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Compte-Rendu - C.R. CONSEIL DU 28.03.14 PRESSE
Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Sauvagnon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - C.R. CONSEIL DU 28.03.14 PRESSE)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 mars 2014
« INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL »
Présents : Mmes et MM. BAREILLE, BERGÉ, CAPELA, CAPDEVIOLLE, CAYRON, CHAPOTHIN, DUFOUR, LABORDE,
LACROIX, LAPLACE-NOBLE, LEGRAND, LENOIR, LOUSTAU, MARTIN, PARGADE, PETIT, PEYROULET B, PEYROULET
J.M., NOIR, RUBIO, SENTAURENS, VIRLOGEUX.
Absente ayant donné procuration :
Absents excusés :
Secrétaire de séance : M. NOIR.
L’objet de la séance est l’installation du Conseil Municipal.
Monsieur le Maire, Jean-Pierre PEYS, fait l’appel des conseillers élus lors du scrutin du 23 mars 2014.
Il déclare les élus installés dans leurs fonctions. M. NOIR est désigné secrétaire de séance et
M. DUFOUR, doyen d’âge, fait procéder à l’élection de M. le Maire :
M. PEYS Jean-Pierre est élu au 1er tour avec 23 voix.
* Sous la présidence de M. PEYS Jean-Pierre, nouvellement élu, il est procédé à l’élection :
° des 6 adjoints au scrutin de liste en présence :
M. PEYROULET Bernard est élu 1er adjoint avec 23 voix,
Mlle BAREILLE Muriel est élue 2ème adjoint avec 23 voix,
M. DUFOUR Lucien est élu 3ème adjoint avec 23 voix,
Mme MARTIN Suzanne est élue 4ème adjoint avec 23 voix,
M. LEGRAND Pierre est élu 5ème adjoint avec 23 voix,
Mme LAPLACE-NOBLE Karine est élue 6ème adjoint avec 23 voix,
° des délégués de la Commission du C.C.A.S. :
M. PEYS Jean-Pierre, Mme MARTIN Suzanne, Mme BERGÉ Geneviève, Mlle CAPDEVIOLLE Gaëlle,
Mme LACROIX Caroline, Mme PETIT Marie-Chantal, Mme VIRLOGEUX Angélique.
° des délégués du S.I.A.E. P. :
M. PEYS Jean-Pierre, Mme LAPLACE-NOBLE Karine, Mme BERGÉ Geneviève, M. LABORDE Thierry -
Titulaires, Mme LOUSTAU Christine, Mme SENTAURENS Laurence - Suppléantes.
° du délégué de la S.E.M.I.L.U.B. :
M. PEYS Jean-Pierre.
° des délégués du S.D.E.P.A. :
M. DUFOUR Lucien – Titulaire, M. PEYS Jean-Pierre - Suppléant. ° des délégués de la Commission d’Appel d’Offre :
M. PEYS Jean-Pierre, M. DUFOUR Lucien, Mme MARTIN Suzanne, M. LEGRAND Pierre – Titulaires,
Mme BERGÉ Geneviève, Mme CAPELA Evelyne, M. PARGADE Julien - Suppléants.
° des délégués du Syndicat d’Assainissement :
M. DUFOUR Lucien, Mme BERGÉ Geneviève.
Délibérations prises à l’unanimité : * Délégation du Conseil Municipal au Maire,
* Indemnités des élus,
* Election délégués SSIAD.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 30.
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le Vendredi 11 avril 2014 à 18 h 30.
Fait à SAUVAGNON, le 8 avril 2014
Le Maire,
Jean-Pierre PEYS