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Document publié le Lundi 6 décembre 2021 par la commune de Pierre-Percée.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 12 10 convocation conseil municipal v2)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Justice et droit,
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
ARRONDISSEMENT DE LUNÉVILLE _____________
COMMUNE
DE
PIERRE-PERCÉE 54540
14-18 39-45
POUVOIR
Je soussigné ......................................................... donne pouvoir à .......................................................................
• de me représenter à la réunion du conseil municipal du ...............................................
• de prendre part à toutes les délibérations
• d’émettre tous votes et signer tous documents
Fait à ........................................................... Le ............................................ Signature
Port du masque obligatoire
Pierre-Percée, le lundi 06 décembre 2021
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra
le vendredi 10 décembre à 17h00 à la salle de réunion de la mairie.
Nota : La réunion se tiendra sans public en raison de la petite taille de la salle de réunion
et du retour des règles dérogatoires au fonctionnement du Conseil Municipal.
Veuillez agréer l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire
Denis GUYON
Ordre du jour :
1. N° 2021-42 Approbation du compte-rendu de la réunion du 22/10/2021
2. N° 2021-43 Transfert de lignes budgétaires
3. N° 2021-44 Compensation pour Mme Bourguignon en raison d’une panne de chaudière
4. N° 2021-45 Bail de location de l’hôtel et reprise des malfaçons
5. N° 2021-46 Reprise du bail du restaurant Le Chalet après le départ de Mme Brigitte PIN
6. N° 2021-47 Bail de location Cartier Bresson à AGeV
7. N° 2021-48 Consultation Noël 2021 pour les personnes de 60 ans et plus
8. N° 2021-49 Devis des travaux de rénovation de l’éclairage public des hameaux
9. N° 2021-50 Changement d'adresse et de dénomination sociale de BRIGNON BTP
(Délibération ajoutée le 10/12/2021 avec l’accord des conseillers)
10. Divers