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unknown - Communauté de communes - Gévaudan - Ordre jour CC 281124
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gévaudan - Ordre jour CC 281124)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Environnement,
1
Réunion du Conseil communautaire du jeudi 28 novembre 2024
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du jeudi 28 novembre 2024 à 18h30
Salle de réunion de la Communauté de Communes du Gévaudan
Ordre du jour
A- Décisions prises par délégation
B- Projets de délibération
FONCTIONNEMENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Rapport 00111/2024 Approbation du procès-verbal de la séance du 16 octobre 2024
FINANCES
Rapport 00112/2024 Budget principal – décision modificative n°2
Rapport 00113/2024 Autorisations d’engager les dépenses d’investissement avant le
vote du budget
URBANISME
Rapport 00114/2024 Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de
Marvejols – bilan de la concertation
Rapport 00115/2024 Zone d’accélération des énergies renouvelables - débat
Rapport 00116/2024 SCOT – subvention au PETR 2
Réunion du Conseil communautaire du jeudi 28 novembre 2024
ENFANCE / JEUNESSE
Rapport 00117/2024 Etablissement d’accueil des jeunes enfants – fixation du montant
provisoire de la subvention de fonctionnement
EAU / ASSAINISSEMENT / GEMAPI
Rapport 00118/2024 AEP - Rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau 2023
Rapport 00119/2024 Assainissement collectif - Rapport sur le prix et la qualité du
service de l’assainissement collectif 2023
Rapport 00120/2024 Assainissement non collectif - Rapport sur le prix et la qualité du
service de l’assainissement non collectif 2023
Rapport 00121/2024 AEP – redevance pour la consommation d’eau et redevance pour
la performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025
Rapport 00122/2024 AC – redevance pour la consommation d’eau et redevance pour la
performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025
Rapport 00123/2024 GEMAPI – précision de l’intérêt communautaire
RESSOURCES HUMAINES
Rapport 00124/2024 Avancements de grade – fixation du taux de promotion
Rapport 00125/2024 Service finances / comptabilité – création d’un service
Rapport 00126/2024 Instauration d’une indemnité forfaitaire pour le travail du
dimanche et jours fériés
C- Questions et informations diverses