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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Roquefixade.
Lien du pdf (Procès Verbal - od 15 237 fr proces verbal du 16 09 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Jeunesse,
République
Française
Département
: ARIEGE
Arrondissement
: Pamiers
ROQUEFIXADE
- Commune
Procès-verbal
Le
samedi
16
septembre
2023
à,
l'assemblée,
régulièrement
convoquée
le
12
septembre
2023,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Michel
SABATIER,
Maire
de
Roquefixade.
Secrétaire
de
la
séance
: Nicolas
CONNORD
Présents
: Michel
Sabatier,
Nicolas
Connord,
Amandine
Rauzy,
Jean-Barthélémy
Maris,
Paul
Perilhou,
Jacques
Rivière,
Eveline
Authié,
Représentés : Absents
et
excusés
: Dominique
DUMONS,
Marc
VALLVE
La
séance
est
ouverte
à
18
h
00.
Ordre
du
jour
:
VV 24 * +
* Se * Se *% + * + + 7 La + * Se * Se LS te * *, 24 + + . * 24 + + LS + LOGS %, es *
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la séance
du
14
avril
2023
;
Frais
de
scolarité Villeneuve d’Olmes
année
2023-2024
;
Frais
de
scolarité
Montferrier
2022-2023
;
Approbation
délibération
relative
à l’organisation
du
temps
de
travail —
1
607
h;
DECI
-
Mise
à jour
de
notre
défense
incendie
à la suite
de
la
visite
du
SDIS
;
Choix
du
devis
pour
la pose
des
panneaux
de
rues
;
Travaux
réfection
du
mur
du
tournant
route
de
ST
MARTIN
(affaire
suivie
par
Dominique); Projet
rénovation
du
terrain
de
tennis
(affaire
suivie
par
Dominique
et
Jean-
Barthélémy)
;
Présentation
d’un
projet
pour
les
granges
;
Journée
communale
;
Information
sur
l'avancement
du
dossier
du
château
;
Information
sur
les
réparations
du
moteur
des
cloches
;
Information
AGEDI
-
Logiciel
de
Gestion
des
Cimetières
;
Information
VELA
-— évolution
vers
un
mail
sécurisé,
protégé
et sauvegardé
;
Information
travaux
toitures
« Mairie
et appartements
» ;
Information
travaux
du
mur
à l'entrée
Est
du
village
;
Information
travaux
d'empierrement
de
la
route
du
Cazal
suite
au
courrier
du
SMECTOM
; e
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la
séance
du
14
avril
2023
:
Les
membres
présents
du
Conseil
Municipal
approuvent
à
l'unanimité
le
Procès-Verbal
de
la
séance
précédente.
e
Frais
de
scolarité
Villeneuve
d'Olmes
pour
l'année
2023-2024
:
À
la
suite
de
la
vérification
de
la
liste
des
élèves
inscrits
pour
l'année
2023-2024
il ressort
qu'il
n'y
a
qu'un
seul
élève
pour
la
rentrée
2023.
Cependant
l'élève
en
question
habitant
sur
deux
communes
il serait
souhaitable
que
la
Commune
ne
paye
que
la moitié
des
frais
de
scolarité.
Un
courrier
sera
établi
auprès
de
la Commune
de
Villeneuve
d'Olmes
pour
validation
de
cette
demande.
La
décision
en
Conseil
Municipal
est
reportée
au
prochain
conseil
et sera
fonction
de
la
réponse
de
Villeneuve
d'Olmes.
+
Objet
: Participation
aux
frais
de
scolarité
- Commune
de
MONTFERRIER
année
2022-2023
- Délibération
: DE
2023
030
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
les
dispositions
concernant
les
compétences
en
matière
d'enseignement
et de
répartition
entre
les
communes
des
charges
de
fonctionnement
des
écoles.
Lorsque
la
commune
de
résidence
ne
possède
pas
d'école,
les
familles
ont
le
choix
de
la
commune
d'accueil
pour
scolariser
leurs
enfants.
La
participation
de
la
commune
de
résidence
aux
frais
de
scolarité
est
obligatoire
et
est
calculée
selon
les
critères
définis
à
l'article
L212-8
du
Code
de
l'Education.
La
Commune
de
MONTEFFRIER
décide
de
fixer
la
participation
de
à
1 000.00
€ par
enfant.
