bilan qualitatif et financier des projets réalisés, ainsi que des justificatifs des dépenses engagées à concurrence du montant de la subvention octroyée.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

1. approuve l’attribution des subventions aux associations pour l’année 2022, ainsi que les modalités de leur versement sur présentation de pièces justificatives ;

2. précise que le montant total de ces subventions s’élève à 383 400 €.

3. dit que la dépense en résultant sera prélevée sur les crédits ouverts au budget.

Ont signé au registre tous les membres présents

Certifié,

Riorges, le 11 mars 2022

Le Maire

Jean-Luc CHERVIN