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unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - 25C0601 Adoption du proces verbal du conseil communautaire de la seance
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - 25C0601 Adoption du proces verbal du conseil communautaire de la seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
République Française
Région Hauts-de-France
Département de l'Oise
Communauté de Communes du Plateau Picard
EXTRAIT DU REGISTREDES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 06 novembre 2025
Délibération n° 25C/06/01
Date de convocation : Nombre de conseillers
28 octobre 2025 Présents: 45
Date de publication : Statutaires: 77 Pouvoirs: 9 En exercice : 77
13 novembre 2025 Votants: 54
Objet: Adoption du procès-verbal du conseil communautaire de la séance
du 25 septembre 2025
l'an deux mil vi ngt -ci nq, le 6 novembre à 18h00, le conseil communautai re de la communauté de communes du Plateau Picard, légalement convoqué, s'est réuni dans la salle des fêtes de la Neuville-Roy, sous la présidence de Olivier DE BEUlE, président.
Etaient présents: M. BAlTZ Jean-Paul, MME BENABBASStéphanie, MM BETHELMY Taylor
(suppléant de DOVERGNESamuel), BIZET Régis, BONNEMENTJulien, MME BOURGOINMartine,
MM CANDElOT Bertrand, , CARREChristophe, CHOQUET Christophe, COULON Olivier, MME
DA SilVA Isabelle, MM DE BEUlE Olivier, DENEUFBOURGXavier, MME DESMEDTYveline, MM
DEWAElE Bernard, DOISY Hubert, MME DOllEZ Colette, M. DUBOUll Bernard, MMES
ERCOLANOMagali, FLANDRINJoséane, MM FLOUR Denis, FONTAINE Patrice, FOURNIERAlain,
GONTARCZYK Guy, GOURDOU Jean-Pierre, M. GUIGNANT Jean-Charles (suppléant de M.
lEBRUN Alain), HOEDT Jean-Michel, HUCHEZ Jean-Paul (suppléant de MME DUPONT
Stéphanie), lEFEBVRE Philippe, MME lEQUEN Astride, MM LEROY Gérard, MATIE Xavier,
MICHEL Thierry, MME MOKRI Djamila, MM NAVARROJulien, POINSARDCédric, RENAUXAndré,
SCHNEIDERChristian, SOETAERTFrancis, MME SOUDETSylvie, MM THEOPHllE Pascal, MMES
VAN DE WEGHE Elisabeth, VASSEURLydie, VERlEYE Eliane, M. WAFFELAERTEric.
Soit 45 conseillers, formant la majorité des membres en exercice à l'ouverture de ce point.
Etaient absents: MMES BARTHE Isabelle, BONNET Catherine, BOULAS-DRETZSandrine, M.
BOURGEOISJérôme, MME DELAMARREBéatrice, MM DUPONT Didier, FARCE Philippe, MME
FERNANDES Guylaine, MM GAIGNON Christophe, GESBERT Laurent, GREVIN Régis, MME
GRIGNON-PONCEVéronique, M. HAMOT Bertrand, MME LACOMBEIsabelle, M. lEDENT Didier,
MME lEFEVRE Maryse, MM MATRON Matthias, PETIT Jean-lue, ROUSSEAU Cyril, VALOIS Eric,
VAUCHEllE Patrick, MME VERMEUlEN Christèle, M. WARME Philippe.
Ont donné procuration :
M. BOURGETEAU Pascal (Saint-Just-en-Chaussée) à MME DOllEZ Colette (Saint-Just-en-
Chaussée) ; Accusé de réception en préfecture 060-246000566-20251106-25C0601-DE Date de télétransmission : 12/11/2025
Date de réception préfecture : 12/11/2025 MME BRUNET Laurette (Saint-Just-en-Chaussée) à M. DUBOUILBernard (Saint-Just-en- Chaussée);
M. CONVERS Patrick (Saint-Just-en-Chaussée) à M. CHOQUETChristophe (Saint-Just-en- Chaussée;
M. HENNON Jean-Louis (Courcelles-Epayelles)à M. DEBEULE Olivier (Gannes);
M. LEFEVRE Jean-Charles (Avrechy) à M. Jean-Paul BALTZ(Le Mesnil sur Bulles) ;
M. NEGIMichaël (Lieuvillers) à MMEVAN DEWEGHE Elisabeth (Angivillers) ;
M. PAUCELLIER Hervé (Le Plessier sur Bulles) à MMESOUDET Sylvie (Nourard le Franc) ;
M. SAINTE-BEUVE Nicolas (Rouvillers) à M. CANDELOT Bertrand (Grandvillers aux Bois) ;
MMEWALLONChristine (Maignelay-Montigny) à M. FLOURDenis (Maignelay-Montigny) ;
A été élu secrétaire de séance: Jean-Michel HOEDT
Le secrétaire de séance Le Président
Conformément aux dispositions indiquées dans le règlement intérieur, le conseil communautaire doit voter l'adoption du procès-verbal d'une séance à l'ouverture de la séance suivante. Une fois adopté, le procès-verbal est signé par le secrétaire de la séance à laquelle il se rapporte. Il est ensuite envoyé à l'ensemble des conseillers communautaires et à l'ensemble des conseillers municipaux et publié sur le site internet de la collectivité.
Le Conseil,
Vu le code général des collectivités territoriales;
Vu l'ordonnance 2021-1310portant réforme des règles de publicité d'entrée en vigueur des actes des collectivités territoriales du 7 octobre 2021 ;
Vu la délibération n°22C/07/21 du 14 novembre 2022 relative au règlement intérieur du conseil communautaire de la communauté de communes du Plateau Picard; Vu le procès-verbal du conseil communautaire de la séancedu 19 juin 2025joint en annexe;
Sur proposition du président, après en avoir délibéré,
A l'unanimité des membres présents,
ADOPTE le procès-verbal du conseil communautaire de la séance du 19 juin 2025 tel qu'annexé à la présente délibération.
CHARGEle président de toutes les modalités de publicité règlementaire.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Jean-Michel HOEDT
2
Acte publié ou notifié le 13 novembre 2025
Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20251106-25C0601-DE
Date de télétransmission : 12/11/2025
Date de réception préfecture : 12/11/2025