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unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2019 095B Subvention 2019 Speleo Rando Club
Document publié le Jeudi 14 juin 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2019 095B Subvention 2019 Speleo Rando Club)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
Communauté de Communes Nombre de membres du Bureau :
- en exercice : 20
Plateau - membres présents : 13
Lannemezan - suffrages exprimés : 13
NESTE BARONNIES BAÏSES - pour : 13
DÉLIBÉRATION n° B2019/095 |
L'an deux mille dix-neuf et le 26 août à 18 heures, le Bureau de la Communauté de Communes du
Plateau de Lannemezan s'est réuni au nombre prescrit par la loi à son siège social sous la Présidence de Monsieur Bernard PLANO.
Présents : Bernard PLANO, Henri FORGUES, Alain PIASER, Jean- Paul COMPAGNET, Michel SICARD,
Alain DUCASSE, Roger LACOME, Monique MARTIN, Laurent LAGES, Elisabeth DUCUING, Jean-Claude
CLARENS, Joël DEVAUD, Jean-Pierre CABOS
Absents excusés : Fabienne ROYO, Joëlle ABADIE, Catherine CORREGE, Suzanne SIMOIS, Nathalie
SALCUNI, François DABEZTIES et Bruno FOURCADE
Objet : Finances - Attribution d'une subvention à l'association Spéléo Rando Club d'Esparros pour 2019
L'association Spéléo Rando Club d'Esparros s'investit depuis longtemps dans la protection et la valorisation du Gouffre d'Esparros. Les membres ont participé de façon très active à
l'aménagement du site et continuent à œuvrer pour sa préservation.
Considérant le règlement d'intervention mis en place par délibération n°2018/100 du 14 juin 2018 détaillant les critères de versement des subventions aux associations, et notamment son article 4 qui précise que la CCPL apportera son aide au titre des dépenses de fonctionnement liées aux
actions d'intérêt communautaire,
Considérant les statuts de la communauté de communes et notamment la compétence « Promotion
du tourisme »,
Considérant l'enveloppe prévue au budget annexe « produits grotte et gouffre» pour le
versement de subvention à des associations,
LE BUREAU
Le Président entendu, après en avoir délibéré, à l'unanimité des voix exprimées,
DECIDE
- d'accorder une subvention de 1 000 € au Spéléo Rando Club d'Esparros pour l'année
2019.
Affichée le {{ SEP. 2519
Monsieur le Président,
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
- informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir
devant le Tribunal Administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de la présente notification.
Accusé de réception en préfecture
065-200070787-20190826-2019-095B-DE
Date de télétransmission : 04/09/2019
Date de réception préfecture : 04/09/2019