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Déliberation - DELIB 41 Bilan Activites Services tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cadaujac.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 41 Bilan Activites Services tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Envoyé
en
préfecture
le 28/09/2023
Reçu
en
préfecture
le 28/09/2023
Publié
le
SL
ville
de
IS
Ca
au
° ac
ID
: 033-213300809-20230927-DELIB202341-DE
°
DELIBERATION
n°2023-41
Séance
Ordinaire
du
27
septembre
2023,
19
heures
Sous
la présidence
de
M.
Francis
GAZEAU,
Maire
Le
nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
est
de
29
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
LOUAIL
Henri
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
20
M. GAZEAU
-Mme
BOURROUSSE
- M.
MONGE
— Mme
SAUNIER
- M.
GACHET
- Mme
LALANDE
M.
BILAN
D'ACTIVITES
BEHIER
- M.
RIDET
- M
CHAMARD
- M.
ESPAGNON
- M.
BRIAND
- M.
LOUAIL
- Mme
SECONDY
—
DES
SERVICES
Mme
LAUDE
—
Mme
VAUZOUR
- M.
MAYOUKOU
- Mme
ROUSSELOT
—
M. VAUTRIN
- M.
MERIAU
COMMUNAUX
M: CHOLLET
EXERCICE
2022
ABSENTS
EXCUSÉS:
9
Mme
COMBAUD
(mandataire
Mme
BOURROUSSE),
Mme
LIBOUBAN
(mandataire
M. GACHET),.
M.
DUMONT
(mandataire
M. MONGE),
Mme
DIGUET
(mandataire
M. GAZEAU),
M. DUBUC
(mandataire
M. BEHIER),
Mme
ROQUES
(mandataire
Mme
SAUNIER);,
Mme
CASTIGLIONE
BEUGIN
(mandataire
Mme
ROUSSELOT),
Mme
REMAZEILLES
(mandataire
M. VAUTRIN).
- Mme
SAVARY
Date
d'envoi
de
convocation
: 21
septembre
2023
Rapporteur
: Jean-Claude
MONGE,
Adjoint
au
Maire
délégué
aux
ressources
humaines
Le
bilan
d'activités
des
services
est
communiqué
pour
information
à l'assemblée
délibérante.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
:
- Prend
acte
du
bilan
d'activités
des
services
pour
l'exercice
2022.
Fait
le jour,
mois
et an
que
dessus
Et ont
signé
au
registre
les
membres
présents