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unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - 23C0301 Adoption du proces verbal du conseil communautaire de la seance du 23 mars 2023
Document publié le Jeudi 23 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - 23C0301 Adoption du proces verbal du conseil communautaire de la seance du 23 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
République Française
Région Hauts-de-France
Département de l'Oise
[2 Communauté de Communes du Plateau Picard es Commmaute de Communes
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 13 avril 2023
Délibération n° 23C/03/01
Date de convocation : Nombre de conseillers
05 avril 2023 ee! Présents : 49 Date de publication : Frroner Pouvoirs : 13 En exercice : 77
19 avril 2023 Votants : 62
Objet : Adoption du procès-verbal du conseil communautaire de la séance du 23 mars
2023
L’an deux mil vingt-trois, le 13 avril à 18h30, le conseil communautaire de la communauté de communes du Plateau Picard, légalement convoqué, s’est réuni dans la salle des fêtes de Tricot, sous la présidence de Frans DESMEDT, président.
Etaient présents :
MM AUDEFROY Xavier (suppléant de M. GAIGNON Christophe), BALTZ Jean-Paul, MMES BARTHE Isabelle, BONNET Catherine, BOULAS-DRETZ Sandrine, BRUNET Laurette, M. COULON Olivier, MMES DA SILVA Isabelle, DEAUCOURT Josette (suppléante de M. CARRE Christophe), M. DE BEULE Olivier, MME DELAMARRE Béatrice, MM DESMEDT Frans, DEWAELE Bernard, DOISY Hubert, MME DOLLEZ Colette, MM DUBOUIL Bernard, DUPONT Patrice (suppléant de M. THEOPHILE Pascal), MMES ERCOLANO Magali, FERNANDES Guylaine, FLANDRIN Joséane, MM FONTAINE Patrice, FOURNIER Alain, GONTARCZYK Guy, GOURDOU Jean-Pierre, GREVIN Régis, HENNON Jean-Louis, HOEDT Jean-Michel, LEBRUN Alain, LEDENT Didier, LEFEBVRE Philippe, LEFEVRE Jean-Charles, MME LEQUEN Astride, M. MICHEL Thierry, MME MOKRI Djamila, M. NAVARRO Julien, MME PAMART Anaïs (suppléante de M. BIZET Régis), MM PAUCELLIER Hervé, POINSARD Cédric, RENAUX André, SAINTE-BEUVE Nicolas, SCHNEIDER Christian (suppléant de M. WINDERICKX Jean-Luc), SOETAERT Francis, MME SOUDET Sylvie, M. VALOIS Eric, MMES VAN DE WEGHE Elisabeth, VERLEYE Eliane, VINCENT Jocelyne (suppléante de M. MATTE Xavier), MM WAFFELAERT Eric, WARME Philippe.
Soit 49 conseillers, formant la majorité des membres en exercice à l’ouverture de ce point.
Etaient absents : MME BENABBAS Stéphanie M. BOURGEOIS Jérôme, MME DESMEDT Yveline, M. DUPONT Didier, MME DUPONT Stéphanie, MM FARCE Philippe, FLOUR Denis, GESBERT Laurent, HAMOT Bertrand, MME LACOMBE Isabelle, MM MATRON Matthias, MOONEN Thierry, PETIT Jean-Luc, MMES VERMEULEN Christèle, WALLON Christine.
Ont donné procuration :
M. BONNEMENT Julien (Léglantiers) à M. LEFEVRE Jean-Charles (Avrechy)
Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20230413-23C0301-DE
Date de télétransmission : 18/04/2023
Date de réception préfecture : 18/04/2023 MME BOURGOIN Martine (Saint-Just-en-Chaussée) à MME BRUNET Laurette (Saint-Just-en- Chaussée) ;
M. BOURGETEAU Pascal (Saint-Just-en-Chaussée) à MME FERNANDES Guylaine (Saint-Just-en- Chaussée) ;
M. CANDELOT Bertrand (Grandvillers aux Bois) à M. SAINTE-BEUVE Nicolas (Rouvillers) ;
M. CONVERS Patrick (Saint-Just-en-Chaussée) à M. DUBOUIL Bernard (Saint-Just-en-
Chaussée);
M DOVERGNE Samuel (Plainval) à M. DESMEDT Frans (Saint-Just-en-Chaussée) ;
MME GRIGNON-PONCE Véronique (Dompierre) à MME ERCOLANO Magalie (Wavignies) ;
M DENEUFBOURG Xavier (Montiers) à LEBRUN Alain (Saint-Martin aux Bois) ;
M. LEFEVRE François (Le Plessier sur St Just) à MME VAN DE WEGHE (Angivillers) ;
M. MERLIN Bernard (Ravenel) à M. RENAUX André (Wavignies) ;
M. NEGI Michaël (Lieuvillers) à M. HOEDT Jean-Michel (Erquinvillers) ;
MME VASSEUR Lydie (Bulles) à M. BALTZ Jean-Paul (Le Mesnil sur Bulles) ;
M. VAUCHELLE Patrick (Maignelay-Montigny) à MME BOULAS-DRETZ Sandrine (Airion) ;
À été élu secrétaire de séance : M. Guy GONTARCZYK
Conformément aux dispositions indiquées dans le règlement intérieur, le conseil communautaire doit voter l’adoption du procès-verbal d’une séance à l’ouverture de la séance suivante. Une fois adopté, Le procès-verbal est signé par Le secrétaire de La séance à laquelle il se rapporte. IL est ensuite envoyé à l’ensemble des conseillers communautaires et à l’ensemble des conseillers municipaux et publié sur le site internet de la collectivité.
Le Conseil,
Sur proposition du président, après en avoir délibéré,
À l’unanimité des membres présents,
ADOPTE le procès-verbal du conseil communautaire de la séance du 23 mars 2023 tel qu’annexé à la présente délibération.
CHARGE le président de toutes les modalités de publicité règlementaire.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Le do: de séance
LA /
Guy GONTARCZYK Frans DESMEDT
Acte publié ou notifié le 19 avril 2023
Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20230413-23C0301-DE
Date de télétransmission : 18/04/2023
Date de réception préfecture : 18/04/2023