La
liste
des
élèves
scolarisés
à
MONTFERRIER
pour
l'année
2022-2023 :
NOM
ET
PRÉNOM
SECTION
COÛT
PAR
ENFANT
BOSSUET
Lina
CE2
1 000.00
€
BOSSUET
Léa
CM2
1 000.00
€
Soit
la
somme
totale
de
: 2
000.00
€
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
APPROUVE
la liste
ainsi
que
la
proposition
de
convention
établie
par
la Commune
de
MONTFERRIER
concernant
les frais
de
scolarité
pour
l'année
2022-2023.
Résultat
du
vote :
Votants
: 7
Pour
: 7,
Contre
: 0,
Abstention
: 0,
Refus
: 0
°e
Approbation
délibération
relative
à
l'organisation
du
temps
de
travail
- 1
607 h
Les
Communes
ont
pour
obligation
depuis
2022
et
à
chaque
renouvellement
du
Conseil
Municipal
de
délibéré
sur
l'organisation
du
temps
de
travail
de
chaque
agent
après
avis
du
Comité
Technique
du
Centre
Gestion
de
l'Ariège.
La
Commune a
fait
un
projet
de
délibération
qui
est
actuellement
en
attente
de
l'avis
dudit
Comité
Technique
qui
se
tiendra
finalement
le
17
octobre
2023.
Le
sujet
est
donc
reporté
au
prochain
Conseil
Municipal. e
DECI
- Mise
à jour
de
notre
défense
incendie
à
la
suite
de
la
visite
du
SDIS :
Les
Communes
ont
pour
obligations
de
révisé
la
DECI
(Décence
Extérieur
Contre
l'incendie).
Le
Maire
rappelle
qu'il
est
obligatoire
d'avoir
un
point
incendie
(bâche
ou
poteau
incendie)
à
moins
de
400
m
de
tout
lieu
d'habitation.
Les
ERP
(Établissement
Recevant
du
Public)
ont
l'obligation
d'avoir
leur
propre
DECI.
À
la suite
des
visites
du
SDIS
venu
pour
faire
le point
sur
les
différents
systèmes
existants
sur
la
Commune,
village
et
hameaux,
le Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
le résultat
pour
chaque
point
incendie
à
savoir :
- Pour
le
village
les
deux
poteaux
incendie
sont
validés.
Il est
donc
inutile
d'en
rajouter
un
autre.
- Pour
le
Hameau
de
Palot
: une
bâche
est
existante
mais
dans
son
état
actuel
elle
est
inutilisable
car
non
entretenu
depuis
l'abandon
de
l'Hôtel.
La
mise
aux
normes
et
l'entretien
de
cette
bâche
dépendra
de
l'avenir
de
l'Hôtel.
- Pour
le
Hameau
de
Coulzonne
: aucune
DECI
n'a
été
mise
en
place.
La
question
c'est
posé
de
savoir
si
le
nouveau
réseau
d'eau
mis
en
place
par
le
SMDEA
récemment
pouvait
alimenter
une
borne
incendie.
Renseignement
prit
la
réponse
est
négative.
Il convient
donc
de
prévoir
l'achat
ou
le
conventionnement
avec
un
propriétaire
d'un
terrain
et
l'achat
d'une
bâche
de
30
m3
situé
avant
et
a
moins
de
400
m
du
village.
- Pour
le
Hameau
de
Mondiny
: aucune
DECI
n'a
été
mise
en
place
nous
devons
donc
prévoir
l'achat
ou
le
conventionnement
avec
un
propriétaire
d'un
terrain
pour
la
mise
en
place
d'une
bâche
de
30
m3.
- Pour
le
Cazalis
et
Landes :
identique
au
Hameau
de
Mondiny
et
à
celui
de
Coulzonne.
- Pour
le
Hameau
du
Font
de
la Coste
: une
bâche
est
présente
mais
un
effort
d'entretien
est
nécessaire
pour
la
rendre
utilisable
pour
le
ERP
du
Font
de
la
Coste.
e
Objet
: Choix
du
devis
pour
la pose
des
plaques
de rue. Délibération
:
DE
2023
031
Monsieur
le Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
prendre
une
entreprise
afin
de
poser
les
plaques
de
rue
sur
les
façades
ou
sur
des
poteaux,
dont
le détail
suit
:
- 65
plaques
sur
façade
et
15
sur
poteaux.
