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Document publié le Mercredi 22 janvier 2025 par la commune de Briatexte.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 17)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Ville de Briatexte
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
Séance du mercredi 22 janvier 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-deux janvier à 19 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil de la Mairie de Briatexte, sous la présidence de Monsieur Alain GLADE, Maire de Briatexte.
Date de la
convocation
Date
d’affichage
Nombre de
membres en
exercice
Quorum Nombre de membres présents Nombres de suffrages exprimés
17/01/2025 17/01/2025 19 10
14 de D2025-01-22-01 à
D2025-01-22-06
15 pour D2025-01-22-07
17 de D2025-01-22-01 à
D2025-01-22-06
18 pour D2025-01-22-07
Liste affichée et mise en ligne le 23/01/2025
N° de la
délibération Objet Résultat du vote
D2025-01-22-01 Adhésion à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé Centre Tarn. Adoptée à l’unanimité
D2025-01-22-02 Tarifs municipaux. Adoptée à l’unanimité
D2025-01-22-03 Autorisation d’engagement, de mandatement des dépenses avant le vote du budget primitif 2025 principal. Adoptée à l’unanimité
D2025-01-22-04 Actualisation du tableau des effectifs Adoptée à l’unanimité
D2025-01-22-05 Projet d’installation d’un chapiteau de réception par le club de rugby de Briatexte Adoptée à l’unanimité
D2025-01-22-06 Rapport d'activité 2023 de la Communauté d’Agglomération Gaillac-Graulhet Adoptée à l’unanimité
D2025-01-22-07 Incorporation dans le domaine public du chemin situé sur la parcelle B1827 Adoptée à l’unanimité