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unknown - Communauté de communes - Gévaudan - ordre jour CC 220525
Document publié le Jeudi 22 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gévaudan - ordre jour CC 220525)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises,
1
Réunion du Conseil communautaire du jeudi 22 mai 2025
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du jeudi 22 mai 2025 à 9h
Salle de réunion de la Communauté de Communes du Gévaudan
Ordre du jour
A- Information
B- Projets de délibération
FONCTIONNEMENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Rapport 0044/2025 Approbation des procès-verbaux des séances des 3 et 7 avril 2025
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Rapport 0045/2025 Office de Tourisme du Commerce et de la Culture – comptes de
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CULTURE
Rapport 0051/2025 Saison culturelle 25/26 - programmation
ENFANCE / JEUNESSE
Rapport 0052/2025 Etablissement d’accueil des jeunes enfants – approbation des
budgets prévisionnels pour la durée de la DSP
DECHETS MENAGERS
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EAU / ASSAINISSEMENT
Rapport 0054/2025 AEP – Alteyrac (Bourgs sur Colagne) : versement d’un fonds de
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RESSOURCES HUMAINES
Rapport 0055/2025 Règlement des astreintes SPIC eau et assainissement -
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Rapport 0056/2025 Ressources humaines – avenant n°2 à la convention de mise à
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C- Questions et informations diverses