Il propose
donc
trois
devis :
- Entreprise
JOULE
ET
FILS
située
à MONTGAILHARD
pour
un
montant
HT
de
3
601.00
€ - --
- Auto-entrepreneur
MONIÉ
Frédéric
situé
à LAVELANET
pour
un
montant
HT
de
3
954.00
€.
- Entreprise
DOS
SANTOS
Georges
situé
à LAVELANET
pour
un
montant
HT
de
3
005.00
€.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
portent
leur
choix
sur
l'entreprise
DOS
SANTOS
Georges
pour
un
montant
HT
de
3
005.00
€.
Résultat
du
vote
:
Votants
: 7
Pour
: 7,
Contre
: O0, Abstention
: 0,
Refus
: 0
De
plus,
la
pose
des
numéros
de
maison
est
à
la
charge
des
propriétaires
et
des
locataires. e
Travaux
de
réfection
du
mur
du
tournant
chemin
de
St
Martin
(affaire
suivie
par
Dominique)
:
Monsieur
DUMONS
Dominique
ayant
par
avance
fait
part
du
projet
de
réfection
de
la
route
qui
descend
à
St
Martin
et
du
mur
qui
la
soutient,
il a
fourni
un
devis
établi
par
l'entreprise
CROATP
d'un
montant
de
36
245
€
HT.
Quelques
informations
supplémentaires
sont
attendues
pour
valider
ce
devis.
Par
ailleurs,
le SMDEA
doit
placer
les
tuyaux
d'eau
qui
alimenteront
St
Martin,
ce
qui
implique
de
casser
la
route
à
cet
endroit.
|| convient
donc
d'attendre
et
d'organiser
avec
le
SMDEA
le
déroulement
du
chantier.
La
validation
du
projet
sera
de
nouveau
exposé
au
prochain
conseil.
S'il
est
approuvé
les
demandes
de
subventions
seront
déposées
auprès
de
l'État
et du
Département
(DETR
et
FDAL).
e
Projet
rénovation
du
terrain
de
tennis
:
A
la
question
posée
: devons-nous
conserver
ou
abandonner
le
terrain
de
tennis
qui
est
menacé
par
des
éboulements
permanent,
il n'a
pas
été
trouver
pour
l'instant
de
solution
satisfaisante.
La
réflexion
doit
encore
se
prolonger
et
des
solutions
doivent
être
proposées
afin
de
pouvoir
débattre
et
décider
de
l'avenir
de
ce
terrain
de
sport.
e
Présentation
d'un
projet
pour
les
granges
:
Madame
Pauline
LEVENARD
habitant
à
St
Martin
est
venu
présenter
au
Conseil
un
projet
privée
qui
concerne
les
granges,
propriété
de
la
Commune.
Voici
un
petit
résumé
du
projet
donné
par
Pauline
LEVENARD
:
« Le projet
d'ouverture
d'un
commerce
"bar
crêperie,
vente
de produit
locaux"
ainsi
que
d'une
salle
d'exposition
à l'emplacement
de
la grange
communale
est à ce jour
étudié.
Ce projet
consiste
à
redynamiser
le village
en
un
lieu
d'intérêt pour
les
visiteurs
du
château
et des
habitants.
Etabli
sur
le rez
de
chaussée
de
la grange
(200m°),
le lieu permettrait
de
communiquer
des
éléments
historiques
en
lien
avec
le château
et le village.
Dans
cet
espace,
une
crêperie/bar permettrait
aux
visiteurs
de
se
rafraichir
et de
manger,
des
produits
locaux
seraient
également proposés
à la vente.
En
complément
et pour
attirer
les familles,
une
location
de poney
pour
balade
à la demi-heure
ou
à
l'heure
disponible
dans
le jardin
ou
à proximité pourrait
être proposée
(nécessite
de
trouver
des
parcelles
à pâturer
sur
la commune).
L'élaboration
d'un
business plan
d'ici janvier
sera
réalisé
et présenté
à la mairie.
Celui-ci
permettra
d'évaluer
la possibilité
de
réaliser
ce projet.
En
effet,
au
vu
de
de
la superficie
de
la grange
(400m°)
et de
l'ampleur
des
travaux
de
restauration
de
la grange
qui
seront
donc
onéreux
(env.
: 400
m° x 1200
€ =
480
000
€)
une
recherche
approfondie
des
aides financières
va
être
réalisée.
Des
demandes
seront
réalisées
auprès
de
divers
potentiels financeurs
(Communauté
de
communes,
département,
région,
etc.).
