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Arrêté - 2024348 circulation rue de lhomme de bois 11.06.2024
Document publié le Mardi 11 juin 2024 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Arrêté - 2024348 circulation rue de lhomme de bois 11.06.2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
AE ARRETE N° 2024 - 348 HONFLEUR
SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
Débarrassage Grenier
Rue de l'Homme de Bois n° 5
SARL Opération Débarras
Mardi 11 Juin 2024
NOUS, Maire de la Ville de Honfleur,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-S,
L2213-1 à L2213-6,
VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules en Ville du 20 Octobre 1969, visé par Monsieur le Préfet le 15 Novembre 1969,
VU le Code de la Route, notamment en son article L 411-1,
VU l'arrêté municipal en date du 29/05/2020 portant délégation de fonctions et de signatures
attribué à Monsieur Jérôme HAMEL,
VU la demande de la société SARL Opération Débarras — 1 bis, rue de Caumont — 76170 La
Frenaye, afin, dans le cadre du débarrassage d'un grenier, Rue de l'Homme de Bois, de
pouvoir réglementer la circulation, Le Mardi 11 Juin 2024, De 6h00 à 9h00.
ARRETONS:
ARTICLE 1 : La Société SARL OPERATION DEBARRAS est autorisée à réglementer la circulation, dans le cadre du débarrassage d'un grenier, Rue de l'HOMME DE BOIS devant le n° 5, le MARDI 11 JUIN 2024, De 6H00 à 9H00.
ARTICLE 2 : La circulation sera interdite, rue de l'Homme de Bois, aux dates et horaires
cités dans l’article 1. La circulation sera déviée par la rue des Capucins et par la rue Varin, pendant la durée du chargement.
ARTICLE 3 : Un périmètre de sécurité autour de la zone d’intervention sera mis en place par la société intervenante.
ARTICLE 4 : Des déviations avec panneaux réglementaires et affichage du présent Arrêté, seront misent en place par la société intervenante, pendant la durée du chargement, afin d’assurer la sécurité des usagers.
ARTICLE 5 : Le droit des tiers est expressément réservé.
ARTICLE 6 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie, Madame et Messieurs les Responsables des Services Techniques Municipaux et du Centre de Secours et à la Police Municipale, chargés chacun en ce qui le concerne de son exécution.
Fait à HONFLEUR le 27 Mai 2024
Pour le maire et par délégation,
l’Adjoint à la Circulation : Jérôme HAMEL
MAIRIE DE HONFLEUR - BP 80049 - 14602 HONFLEUR CEDEX
02 31 81 88 00 - Fax : 02 31 89 18 76 - e-mail : mairie.honfleur@wanadoo.fr