Ce projet
n'est pas figé,
et pourra
évoluer
en fonction
des
nécessités,
demandes,
besoins
des
habitants
si possible
(ex
: relais pain,
….).
Si celui-ci
ne
semble
pas
envisageable
sur
la grange
actuelle
au
vu
de
l'ampleur
des
travaux,
une
recherche
sera faite
sur
une
autre
bâtisse
de
la commune.
En parallèle
de
ce projet, je
souhaite
développer
raisonnablement
à petite
échelle
la production
de
truffe, je
vais prochainement
monter
mon
projet
d'installation.
Je
suis
donc
à la recherche
de
parcelles
agricoles
en
ventes.
Cette
activité
me permettra
de
compenser financièrement
l'hiver
en
période
moins
touristique
le potentiel
manque
de
bénéfice
à la grange.
»
Pauline
devrait
finaliser
l'étude
de
ce
projet
à
la
fin
de
l’année.
À
suivre. e
Journée
Communale :
La
journée
communale
est
reportée
au
printemps
prochain.
e
Information
sur
l'avancement
du
dossier
château
:
Monsieur
le
Maire
informe
que
la
DRAC
a
établi
le
cahier
des
charges
pour
la
mission
de
maîtrise
d'ouvrage
(MOEË).
Pour
aller
plus
loin
les
techniciens
de
la
CCPO
nous
accompagnent
sur
le
lancement
de
ce
marché.
e
Information
sur
les
réparations
du
moteur
des
cloches
:
Le
moteur
des
cloches
a
été
changé
courant
fin
2022.
Mais
un
défaut
de
conception
d’un
ressort
à
causer
l'arrêt
de
la sonnerie
des
cloches.
Etant
sous
garantie,
ce
ressort
a
été
changé.
L'entreprise
en
a
profité
pour
effectuer
la
révision
annuelle
du
clocher.
e
Information
AGEDI
-
Logiciel
Gestion
des
Cimetières
;
Le
Maire
informe
que
dans
le
cadre
de
l'amélioration
du
logiciel
mairie
AGEDI,
un
module
supplémentaire
est
ajouté.
Il
s’agit
du
module
pour
la
gestion
des
cimetières.
L'achat
du
module
coûte
670.00
€ TTC,
cependant
cela
n’engendre
pas
d'augmentation
de
la
cotisation
annuelle.
Ce
logiciel
permettra
de
mieux
gérer
le
cimetière
et
de
se
rapprocher
des
normes
en
vigueur.
e
Information
VELA
-
évolution
vers
un
mail
sécurisé,
protégé
et
sauvegardé
:
Pour
améliorer
la
sécurité
de
notre
boîte
mail
la société
VELA
qui
gère
notre
système
informatique
nous
conseille
vivement
d'évoluer
vers
un
système
mieux
sécurisé
en
créant
un
nom
de
Domaine
réserver
aux
administrations.
Nous
avons
donc
changé
l'adresse
électronique
en
: contact@mairie-
roquefixade.fr.
e
Information
travaux
toitures
«
Mairie
et appartements
» :
Les
travaux
débuteront
au
début
octobre
2023
par
la
toiture
de
la
mairie
et
se
termineront
par
l'isolation
et
le
toit
des
appartements.
e
Information
travaux
du
mur
à
l'entrée
Est
du
village
:
L'entreprise
PIGNIÉ
nous
informent
que
les
travaux
débuteront
fin
du
premier
trimestre
2024.
e
Information
travaux
d’empierrement
de
la
route
du
Cazal
à
la
suite
du
courrier
du
SMECTOM
:
Vu
l’état
du
soutènement
de
la
route
du
Cazal,
le
SMECTOM
nous
a
prévenu
que
ces
camions-
bennes
ne
circuleront
plus,
tant
que
cette
route
ne
sera
pas
sécurisée.
Le
Maire
à
donc
demandait
un
devis
à
l’entreprise
GOMES
TERRASSEMENT
pour
remédier
à ce
problème.
Un
enrochement
sera
fait en
urgence
fin
octobre
2023.
Les
travaux
présentant
un
caractère
d'urgence,
la sous-préfecture
s'engage
à
verser
une
aide
pour
le financement
des
travaux.
Le
devis
des
travaux
s'élève
à
4
090.00
€
HT.
La
séance
est
levée
à
20
h
10.
Président
de
séance
Secrétaire
de
séance